Des arrêtés municipaux

Arrive furtivement et dépose une lettre avant de repartir.

Citation :

Bonjour,

Lorsque j'étais au conseil comtal j'ai à plusieurs reprises fait la remarque que la salle des loys n'a pas un affichage à jour... Serait-il possible de faire un effort à ce sujet en particulier en ce qui concerne les arrêtés municipaux.

Je n'ai guère envie de travailler avec mon conseil municipal à rédiger des arrêtés, validés ensuite par le comte mais sans valeur juridique puisque pas affichés...
Ce travail est bien entendu dans les prérogatives du porte parole.

Cordialement

Mila, maire d'Arles

Gabcha entra dans la Salle des Doléances, et vit sur son bureau un parchemin à l'écriture sensuelle et romanesque. Il se mit à le lire, tout en dégustant son premier Pessac du jour,puis demanda à un domestique de lui apporter vélin, encre et plume, et rédigea ceci...

Citation :

Coucou la Belle,
Mais tu ne guindailles jamais, ce n'est point possible. A peine revenu de deux jours de folies , me voici avec du...

Gabcha soupira...Mais quelle horreur...

Citation :

Travail! Je vais donc me mettre à la tisane et satisfaire à ta ferme et cosmique volonté.
Je t'embrasse fort, ainsi que le bambin!

Gab, PéPé en chef.

Il donna le pli à Robert la Gourmande, avec pour ordre de le transmettre à la jolie Mila, puis se construisit un plan de travail Ladocien.

Citation :

1/ répondre à Mila en doléance que le travail vient d'être lancé FAIT

2/ écrire à chaque maire pour qu'ils me transmettent les arrêtés municipaux valables dans leur ville et ce, par MP ici à Aix (car il faut leur sceau dessus) Fait, en attente des réponses.
3/ aller comparer avec ce qui est affiché en salle des loys et mettre à jour en conséquence, en archivant les vieux arrêtés.

Grâce à Aristote, il disposait de la liste des bourgmestres...Il se permit d'y ajouter des notes personnelles...

Citation :

Aix: Sa Grandeur Massimin d'Aubignan.Très bel homme, mais pudique. A chouchouter. Fait

Arles: Constance de Champlecy.Elle n'a pas été rechercher sa robe noire à la Maison Cianfarano, pffff. Fait

Brignoles: Bertha. Fille courageuse et volontaire, à encourager. Fait

Draguignan: Balexe. Mais il est toujours maire? Changement de maire...En attente.
Forcalquier: Madnight. Un corps de rêve. A habiller. Fait

Marseille: Agafana. Un copain de Véro. A rencontrer. Fait

Toulon: Funnyjok . Un ami de Riri. Heureusement que je ne suis pas jaloux... Fait

PéPé commença ensuite la rédaction des lettres...

Citation :

Chère X/ Cher Y,

Permettez moi d'abord de vous souhaiter une très belle nouvelle année. Que la joie de Christos illumine les douze mois qui viennent , et que l'Amour du Très Haut guide vos pas!

J'ai besoin de vous! En effet, pourriez-vous me transmettre les arrêtés municipaux valables dans votre ville, et ce par MP ici à Aix? Je désire en effet que le sceau de votre municipalité figure dans votre courrier.

Recevez, chère X, cher Y, mes meilleures salutations.

Votre PéPé,

Gabcha de Cianfarano.

Après avoir personnalisé les écrits, il demanda à son valet Billol de les acheminer à bon port.

Le lendemain, les premières réponses arrivèrent.

D'abord Marseille...

agafana a écrit:

Bonsoir,

Ce qui fait foi actuellement

Citation :

I - Des Marchands Ambulants


Art.1
Tout Marchand Ambulant (autre que ceux mandatés par le Comté de Provence) ou tout habitant quelconque d'un autre village devra avoir l'approbation du Maire avant de pouvoir commercer librement à Marseille.

Art.2
Toutes les personnes entrant dans le cadre de l'article 1 doivent
être déclarées par courrier auprès du Maire de Marseille en établissant
une demande préalable avec :
- les produits à vendre ou à acheter
- le prix de vente envisagé
Et obtenir son accord pour effectuer les transactions.

Art.3
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.


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II - Du nombre de transactions autorisées sur le marché


Art.1 : En dehors des transactions en lien avec l’exercice de son métier,
le nombre de produits achetables ou vendables est limité à 5 par jour.

Cependant, même pour des transactions effectuées en rapport avec un étier, les transactions ne pourront pas dépasser plus de 10 stères de bois 4 fruits par jour.

Art. 2 : Tout personne souhaitant effectuer des transactions supplémentaires doit en informer le maire en établissant une demande préalable avec :
- les produits à vendre ou à acheter
- le prix de vente envisagé
Et obtenir son accord pour effectuer les transactions.

Art.3 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.


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III - De l’achat des denrées sur le marché municipal


Art.1 : Toute personne achetant une denrée à 1 écu sur le marché sans avoir au préalable reçu l'autorisation du Maire de Marseille fera l'objet de poursuites judiciaires pour escroquerie (article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence).

Art.2 : Tout individu achetant un bien sur le marché, et qui par ailleurs le revend sur ce dernier à un prix plus élevé que celui d'acquisition, se verra mis en accusation pour escroquerie (article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence).


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IV - Commerce du Fer

Art.1 : L’achat de fer est strictement réservé aux Forgerons de Marseille.
Le fer ne peut être acheté que par 2 kilos une fois par jour.

Art. 2: Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.


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V - Du versement des lots municipaux


Art. 1 : La Mairie fournit des lots de denrées à prix spéciaux :
- aux membres du programme « Solidarité Marseillaise »
- aux nouveaux niveaux un, s’étant inscrits préalablement au programme d’aide aux niveaux un alors qu’ils étaient au niveau 0

Art.2 : Toutes les 4 embauches, l’employeur, sous réserve qu’il en apporte
la preuve, dont la forme est définie sur la halle, au sujet "Solidarité Marseillaise", reçoit de la mairie un morceau de viande ou de poisson à 5 écus

Art. 3 : Tout niveau 1 bénéficiaire du programme d’aide aux niveaux 1 peut retirer les lots mis à sa disposition sur le marché au prix d’un écu, à condition de voir son nom figurer le panneau d'affichage de la mairie.

Art. 4 : Ces lots - propriété de la Mairie - ne peuvent être achetés que par les personnes s’étant inscrites à l’un ou l’autre de ces deux programmes d’aide. Toute personne non inscrite sur les listes publiées sur la page de la Mairie, ou abusant de son droit à ces aides, se verra accusée d’escroquerie (article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence).

Art. 5 : Une possibilité de négociation à l’amiable est offerte au contrevenant qui devra s’engager à restituer
à la mairie le lot dans les 5 jours suivant l’envoi du courrier de mise
en demeure de le restituer.

Art. 6 : A défaut du paiement de la restitution du lot, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie sur des bien municipaux.


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I - Des salaires pratiqués à Marseille


Art. 1 : Les salaires minima applicables à Marseille sont :
- de 17 écus pour les offres demandant 0 point de réputation
- de 20 écus pour les offres demandant plus de 0 point de réputation

Les niveaux 2 et 3 n’ont pas le droit de postuler à des offres non qualifiées (0PR) avant 18h00 [[heure IG]].

Art.2 : Tout employeur embauchant à un salaire inférieur à ceux définis dans l’article II.1.1 se verra accusé d’esclavagisme (Art. II et III-2 du Livre II du Codex III de Provence)

Art. 3 : Une possibilité de négociation à l’amiable est offerte au contrevenant qui devra acheter à l'employé floué quatre sacs de maïs au prix forfaitaire de 5.50 écus le sac.

Art. 4 : L'accomplissement de cette procédure amiable, tout comme le paiement de cette amende arrête toutes les poursuites judiciaires.

Art. 5 : En cas de non conciliation dans un délai de 5 jours, le contrevenant sera poursuivi en justice (III-2 du Livre II du Codex III
de Provence).

Art. 6 : Tout vagabond victime d'esclavagisme pourra recevoir un dédommagement du contrevenant sous forme de 3 miches de pain vendues à 1 écu pièce, si la procédure de conciliation échoue.

Art. 7 Tout travailleur de niveau 2 ou 3 surpris à travailler pour un salaire de 17 écus (soit 0 points de caractéristiques) se verra accusé de violation du présent décret. Le contrevenant sera alors poursuivi en justice.


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II - Programme Solidarité Marseillaise


Préambule : L’objectif de ce programme est d’impulser une dynamique salariale afin d'augmenter le pouvoir d'achat des personnes employées tout en récompensant les employeurs de leur solidarité.

Principe : Tout employeur inscrit à ce programme et pouvant justifier des embauches à 23 écus ou plus se voit offrir par la mairie un poisson ou un morceau de viande selon son choix et selon les stocks de la mairie à 5 écus.

Art. 1 : Les employeurs souhaitant participer à ce programme doivent tout
d'abord s'inscrire sur la halle officielle de Marseille au bureau "Solidarité Marseillaise" Aucun point de sera attribué de manière rétroactive, il est donc obligatoire de s'inscrire pour commencer à en bénéficier.

Art. 2 : Seuls les salaires à 23 écus minimum sont comptabilisés dans ce programme.


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Grille de prix SUR LE MARCHE

Barème des prix maximum autorisé sur le marché de Marseille

Filière sidérurgique :

Fer: 19.50 écus
Fer brute : 55,00 écus
Seaux : 46.90 écus
Couteaux : 16,90 écus
Epée : 220,00 écus
Hache : 175,00 écus
Casque : 170,00 écus

Filière pain :

Blé : 12.00 écus
Farine : 14.75 écus
Pain : 6.50 écus

Autres denrées :

Maïs : 3.50 écus
Légume : 10.00 écus
Lait : 10.00 écus
Fruit : 10.00 écus
Poisson : 19.90
jeu de carte : 80 écus

Filière tisserand :

Laine : 12.00 écus
Peaux : 16.00 écus

Bas homme/femme : 49.00 écus
Braies : 75.00 écus
Bouclier: 70.00 écus
Bottes : 90,00 écus
Bustier : 140,00 écus
Chapeau : 55.00 écus
Capes : 188,00 écus
Cols : 75.00 écus
Corde : 55,00 écus
Coiffes : 82.00 écus
Chausses : 28,00 écus
Chemise homme/femme : 126.00 écus
Ceinture : 40.00 écus
Gilets : 138.00 écus
Foulard : 52.00 écus
Houppelande : 280.00 écus
Jupe : 140.00 écus
Mantel : 280.00 écus
Poulaines : 75,00 écus
Robes : 260.00 écus
Tabard/Tablier : 125 écus
Toque : 59,00 écus

Filière viande :

Carcasse de vache : 32,00 écus
Carcasse de cochon : 16,00 écus
Morceau de viande : 18.50 écus

Filière charpenterie :

Bois : 4.50
Petite échelle : 30,00 écus
Grande échelle : 85,00 écus
Seau non cerclé : 30,00 écus
Manches: 10,00 écus
Coque : 40,00 écus
Barques : 120,00 écus
Rames : 26.00 écus

Les personnes qui sont mandatées par le conseil municipal pour un travail d'artisan peuvent déroger à ces prix. La liste des mandatés est disponible pour le policier responsable du marché. En cas d'achat par un policier d'un de ces produits, le mandaté ne pourra être poursuivit en justice.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I, et des articles I et III du Livre II du Codex de Provence.

Il est cependant question de faire un rajout concernant le port calqué sur le modèle d'Arles, plus peut etre une révision du marché et de sa grille de prix ... tout dependra des elections municipales probablement.

Ensuite Arles...

Citation :

En salle des loys les arrêtés municipaux sont à jour et avec les sceaux sauf l'arrêté concernant les ports que tu pourras trouver au conseil des bourgmestres dans le sujet à cette attention. Il y a le sceau aussi mais j'ai apporté des modifications.

Bises

Mila

Enfin, il s'empressa d'envoyer aux deux intéressés un mot de remerciement...

Citation :

Cher Agafana,

Je vous remercie de tout coeur pour les documents envoyés.

Prenez soin de vous, et embrassez Marseille pour moi.

Gabcha.

Citation :

Coucou Ma Belle,

Je te remercie de tout coeur pour les clarifications envoyées.
Prends soin de toi, et embrasse YA pour moi.

Bisouilles,

Gab.

Citation :

Coucou !

Je lis et je râle, car voici des mois, nous avions planché sur une révision de ces arrêtés municipaux Marseillais et, manifestement ... enfin, cela fait beaucoup de travail pour rien vu que ce qui a été fait n'a pas été publié comme il faut, à Marseille du moins.

Ma faute, très certainement, car j'aurais dû vérifier cela jusqu'au bout, y compris ce qui concerne la publication.

A tout bientôt !

Iskander

Citation :

Mon Berger,

Viens me trouver dans la salle des doléances, je te prie. Nous allons arranger la situation sans aucun problème.

Et tu vas rire...Mais j'ai une indigestion de Pessac. Amène du rosé...Envie de changer de goût.

Arrête de dire toujours que c'est de ta faute. C'est incroyable, vous les hommes! Vous êtes terriblement complexes, lorsque vous ne vous croyez pas efficaces.

Je t'embrasse sur ton bâton de pelerin,

Gabcha.

Et de recevoir une nouvelle missive...Une belle écriture, de la classe, de l'harmonie...

madnight a écrit:

Cher Gabcha,

Merci pour vos voeux, et je vous souhaite également une très belle et heureuse année pour vous et toute votre famille, avec santé, joie, prospérité et surtout que la paix puisse enfin régner sur notre Provence ! :)

Je vous prie de trouver ci dessous une partie du tableau d affichage de la mairie de Forcalquier, sur lequel figurent les arrêtés en vigueur et les consignes à suivre.

Citation :

LISTE DES PRIX DE VENTE MAXIMUM CONSEILLES

-Pain = 6
-Viande = 17,30
-Légumes = 9
-Bouteille de lait = 9
-Maïs = 3
-Sac de Blé = 12
-Sac de farine = 14
-Carcasse de vache = 30
-Carcasse de cochon = 15

-Poisson = vente par la mairie à 17.01 écus
-Fruit = vente par la mairie à 9.01 écus
-Minerai de fer = vente par la mairie à 20.01 écus

LES MARCHANDISES STRATEGIQUES

- fruits, fer, poisson :
Ces produits sont vendus exclusivement par la mairie et les membres du conseil municipal.
- le bois :
Le bois est vendu exclusivement par la mairie, les membres du conseil municipal et également par les bucherons villageois de Forcalquier, au prix fixé par la mairie.

Il est interdit à tout autre personne de mettre en vente ces marchandises sur le marché du village sans autorisation préalable de la mairie qui en fixera le prix de vente, sous peine de poursuites judiciaires.

-IMPORTANT : Toute denrée vendue à 1 écu est destinée aux récompenses du Plan Embauche. Si vous n'êtes pas concerné par cette transaction, il vous est totalement interdit de l'acheter sous peine de poursuites judiciaires.

RAPPEL DU DECRET BOIS

Arrêté d’exception : Contrôle sur la coupe, l’achat et la vente de bois

Article 1 - La coupe du bois dans la forêt de Forcalquier est strictement interdite à toute personne étrangère au village, sauf aux personnes qui auront fait une demande expresse auprès de la mairie et auront obtenu une dérogation.

Article 2 - Du prix de vente par les bucherons
Les bucherons vendent leur bois à la mairie sur le marché, à maximum 3.80 écus le stère.

Article 3 – de la préemption de la production de bois :
La mairie est seule habilitée à acheter les stères de bois mises en vente par les bucherons et s’engage à racheter toute leur production mise sur le marché.

Article 4 – du prix du bois mis en vente par la mairie :
La mairie remet en vente des stères de bois au prix de 3.91 écus destinées aux artisans du village.
Toute autre personne étrangère au village et désireuse de s'approvisionner en bois doit en faire la demande expresse auprès de la mairie.
En fonction de cette demande, la mairie mettra sur le marché du bois à 4.15 écus le stère.

Article 5 – des sanctions :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Marchands ambulants, si vous devez acheter, contactez le maire.

La liste des arrêtés municipaux en vigueur se trouve à :
https://chateau-aix.forumpro.fr/arretes-municipaux-f76/village-de-forcalquier-t9010.htm

LAINE

J’attire votre attention sur le fait que la laine n’est plus souhaitée en rachat automatique.
Son rachat déséquilibre le budget de la mairie. Merci d’y faire attention.

SALAIRES

La grille salariale de Forcalquier est libre, mais un salaire minimum d’embauche est conseillé, à savoir 15 écus.
Chaque villageois a la possibilité d’embaucher au salaire et caractéristiques qu’il aura décidé.
Toutefois, embaucher à un salaire plus bas, signifie une vente des produits à la baisse,
avec possibilité d’écouler son stock plus rapidement.
La mairie s’efforce de trouver des débouchés à l’exportation. Seuls les produits vendus à un prix raisonnable pourront être écoulés et exportés plus facilement.


IMPOTS

7 écus par champ
7 écus par potager
9 écus par élevage de mouton
10 écus par échoppe

Fait à Forcalquier le 11 novembre 1458
Madnight
Maire de Forcalquier

Je reste à votre entière disposition si besoin était.

Bien cordialement
Mad

Et de répondre...

Citation :

Chère damoiselle Madnight,

Vous lire est toujours un bonheur pour moi. Je vous remercie de tout coeur pour vos bons voeux et pour votre contribution à mon travail de compilation.

Passez une agréable journée. Que le Très Haut guide vos pas.

Gabcha.

Citation :

Bonjour Gabcha,

Pour Draguignan, nous allons examiner tous les arrêtés en cours au conseil municipal et vous tiendrons informé de leur validité.

Cordialement
Hersende
Maire de Draguignan

Lettre parfumée, douce...Répondre rapidement...

Citation :

Bonjour Marquise,

Bon courage dans votre travail de maire.
A propos...Il faudra un jour que nous songions à refaire votre garde robe...Je pense à celle du printemps.

Prenez soin de vous.

Gab.

Et enfin lettre sympathique de Mila...

Citation :

C'est moi qui te remercie. Avoir une réponse et sentir la valeur du travail chez un porte parole me manquait.

J'ai embrassé Yueel-Arystote de ta part. Il grandit vite le fourbe.

Bises

Mila

Il manquait encore des rapports, mais certains maires étaient absents...Ermitage? Guindailles? Gabcha décida d'attendre encore quelques jours.

Et Arles arrivant, comme par magie!

Mise à jour du 27 septembre de l'an de grâce 1458,
Par Ezio di Bari, dict Silpoleon, porte-parole sous le règne de Ladoce de Lorso, VIII ème comtesse de Provence Libre,
en accord avec la municipalité d'Arles, en la personne de Constance de Champlecy, dict Mila., consul en Arles.

La municipalité d'Arles a écrit:

Arrêté n° 1 - Des ventes réservées :

(en complément de l'article I.3 de l'Article I du Livre II (de Œconomica) du Codex de Provence) :

La vente de fer (brut ou minerai) est exclusivement réservée à la Mairie.
La vente de jeux de cartes n'est pas autorisée sans l'accord préalable du Maire.
La vente de bois est exclusivement réservée à la Mairie.
(En cas de découverte inopportune d'une vielle planche de bois, contactez le Maire pour son rachat : 4 écus.)

Dans le cadre de la protection de ses producteurs laitiers, la Mairie supervise la vente de tout poisson.
Avant tout dépôt sur le marché ou en taverne, il y a obligation de contacter le Maire.


Arrêté n° 2 - Des produits protégés :

A dater du 11 février 1457, s'ajoute à la liste de produits protégés explicitement dans l'article I-1 de l'Article I du Livre II (de Œconomica) du Codex de Provence (ci-dessous):

Les miches de pain vendues à 3 écus par le tribun dans le cadre de l'aide aux nouveaux arrivants.
Les articles vendus à 1 écu par le maire dans des circonstances spéciales (remise de lots, etc...).


Arrêté n° 3 - De la vente de légumes :

La vente de légumes est désormais strictement interdite sur le marché d'Arles.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie


Arrêté n° 4 - Des salaires et de l'esclavagisme :

Salaires minima à appliquer en Arles :

0 à 7 Points de caractéristique : 16 écus
8 à 15 Points de caractéristique : 18 écus
16 à 19 Points de caractéristique : 20 écus

[/quote]

Citation :

Arrêté municipal n°5 : Du port de la ville

Du chef de port

Le chef de port, nommé par le comté de Provence, doit travailler étroitement avec le maire. Il doit soumettre au conseil municipal les demandes de réparations, de construction de bateaux et d'accostage. Les demandes d'accostages doivent également être relayées à la Vigie au sein du Centre de Sécurité Territorial de Provence (CSTP).

Un chef de port qui refuserait de travailler avec la municipalité dont il dépend sera en infractions à l'article Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.

Le chef de port, doit agir pour le bien du comté et de la ville qu'il a en charge et ne pas profiter de sa fonction à des fins personnelles. Enfreindre cette règle peut lui valoir un procès pour Haute Trahison selon Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.

De l'accostage

Toute demande d'accostage d'un bateau quelque qu'il soit doit être soumise au chef de port qui prend la décision en accord avec le maire.

- Une réponse sera donnée dans les 24 heures suivant la demande
- Un refus implique une obligation de quitter les eaux territoriales de la ville dans les 24 heures qui suivent le refus
- Un bateau qui ne quitte les eaux malgré un refus d'accoster se verra subir une riposte militaire appropriée.

Des réparations

Le port d'Arles se met au service des capitaines de bateaux pour effectuer des réparations.

- Des maïs d'or sont disponibles sur le marché d'Arles pour le versement des coûts de réparation

Tarifs :
Nave génoise, foncet et mauvais marcheur : 160 écus (pour les provençaux) 175 écus (pour les étrangers)
Cogue marchande et caraque marchande : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)
Nave génoise de combat, cogue de guerre et caraque de guerre : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)

Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.


De la construction

Toute personne désirant construire un bateau devra en faire la demande auprès du chef de port ou du maire de la ville.

- Les prix sont fixés par la municipalité :

Pour un acheteur provençal :
Un mauvais marcheur : 3176 écus
Un fonçet : 1364 écus
une caraque marchande : 9361 écus
Une caraque de guerre : 16 820 écus

Pour un acheteur étranger :
Un mauvais marcheur : 3376 écus
Un fonçet : 1564 écus
une caraque marchande : 9561 écus
Une caraque de guerre : 17 020 écus

- De ces prix peuvent être déduis les matières premières si elles sont fournies par l'acheteur.
- L'argent est versé à la municipalité par l'achat de maïs d'or sur le marché d'Arles
- La municipalité s'engage à reverser cette argent au port de la ville
- Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.

La construction d'un bateau de guerre est soumise à une acceptation comtale pour des raisons de sécurité


Des bateaux de la ville :

Arles loue ses bateaux pour des transports de commerce. Le prix fixé par la mairie est de 22 écus par jour de voyage plus le salaire du capitaine pour une commande provençale et de 28 écus si le commanditaire est étranger; payable en liquidité ou en nature.

Un voyage sur un bateau appartenant à la municipalité d'Arles coûte 25 écus. Prix fixé par le présent arrêté.

Citation :

Arrêté municipal n°6 : De la possession, l'élevage ou la domestication des loups

Dispositions générales

1. Afin de garantir la sécurité de chaque arlésien, il est dorénavant interdit de posséder au titre d'animal de compagnie, de domestiquer, d'apprivoiser ou d'élever un loup, qu'il soit mâle, femelle ou jeune.

2. À partir de ce jour, tout loup se trouvant en l'enceinte de la bonne ville d'Arles, se devra d'être tué sur le champ, par quiconque se trouve dans la possibilité de le faire.

Dispositions particulières

Ne sont pas concernés par le présent arrêté les loups empaillés, ainsi que les manteaux et autres accessoires de vesture en peau de l'animal.

Sanctions

1. Toute personne détenant un loup ; l'utilisant pour menacer et/ou blesser autrui sera passible d'un procès pour trouble à l'ordre public.

2. Toute personne détenant un loup qui aurait causé le décès d'autrui sera passible d'un procès pour trouble à l'ordre public aggravé.

3. Les sanctions en cas de trouble à l'ordre public ou trouble à l'ordre public aggravé sont exposées à l'article II-1.6 du Livre III du Codex Provençal.

Un pigeon grassouillet lâche .... un petit message amical sur la table du Pépé.

Citation :

Chers marseillais, par pitié, voudriez-vous changer cet article qui m'offusque depuis toujours, bien que ce ne soit pas mes affaires...

Citation :

I - Des salaires pratiqués à Marseille


Art. 1 : Les salaires minima applicables à Marseille sont :
- de 17 écus pour les offres demandant 0 point de réputation
- de 20 écus pour les offres demandant plus de 0 point de réputation

Il ne faut pas confondre la réputation et les caractéristiques (force et intelligence) :D

Citation :

Chers marseillais, par pitié, voudriez-vous changer cet article qui m'offusque depuis toujours, bien que ce ne soit pas mes affaires...

Citation :

I - Des salaires pratiqués à Marseille


Art. 1 : Les salaires minima applicables à Marseille sont :
- de 17 écus pour les offres demandant 0 point de réputation
- de 20 écus pour les offres demandant plus de 0 point de réputation

Il ne faut pas confondre la réputation et les caractéristiques (force et intelligence) :D

Oups, et en plus, nous avons une petite erreur dans le lexique employé à Marseille...

Gabcha en profita pour renvoyer une missive via le même pigeon...

Citation :

Chère Inconnue, cher Inconnu,

Je vous remercie de tout coeur pour votre précision . Cette faute va être corrigée rapidement.

Bisouilles Asexuées,

PéPé.

Regarda la bouteille sur la table ...

Iskander on peut ?

Pris sa plume, gribouilla quelques notes et les presenta au deux messires

Citation :

Citation:
I - Des salaires pratiqués à Marseille


Art. 1 : Les salaires minima applicables à Marseille sont :
- de 17 écus pour les offres demandant 0 point de caractéristiques (intelligence, force)
- de 20 écus pour les offres demandant plus de 19 point de caractéristiques (intelligence, force)

Il me semble que ctte coquille doit etre réparé sur le champ, si messire Iskander a les documents de travail précedent on peut reprendre le travail effectué precedemment!

Concernant le Fer, je ne sais pas ce qui avait été decidé si tu peux m'eclairer

Et bien, en fait, nous avons déjà fait cette modification dans des arrêtés municipaux validés par le Comte, selon les informations dont je dispose.

Donc, je dirais ... tout d'abord, comment trouvez-vous mon saucisson de mouton ?

Ensuite, et bien, ces arrêtés, il faudrait les publier partout où cela se doit, vu qu'ils ont été adoptés et validés par le Comte. Je crois que j'en ai une copie ... voilà.

Citation :

IV - Commerce du Fer

Art.1 : L’achat de fer est strictement réservé aux Forgerons de Marseille, aux Charpentiers de Marseille et au Chef du Port de Marseille.

Le fer ne peut être acheté que par 2 kilos une fois par jour par un Forgeron, 1 kilo par jour par un Charpentier. Des achats plus importants peuvent être réalisé exceptionnellement sous réserve d'accord préalable avec le maire.

Le Chef du port ne peut acheter de fer qu'après accord avec le Maire.

Art. 2: Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.

Citation :

IVbis - Commerce du Bois

Art.1 : L'achat du bois est réservé uniquement au Forgerons de Marseille, aux Charpentiers de Marseille, aux Boulangers de Marseille, et au chef de port de Marseille.

La quantité de bois que ces personnes peuvent acquérir est limitée en temps de pénurie, comme précisé aux articles suivants.

Art. 2 : Le Maire annonce le début et la fin de la situation de pénurie de bois par annonce en Mairie.

Art. 3 :Dans cette situation, le bois ne peut être acheté que :

- par 6 stères par jour par un Boulanger de Marseille ;
- par 4 stères par jour par un Charpentier de Marseille ;
- par 4 stères par jour par un Forgeron de Marseille.

Dans cette situation, le chef de port de Marseille ne peut acheter du bois qu'après accord du Maire.

Art. 4 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.

Citation :

**********************************************************************************************************************************

I - Des salaires pratiqués à Marseille


Art. 1 : Les salaires minima applicables à Marseille sont :
- de 17 écus pour les offres demandant 0 point de caractéristique
- de 20 écus pour les offres demandant plus de 0 point de caractéristique

Les niveaux 2 et 3 n’ont pas le droit de postuler à des offres non qualifiées (0PR) avant 18h00 [[heure IG]].

Art.2 : Tout employeur embauchant à un salaire inférieur à ceux définis dans l’article II.1.1 se verra accusé d’esclavagisme (Art. II et III-2 du Livre II du Codex III de Provence)

Art. 3 : Une possibilité de négociation à l’amiable est offerte au contrevenant qui devra acheter à l'employé floué quatre sacs de maïs au prix forfaitaire de 5.50 écus le sac.

Art. 4 : L'accomplissement de cette procédure amiable, tout comme le paiement de cette amende arrête toutes les poursuites judiciaires.

Art. 5 : En cas de non conciliation dans un délai de 5 jours, le contrevenant sera poursuivi en justice (III-2 du Livre II du Codex III
de Provence).

Art. 6 : Tout vagabond victime d'esclavagisme pourra recevoir un dédommagement du contrevenant sous forme de 3 miches de pain vendues à 1 écu pièce, si la procédure de conciliation échoue.

Art. 7 Tout travailleur de niveau 2 ou 3 surpris à travailler pour un salaire de 17 écus (soit 0 points de caractéristiques) avant 18h00 [[heure IG]] se verra accusé de violation du présent décret. Le contrevenant sera alors poursuivi en justice.

.

(HRP : ma source : ici )

Gabcha, pourrais-tu vérifier si cela correspond à ce qui a été approuvé par le Comte, en juin de l'année passée ?

Si c'est le cas, c'est coulé en force de loi, enfin, d'arrêté municipal. Il faudrait y ajouter le sceau de Marseille et tout, pour que tout soit publié bien comme il faut.

Ensuite, Monsieur le Maire, cela ne peut peut-être plus convenir. On peut remettre cela sur la table du Conseil Municipal, en parler, puis modifier les textes existants susmentionnés. Je pense notamment à l'évolution de la situation du bois pour ce qui concerne les charrettes.

Puis, Monsieur le Maire vous pourriez également soumettre le projet d'arrêté sur les ports à l'approbation du Comte, si le texte proposé vous convient.

Gabcha, peux-tu nous indiquer où ce faire ?

Et enfin, si on goûtait à ce breuvage ?

Et de m'esquinter en tentant d'ôter le cachet de cire ...

CLAC

Et le bouchon de liège

PLOP

Et de verser 4 gobelets d'un breuvage diapré à Gabcha, Agafana, Marco et moi-même.

Nous devrons parler des modifications au Conseil Municipal, en effet ...

Pour la méthodologie, donc, ... le mieux me semblerait d'établir ce qui est effectivement en vigueur.

Ensuite, le publier où il faut, au conseil Municipal, en halles, en receuil des Loys, à la Mairie, enfin, partout.

Enfin, modifier ce que l'on veut modifier, au Conseil Municipal, le faire confirmer par le Comte, et le publier, au conseil Municipal, en halles, en receuil des Loys, à la Mairie, enfin, partout, à nouveau.

Et ...

... et la boisson semblait légèrement effervescente.

Et Vive Valeque !

... sans doute aurais-je du dire "Mazel Tov !" ou "Inch Allah" ... nous allions en être changés à jamais ...

Oui, Santat! Valeque! Ririque! Et bienvenue à vous, Messire Marco ! Et oui, j'essaye d'oeuvrer dans la transparence...

Il but un peu du breuvage, se sentit défaillir...

Crénom...Ce n'est pas de l'eau, Mon Iskander, ton truc...Je...Je vois tout en double!!

Des des valets valets arrivèrent arrivèrent dans dans la la salle salle apportant apportant deux deux documents documents...

Bertha a écrit:

Bonjour Gabcha,

Voici enfin les arrêtés municipaux remis à jour !
Excuze moi du délais, mais il a fallu revoir l'ensemble au complet, ayant des arrêtés désuettes et d'autres avec réajustements.
Par chance que j'ai eu Rich même !

Mes amitiés,

Bertha
___________________________________________________

Citation :

I. Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil Municipal.

Article 1 – Généralité

> Le Conseil Municipal est constitué à la demande du Maire.
> C'est un lieu de débat qui a pour but de conduire une action politique raisonnée au sein de la ville de Brignoles.

Article 2 – Fonctionnement du Conseil Municipal

> Le Conseil Municipal est un lieu de débat entre les conseillers et fonctionne de façon collégiale. Tous les sujets peuvent être débattus.

> Les conseillers se doivent de passer Place Caramy le plus souvent possible afin d'être efficace. Un conseiller actif agit en donnant son point de vue.

> Les décisions sont prises à la majorité simple des votants.

> Le Maire peut prendre une décision sans l'aval de son Conseil Municipal. Il est en cela le maître absolu de sa politique. Les conseillers sont là pour lui donner un avis.

> Le Maire est en droit de révoquer ou de nommer qui il veut au conseil municipal.

> A tout moment, les membres du Conseil Municipal peuvent démissionner.
Au début de chaque mandat, il est de tradition que le Maire demandera à chaque membre du Conseil Municipal s’il compte rester dans l’équipe municipale.

Article 3 – Confidentialité et devoir de réserve.

> De par leur entrée au Conseil Municipal, les membres s'engagent à respecter la confidentialité des informations concernant les finances et la défense du village.

> Les membres du Conseil Municipal se doivent à un devoir de réserve hors du Conseil Municipal. Si une décision prise est en opposition à son propre points de vue, le conseiller est tenu de garder pour lui cette divergence d’opinion. Il ne lui est cependant pas demandé un soutien public à ladite décision. Il en va de l'unité du Conseil Municipal.

Article 4 - Sanctions

Toute personne ne respectant une disposition de l'article 3, se verra exclu du Conseil Municipal.
Cette personne pourra être poursuivie pour trahison. Une indemnisation du préjudice subit ou une peine de bannissement du village pour une durée d'un mois pourra être demandée au juge.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles

Citation :

II. Grille des Salaires :

Article 1 - Objet

Cet arrêté municipal vise à fixer le prix des embauches à Brignoles.

Article 2 - Détail

La grille des salaires minimum en application à Brignoles est :

De 15 écus à partir de 0 caractéristique.
De 17 écus à partir de 10 caractéristiques.
De 19 écus à partir de 19 de caractéristiques.

Article 3 - Sanctions :

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme selon les dispositions du Codex de Provence.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles

Citation :

III. Prix du marché

Article 1 - Objet

Les prix du marché sont libres à l'exception des marchandises stratégiques

Article 2 - Marchandises Stratégiques

Sont déclarées marchandises stratégiques les stères de bois, toutes espèces de poissons et le minerai de fer.
Les marchandises stratégiques sont le monopole de la mairie, elles ne peuvent être vendues que par elle.
Le prix des marchandises stratégiques est déposé en Mairie

Article 3 - Dérogation

Un particulier ne peut vendre ses marchandises stratégiques qu'à la mairie. Pour ce faire ledit particulier conviendra avec le maire d'une date et d'un prix de vente.

Article 4 - Autres Marchandises

Une grille de prix conseillée est affiché en Mairie.
En cas de besoin ou d'abus, le maire pourra fixer le prix des marchandises ainsi qu'en limiter la quantité d'achat.

Article 5 - Sanctions

Tout contrevenant aux prix règlementés ou à la vente de marchandises stratégiques pourra être poursuivi pour escroquerie selon les dispositions du Codex de Provence.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles

Citation :

IV. Du minerai de fer

Article 1 - Objet

L'achat de minerai fer est réservé aux forgerons Brignolais dans la limite de deux kilogrammes de fer par jour.

Article 2 - Dérogation

Une dérogation, limitée dans le temps pourra être accordé par le maire à toute personne lui adressant une demande motivée.

Article 3 - Sanctions

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie selon les dispositions du Codex de Provence.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles

Citation :

V. Des Marchands Ambulants

Article 1 - Objet

Le commerce des Marchands ambulants est réglementé à Brignoles.

Article 2 - Règlementation

Est considéré comme marchand ambulant, toute personne ne résidant pas à Brignoles In Gratibus (IG) venant vendre des marchandises sur le marché de Brignoles.

La vente sauvage de produits par des marchands ambulants est interdite.

Article 3 - Vente déclarée :

Le Maire peut délivrer une autorisation aux marchands souhaitant vendre des produits sur le marché de Brignoles.

Une demande préalable devra être fourni avec :

- La liste des produits à vendre et leur quantité
- Le prix de vente envisagé

Article 4 - Sanctions

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie selon les dispositions du Codex de Provence.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles

Bertha a écrit:

Bonjour Gabcha,

Voici enfin les arrêtés municipaux remis à jour !
Excuze moi du délais, mais il a fallu revoir l'ensemble au complet, ayant des arrêtés désuettes et d'autres avec réajustements.
Par chance que j'ai eu Rich même !

Mes amitiés,

Bertha
___________________________________________________

Citation :

I. Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil Municipal.

Article 1 – Généralité

> Le Conseil Municipal est constitué à la demande du Maire.
> C'est un lieu de débat qui a pour but de conduire une action politique raisonnée au sein de la ville de Brignoles.

Article 2 – Fonctionnement du Conseil Municipal

> Le Conseil Municipal est un lieu de débat entre les conseillers et fonctionne de façon collégiale. Tous les sujets peuvent être débattus.

> Les conseillers se doivent de passer Place Caramy le plus souvent possible afin d'être efficace. Un conseiller actif agit en donnant son point de vue.

> Les décisions sont prises à la majorité simple des votants.

> Le Maire peut prendre une décision sans l'aval de son Conseil Municipal. Il est en cela le maître absolu de sa politique. Les conseillers sont là pour lui donner un avis.

> Le Maire est en droit de révoquer ou de nommer qui il veut au conseil municipal.

> A tout moment, les membres du Conseil Municipal peuvent démissionner.
Au début de chaque mandat, il est de tradition que le Maire demandera à chaque membre du Conseil Municipal s’il compte rester dans l’équipe municipale.

Article 3 – Confidentialité et devoir de réserve.

> De par leur entrée au Conseil Municipal, les membres s'engagent à respecter la confidentialité des informations concernant les finances et la défense du village.

> Les membres du Conseil Municipal se doivent à un devoir de réserve hors du Conseil Municipal. Si une décision prise est en opposition à son propre points de vue, le conseiller est tenu de garder pour lui cette divergence d’opinion. Il ne lui est cependant pas demandé un soutien public à ladite décision. Il en va de l'unité du Conseil Municipal.

Article 4 - Sanctions

Toute personne ne respectant une disposition de l'article 3, se verra exclu du Conseil Municipal.
Cette personne pourra être poursuivie pour trahison. Une indemnisation du préjudice subit ou une peine de bannissement du village pour une durée d'un mois pourra être demandée au juge.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles

Citation :

II. Grille des Salaires :

Article 1 - Objet

Cet arrêté municipal vise à fixer le prix des embauches à Brignoles.

Article 2 - Détail

La grille des salaires minimum en application à Brignoles est :

De 15 écus à partir de 0 caractéristique.
De 17 écus à partir de 10 caractéristiques.
De 19 écus à partir de 19 de caractéristiques.

Article 3 - Sanctions :

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme selon les dispositions du Codex de Provence.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles

Citation :

III. Prix du marché

Article 1 - Objet

Les prix du marché sont libres à l'exception des marchandises stratégiques

Article 2 - Marchandises Stratégiques

Sont déclarées marchandises stratégiques les stères de bois, toutes espèces de poissons et le minerai de fer.
Les marchandises stratégiques sont le monopole de la mairie, elles ne peuvent être vendues que par elle.
Le prix des marchandises stratégiques est déposé en Mairie

Article 3 - Dérogation

Un particulier ne peut vendre ses marchandises stratégiques qu'à la mairie. Pour ce faire ledit particulier conviendra avec le maire d'une date et d'un prix de vente.

Article 4 - Autres Marchandises

Une grille de prix conseillée est affiché en Mairie.
En cas de besoin ou d'abus, le maire pourra fixer le prix des marchandises ainsi qu'en limiter la quantité d'achat.

Article 5 - Sanctions

Tout contrevenant aux prix règlementés ou à la vente de marchandises stratégiques pourra être poursuivi pour escroquerie selon les dispositions du Codex de Provence.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles

Citation :

IV. Du minerai de fer

Article 1 - Objet

L'achat de minerai fer est réservé aux forgerons Brignolais dans la limite de deux kilogrammes de fer par jour.

Article 2 - Dérogation

Une dérogation, limitée dans le temps pourra être accordé par le maire à toute personne lui adressant une demande motivée.

Article 3 - Sanctions

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie selon les dispositions du Codex de Provence.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles

Citation :

V. Des Marchands Ambulants

Article 1 - Objet

Le commerce des Marchands ambulants est réglementé à Brignoles.

Article 2 - Règlementation

Est considéré comme marchand ambulant, toute personne ne résidant pas à Brignoles In Gratibus (IG) venant vendre des marchandises sur le marché de Brignoles.

La vente sauvage de produits par des marchands ambulants est interdite.

Article 3 - Vente déclarée :

Le Maire peut délivrer une autorisation aux marchands souhaitant vendre des produits sur le marché de Brignoles.

Une demande préalable devra être fourni avec :

- La liste des produits à vendre et leur quantité
- Le prix de vente envisagé

Article 4 - Sanctions

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie selon les dispositions du Codex de Provence.

Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles

Iskander, Agafana, Agafana, Iskander...
Relax, xaler...On no a a deux xued semaines seniames pour roup conclure erulcnoc.

Et et de de prendre prendre une ...Deux...Trois plumes pour répondre à Bertha...

Citation :

Chère Bertha,
Cher Riri,

Merci pour les documents! Je les afficherai dès demain.

Bisouilles de Gabcha

Cianfarano rougit, et déclara...

Les effets se sont estompés aussi rapidement qu'ils étaient venus...Donc, nous en étions...A oui, la méthodologie...Bon...

Le plus facile... Donnez moi pour l'heure les arrêtés corrects.