De la Cour Martiale version 1.2

Eavan a écrit:

- possibilité d'appel auprès du Comte
- respect de la charte pour l'amende
- prison IG uniquement si le joueur refuse la prison RP
- peine de mort avec accord du joueur et du Comte

Si, et seulement si vous utilisez le tribunal IG:

"respect de la charte pour l'amende" a remplacer par "respect de la charte du juge"

La charte ne règle pas que l'amende, mais aussi la prison, le ban,...

Que d'un point de vue RP, la cour soit dite militaire ou civile n'a aucune influence sur la charte des juges, qui est totalement HRP.

Si vous n'utilisez pas le tribunal IG, alors vous faites ce que vous voulez.

c'était un petit ras-le-bol Eavan, je connaissais dejà la réponse à mes dires, je sais trés bien que c'est pas possible :)

Bon à partir du moment où la charte est respecté, donc que les actions IG vont être utilisées, l'appel peut-il se faire toujours à la cour martiale?
Avantages et inconvénients?

Bon je propose quelques modifications alors. La cour martiale est un tribunal RP et donc pas de suivit immédiat IG. Par contre, je propose un nouvel article pour le codex civil permettant de faire un lien entre la cour martiale et l'IG en cas de non collaboration de l'accusé.

Citation :

VI La cour martiale

Article 1 : La cour martiale est une juridiction d'exception reconnue compétente dans l'administration de toute affaire allant à l'encontre des lois militaires en vigueur. Tout militaire peut y recevoir un jugement si l'enfrein d'une loi a été constaté.

Article 2 : La cour martiale est présidée par le Général. La cour martiale est composée d’un jury regroupant les officiers et les vétérans. Ne peuvent faire parti du jury les témoins appelés par l'accusé et le plaignant, le Général, le supérieur direct de l'accusé, l’accusé et le plaignant. En cas d'absence ou d’accusation à l’encontre du Général, il est remplacé par le Major et ainsi de suite.

Article 3 : Le Major et les Commandeurs ont le droit de demander l'ouverture d'une cours martiale dans les cas qu'ils jugent nécessaires suite à une plainte d’un tiers militaire. Une médiation doit être favorisée avant l'ouverture d'une cour martiale.

Article 4 : Le Général peut refuser d’ouvrir une cour martiale sauf quand celle-ci le concerne. Dans le cas d’un dépôt de plainte à l’encontre du général, seul le major peut refuser cette cour martiale.

Article 5 : Une cour martiale est ouverte d'office dans les cas de désertion, de trahison et de haute trahison.

Article 6 : L'accusé comme la cour peuvent appeler des témoins.

Article 7 : Un procès à la cour martiale ne peut duré plus de 15 jours.

Article 8 : Le verdict est prononcé à la majorité.

Article 9 : Tout membre du jury a le droit de vote. En cas d'égalité dans les votes, c'est le major qui tranchera. Si le Major est appelé comme témoin, le Comte tranchera. La durée de la délibération est de 72h maximum.

Article 10: Si l'accusé est reconnu coupable en cour martiale, le jugement sera noté dans le dossier militaire de l'accusé.

Article 11 : Les peines encourues sont :
- La simple corvée.
- La suppression des avantages (plan viande, armement, solde plus basse) lié au statut de soldat soit pour une durée définie, soit de façon indéterminée (cassable par le Général)
- La dégradation d'un ou plusieurs grades, du militaire reconnu coupable.
- L’exécution d’une mission pour l’armée avec qu’un pain par jour de mission.
- Une amende allant de 10 écus à 1000 écus.
- La prison RP dans les geôles d'Aix.
- L'exclusion de l'Ost provençal (soit pour une durée définie, soit à vie)

Tout ceci est laissé à l'appréciation de la cour martiale qui respectera la charte des juges pour fixer la peine. En s'engageant, le soldat s'engage également à respecter ce présent code, conscient des peines encourues par le non-respect de ce code et qu’aucun appel ne sera donc admis.

Les sanctions pourront être alourdies en fonction du grade de l'accusé.

Article 12 : La peine devra être exécutée dans les 8 jours suivant le verdict. Si la peine n’a pas été exécuté dans les 8 jours, le général pourra porter plainte au près du tribunal civil pour non respect du jugement de la cour martiale suivant l’article II-4.5 du codex de Provence.

Proposition pour le codex Civil.

Citation :

Article II-4.5 : Toute personne condamnée par la cour martiale a 8 jours à partir du jugement pour exécuter sa peine en prenant contact avec le général. A défaut, et après une mise en demeure du général, un procès pour trahison sera lancé par le Procureur suite à la plainte du général. Le procureur devra cependant vérifier que la peine demandée respecte la charte des juges. Au contraire de la trahison pour non respect d’un jugement civil, la trahison pour non respect d’un jugement sera d’office une peine prison de 2 jours pour un vagabond et un paysan, de 4 jours pour un artisan et de 6 jours ainsi qu’une amende pouvant aller jusque 1000 écus.

Une amende de 1000 écus, impossible puisque la charte du Juge limite aux possessions de l'accusé.

Comprenez bien Eavan que nous ne refusons pas, nous appliquons bêtement les règles du jeu. En cas de peine IG, c'est le joueur du Juge IG, celui qui clique, s'il ne respecte pas la charte et qu'il y a réclamation qui risque l'éradication.
Je trouve que faire prendre ce risque à un joueur n'est pas très correct.

Citation :

Une amende de 1000 écus, impossible puisque la charte du Juge limite aux possessions de l'accusé.

Mais tu le fais exprès de pas comprendre ou quoi? Prends simplement moi. J'ai sur moi plus de 1500 écus. En quoi me mettre une amende de 1000 écus serait interdit par la charte? Surtout que si pendant ma formation j'ai eut 100 viandes à 10 écus au lieu de 17.50 et une épée et un bouclier à prix réduit. Cela compenserait ma formation.

j'ai précisé au dessus que c'est pas parce qu'on a fixé 1000 écus de limite max que l'amende sera de 1000 écus pour tout le monde. Mais bon tu ne nous lis pas ou du moins tu veux pas nous lire.

Prenons notre cher codex.

Citation :

Article I-4 :
La peine minimale pour escroquerie est d'un écu d'amende, et du dédommagement à hauteur du préjudice.
Cette peine pourra atteindre, au maximum, 800 écus d'amende, dédommagement à hauteur du préjudice subi, 5 jours de prison, 5 jours de travaux d'intérêt général, et d'un bannissement en cas de faits graves.

Tu vois la aussi on met une limite de 800 écus. Pour cela que tout le monde à 800 écus d'amende? C'est vrai qu'il y en a largement plus qui ont 800 écus que 1000 écus. On change le codex aussi alors?

Oui Hersende bien sur ce n'est pas vous ... Mais alors pourquoi ça marche ailleurs ? Y'a que la Provence qui a cette Charte ou quoi ?

VI La cour martiale

Article 1 : La cour martiale est une juridiction d'exception reconnue compétente dans l'administration de toute affaire allant à l'encontre des lois militaires en vigueur. Tout militaire peut y recevoir un jugement si l'enfrein d'une loi a été constaté.

Article 2 : La cour martiale est présidée par le Général. La cour martiale est composée d’un jury regroupant les officiers et les vétérans. Ne peuvent faire parti du jury les témoins appelés par l'accusé et le plaignant, le Général, le supérieur direct de l'accusé, l’accusé et le plaignant. En cas d'absence du Général, il est remplacé par le Major et ainsi de suite.
> en cas d absence du General OU si le general est mis en cause, il est remplacé... blabla.
> par extension, tout membre de la commission militaire mis en cause (temoin, accusé) est temporairement suspendu de son droit de vote. a la limite qu il siege ou qu il pose des questions, pas de probleme mais pas qu il vote.

Article 3 : Le Major et les Commandeurs ont le droit de demander l'ouverture d'une cours martiale dans les cas qu'ils jugent nécessaires suite à une plainte d’un tiers militaire. Une médiation doit être favorisée avant l'ouverture d'une cour martiale.
> totalement absurde: c est un plainte qui ouvre la CM pas des personnes ou des fonctions. c est trop de pouvoir. la plainte doit arriver dans un bureau

Article 4 : Le Général peut refuser d’ouvrir une cour martiale.
on supprime. la cours martiale doit se tenir que le general soit absent ou mis en cause.

Article 5 : Une cour martiale est ouverte d'office dans les cas de désertion, de trahison et de haute trahison.
non. il y a un salle des plaintes pour la cours martiale ou un bureau. c est la plainte qui va declencher l ouverture de la cours martiale. il faut des faits ou une plainte. une cours ne s ouvre pas spontanement. s il y a desertion, le responsable hierarchie porte plainte et la CM s ouvre.

Article 6 : L'accusé comme la cour peuvent appeler des témoins.
préciser: les temoins doivent etre en provence au moment du proces. pourquoi? tout simplement en cas de faux temoignage. et puis il est si facile qu une personne envoie un courrier ou se presente à aix.

Article 7 : Un procès à la cour martiale ne peut durER plus de 15 jours.
>je dirais plus. il faut faire vite mais il ne faut pas bacler non plus. 3/4 semaines. le temps que les temoins viennent.

Article 8 : Le verdict est prononcé à la majorité (sauf dans le cas de la peine de mort, voir après)

Article 9 : Tout membre du jury a le droit de vote. En cas d'égalité dans les votes, c'est le major qui tranchera. Si le Major est appelé comme témoin, le Comte tranchera. La durée de la délibération est de 72h maximum.
> fusionner 8 & 9
> pourquoi le CC/comte ne donne t il pas un avis en cas d egalité des votes en dehors du fait que le major soit temoin.

Article 10 : Les peines encourues sont :
- La simple corvée.
- La suppression des avantages (plan viande, armement, solde plus basse) lié au statut de soldat soit pour une durée définie, soit de façon indéterminée (cassable par le Général)
- La dégradation d'un ou plusieurs grades, du militaire reconnu coupable.
- Une amende allant de 10 écus à 1000 écus.
- La prison (pour une durée définie) IG. Ou RP dans les geôles d'Aix.
- L'exclusion de l'Ost provençal (soit pour une durée définie, soit à vie)
- La mort (pour des cas en période de guerre avec accord du joueur)
- penser au travail à la mine comme peine travail d interets generaux): le coupable beneficie d une certaine liberté et d un salaire et le comté y gagne. les douaniers surveillent que le coupable ne part pas. l accusé fournit des screen au juge et au cam. On peut meme imaginer que les arriérés soient reversé au comté.


Pour les cas de haute trahison, la peine de mort pourra être requise, celle-ci devra être prononcée à l'unanimité par la cour martiale et contresignée par le comte.

Tout ceci est laissé à l'appréciation de la cour martiale qui tiendra compte dans la mesure du possible de la charte des juges. En s'engageant, le soldat s'engage également à respecter ce présent code, conscient des peines encourues par le non-respect de ce code... Aucun appel ne sera donc admis.
> pas dans le mesure du possible. c est charte des juges non negociables.

Les sanctions pourront être alourdies en fonction du grade de l'accusé.

Article 11: Si l'accusé est reconnu coupable en cour martiale, le jugement sera noté dans le dossier militaire de l'accusé.

> cas de recours?? le jugement est irrevocable?

(HRP/

A des fins IG, seule la sentence sera affichée dans le tribunal civil et fera référence à un jugement de la cour martiale:

Une fois le procès achevé par la cour martiale, le procureur ouvrira un procès sur la demande du capitaine. Les deux témoins de l'accusation seront
-> le Général qui énoncera la peine (ou le major)
-> le Comte qui en confirmera la validité

Le juge sera alors dans l'obligation de faire appliquer la peine demandée.

(HRP:Il ne sera pas inquiété si le jugement lui semble injuste car il ne sera pas de son fait. La cour martiale sera responsable de ses actes. Il faut bien comprendre que ce système est mis en place du fait du manque de codage. C’est juste un "moyen" de faire appliquer des peines militaires auxquelles le joueur aura lui-même accepté de se soumettre lors de son engagement dans l'armée.

Citation :

Article 3 : Le Major et les Commandeurs ont le droit de demander l'ouverture d'une cours martiale dans les cas qu'ils jugent nécessaires suite à une plainte d’un tiers militaire. Une médiation doit être favorisée avant l'ouverture d'une cour martiale.
> totalement absurde: c est un plainte qui ouvre la CM pas des personnes ou des fonctions. c est trop de pouvoir. la plainte doit arriver dans un bureau

Pas si absurde, on parle de l'armée et d'une cour martiale. Laissons ce pouvoir aux officiers afin de favoriser la médiation et d'éviter les débordements de soldats aigris. C'est l'armée, pas le civils.

Citation :

Article 9 : Tout membre du jury a le droit de vote. En cas d'égalité dans les votes, c'est le major qui tranchera. Si le Major est appelé comme témoin, le Comte tranchera. La durée de la délibération est de 72h maximum.
> fusionner 8 & 9
> pourquoi le CC/comte ne donne t il pas un avis en cas d'égalité des votes en dehors du fait que le major soit temoin.

Seul le comte doit donner son avis en sa qualité de chef des armées. Pas le CC

Oui, c'est un gros détail: on parle de justice militaire pas civil. les droits des militaires sont très différents notamment à cause des responsabilité qu'il a envers les autres habitants.

Je viens de discuter un long moment avec Castor et je crois que j'ai compris d'où vient le problème : la notion de Cour

Si vous parlez de Cour martiale, il y a procès, donc jugement et éventuellement possibilité de relaxe, circonstances atténuantes, etc... Dans une Cour l'accusé n'est pas coupable avant que le procès soit commencé!

Donc vous ce qu'il vous faut, c'est une Commission disciplinaire.

Par contre, là ça ne peut être que RP. S'il y a implication sur l'IG il faut un vrai procès donc éventuellement possibilité que l'accusé soit innocenté.

Non une cour martiale c'est une cour militaire et vous êtes coupable par défaut, à vous de prouver votre innocence. Mais une commission disciplinaire peut/doit précédé une cour martiale

je suis pour le principe de mediation. voyez je n ai pas saisi à la premiere lecture le texte. alors que "le depot d une plainte ouvre une phase de mediation en privée présidée par..... Si la mediation n aboutit pas, la cours martiale s ouvre."

me stygmatiser "civil" ne resoudra pas le probleme. à force de vous dire a part, toutes ces differences ne sont pas justifiées et justifiables.

lorsqu un soldat deserte, vous cherchez donc la sanction à appliquer?? honnetement, c est ce genre de raisonnement qu il faudrait changer. vous voulez changer, commencez par vous changez vous meme. il faut comprendre avant. sanctionner sans comprendre, c est completement farfelue. comment voulez vous que l armée grandisse de cette facon??
si tous les principes de l armée sont immuables, je ne vois pas trop l interet de faire une commission et de plus de l ouvrir aux civils et que ceux ci peuvent s exprimer...

Bon aller moi j'abandonne totalement.

Si je comprend bien, vous pensez que nous ne devons qu'avoir une justice rp (et donc au pire se faire virer de l'armée pour avoir trahie la Provence).

Et pour de l'IG on fera appel à la justice civil qui ne reconnait pas le code militaire et prononcera donc à coup sur la relaxe. Et encore si les membres de la cour civile se sentent concerné. Si le procureur fait comme Daemon en son temps et s'en lave les mains parce qu'il pense pas que ce soit son domaine on est mal.

Mais bon ... Vous faites comme vous voulez après tout c'est vous le conseil c'est vous qui voterez le texte vous pouvez même le changer sans nous demander ...

Et a quoi sert des militaires qui ne respectent pas les ordres et les consignes?

A rien donc autant qu'il quitte l'armée. L'armée c'est pas justes avoir des bras bien musclés. C'est aussi de la discipline. Tu peux avoir l'armée la plus nombreuses que tu veux, si pas la moindre discipline, tu perdras à coup sûr. Car certains n'auront pas suivi, d'autres n'auront pas vu l'ordre.

Il y a des rêgles c'est pour être respectées pas pour garnir un panneau.

Mais en fait je pense qu'on va faire plus simple.

On va faire un simulacre de procès avec avocat, témoins et tout le tralala et après on met la peine. Mais celle ci sera tout le temps coupable. Mais là on pourra rien dire vu que c'est un procès dans les formes de l'art. la seul différence c'est qu'on aura prit 1 mois au lieu de 15 jours.

Bon bon aujourd'hui je prend le rôle de rapporteur ^^

Alors nous avons :

- Une conception de la cour martiale pour juger un militaire fautif avec sanction rp/ig possibles mais sans cour d'appel

- une conception ou il y aurait un codex militaire que les agents de la justice civile feront respectée (conception hybride)

- une conception cour martiale purement rp


Mais nous nous accordons tous enfin là on aura pas le choix qu'à chaque fois qu'il y aura recourt potentiel au tribunal ig il sera nécessaire de garantir un appel : droits de la défense et ce malgré le fait qu'on entre dans l'Armée et qu'on soit volontaire et qu'on assume ses actes CAR lors des conflits c'est toujours chacun pour soi et tout le monde essaye de plus avoir de responsabilités...


Donc avant de savoir comment si on fait pour être sûr que la sanction soit EFFECTIVE si on met des sanctions IG, il faut d'abord choisir qu'elle conception de cour martiale on veut, de là découlera plusieurs points à étudier.


Ceci n'est qu'un rapport, il peut y avoir d'autres conceptions

On parle bien de justice militaire, pas de justice civils. Les personnes jugés par cette cour seront des gens ayant au début de leur service signé un contrat et ils seront au courant des risques encourus en cas de non respect du contrat.

Donc pour les petites fautes on peut et on doit privilégier la médiation. Mais si on ouvre une court martiale, c'est que la faute est avérer.

Pour une désertion, la court martiale ne va pas statuer pour savoir si la personne a bien déserté ou pas puisque la simple ouverture de cette court prouve que la personne est un déserteur. La court va juste décider qu'elle sanction prendre.


Maintenant, la court militaire prends une sanction RP et émets un avis sur un sanction IG approprié. Là on peut passer par la justice civil avec un gros risque que rien ne bouge jamais...

Ah et pour répondre au fait que nous ne sommes que des barbares qui jugeons sans savoir. Si on laisse le militaire incriminé prendre la parole c'est pour écouter ce qu'il a à dire et ce qui pourrait faire tendre la sanction vers un avertissement avec corvée ou autre ou bien peine de prison voire peine de mort (respect charte des juges je sais blablabla c'est acquis).

De plus comme l'a dit Kaere, si on ouvre une cour c'est qu'il y a faute. Maintenant il est possible que pour une raison x ou y la désertion soit "justifiable" auquel cas la sanction ne sera pas très lourde.

[on est pas des bourrins nous les joueurs, si le gars a déserté parce qu'il n'a pas pu être présent hrp on va pas bousiller son perso, faut pas croire mais on est pas cons]

[pour moi la désertions c'est une absence très longue durée mais surtout le joueur qui ne remplit pas ses obligations de soldats mais est actifs dans les rr. ]

Je veux pas faire un clivage civil/militaire mais il faut bien comprendre que les deux n'ont pas les même droits. Chez les civils on juge pour savoir si la personne est coupable (et encore c'est très moderne) mais chez les militaires, si on juge c'est que la faute est déjà là et avéré. Avant il y a les sanctions données par les supérieurs, es commissions disciplinaire.

Mais on a un problème pour la justice IG. Il faut qu'elle soit efficace tout en respectant la charte....

ecoutez, vous me dites "on est différent et je le concois mais faut qu on respecte cela".

vous voulez la respectez, respectez là. je comprends pas pourquoi vous tournez autant autour du pot. la charte s impose a vous, peu importe que cela remette en question votre difference.
J ai vraiment l impression que vous tenez plus à votre justice militaire qu a cette charte...

Et vous avez raison...

On est très méfiants envers une justice trop civil car toute ont échoué à faire appliquer les peines et de nombreux soldats pourtant coupables de désertion sont passé à travers les mailles du filet à cause de ça. Donc cela ne sert à rien de refaire encore une fois ce qui a échoué tant de fois par le passé.

Maintenant on est conscient qu'il y a cette charte. On peut très bien laisser un appel si on utilise un peine IG mais le juge civil ne doit faire qu'appuyer sur les boutons rien d'autre sinon ça va encore foirer!

A partir du moment où la charte est respectée et qu'il y a possibilité d'appel, cela ne me dérange pas que le juge IG ne fasse "qu'appuyer sur les boutons"

(A ceci prêt qu'il engage sa responsabilité hrp, dont il doit tout de même vérifier la conformité du jugement proposé avec la charte. Ce qui est sans conséquence si celle-ci est respectée)