De la Cour Martiale version 1.2

On pourrait commencer par réfléchir aux sanctions que pourrait rendre la cours martiale, et à partir de cela, on verra si, et dans quelle mesure, la cours martiale s'applique.

Qu'est ce que vous envisagez comme peine ?

- Amende au comté (appel possible)
- Renvois de la l'armée ? (pas besoin d'appel)
- Dégradation (pas besoin d'appel)
- Suspension des primes et plans (appel ??)

Quoi d'autre ?

La possibilité d'appel n'est pas à mettre en relation avec la peine prononcée, mais avec l'utilisation du tribunal IG.

J'dois donner l'impression de radoter mais...

Tribunal IG utilisé = charte du juge d'application = possibilité d'appel

Non tu fais bien de le rappeler ^^ Puis c'est toi qui va risquer ta tête ;)

Donc, si la cours martiale est totalement PR, pas besoin d'un juge civil c'est bien cela ?

Une condamnation peut être RP autre qu'un renvois de l'armée.

J'en reviens à ma question d'hier :

Qu'est ce que vous envisagez de donner comme peine à la cours martiale ? Prison, amande ? QUoi d'autre ?

Ca on l'a mis avec les statuts qu'on a proposé ....

Non une condamnation RP ne peut pas aller plus loin qu'un renvoie, à la limite les geoles d'Aix, mais rien de bien méchant.

[rien qui incite le perso comme le joueur aussi à respecter le règlement que son perso a signé, en somme le joueur si son perso ig n'a rien il s'en fiche]

Donc si on veut mettre de la prison ou une amende on doit respecter la charte pour fixer la peine et leur permettre de faire appel. Pour le premier point, pas de problème par contre ou faire appel?

à la CSMAO

Bon ok je =>


(pensez qu'il n'est peut etre pas bon de créer trop de groupe. la provence ne regorge déjà)

On pourrait donc dire que l'appel se fait à la CSMAO ?

Ou est le problème alors ?

J'ai quelques idées :
- On peut aussi dire que tout militaire qui va en appel peut, le temps du procès, être suspendu et perdre ses accès à la caserne.
- En Cas de procès à la CMSAO, un officier supérieur serait désigné par le général pour assister à l'appel en temps que consultant.
- Ce procès serait par défaut à huis clos et si le prévenu désire qu'il soit public, il devrait renonce à réintégrer l'armée.

Citation :

- Ce procès serait par défaut à huis clos et si le prévenu désire qu'il soit public, il devrait renonce à réintégrer l'armée.

Même s'il gagne son proces?

Oui car les militaires ont un devoir de réserve. Et le procès public romprait inévitablement avec ce devoir de réserve en divulguant des données militaires.

Enfin, je le vois comme cela...

Sauf que je ne pense pas que la Charte du Juge concoive les procès en première instance comme en huis clos. Or s'il y a jugement IG et que les militaires ne veulent pas que les délits soient exposé en public, ça va poser problème, non?

Pour la CSMAO, par contre pas de problème.

On peut imaginer deux styles de procès en cours martiale.

D'une part des procès RP qui résulteraient sur des sanctions RP : renvois de l'armée, mesure disciplinaire, dégradation, travaux d'intérêt général, etc.

D'autre part un procès IG avec les conséquences en matières de peine applicable : amande et prison.

Ce serait au général de décider à quelle cours il souhaite aller.

Quand à l'histoire du huis clos, je suis pas sur à postériori que ce soit une bonne chose, non plus que vraiment utile.

Même sens que Jerminel mais avec un approfondissement.


Excusez moi mais à trop réfléchir dans l'abstrait/théorique vous en oubliez la réalité :

Un soldat qui commettrait une trahison pour avoir divulgué des informations, le mal serait déjà fait, en gros le procès public (ig je parle) ne protégèrerait pas moins bien qu'un procès à huit clos.

Et le plus logique c'est que si vous virez un militaire mais bon je dis ça je dis rien, toutes les informations qu'il aura pu obtenir voir ses observations, il aura tout loisir de les vendre, donner à qui les veut...


Donc ce faux problème de huit clos blabla semble être évacué, à moins que vous espériez qu'une personne accusée soit docile et caline ;)



Du coup je vois cela comme ça :

L'armée ou l'autorité concernée accuse un membre de l'Armée :

2 choix s'offrent à la cour Martiale :
- Petite infraction cour Martiale RP au sein de l'Armée
- Grosse infraction cour Martiale IG (les membres de l'armée la composant soufflant ce que devra dire le procureur et le juge)

Ensuite pas d'appel pour les petites infractions car elles n'auront en général pas d'impact ig et seront des sanctions RP

Et pour le cas des grosses infractions qui sont passées devant le tribunal ig il faut un appel.


Le problème d'un appel pour qu'il soit effectif c'est que le comté en tienne compte et c'est là où la CSMAO pêche un peu et n'est pas reconnu par les hautes instances. De plus la CSMAO est civile !


Alors moi je dirais une cour Martiale RP en assemblée extraordinaire, en général le comte illustre en juge suprême en considérant qu'au premier procès c'était le général qui présidait, on monte d'un échelon avec pour assesseurs (juges supplémentaires pour assister le comte illustre une formation différente de la première instance)


Voilà comment je verrais la chose pour les militaires, sachant que cette cour Martiale extraordinaire présidée par le comte illustre aurait un gros impact et qui mieux que le comte illustre pourrait obtenir du comté un dédomagement ou effacement de la première peine ?


Voilà j'évacue la CSMAO parce qu'elle est gérée par des civils et que n'ayant pas déjà de reconnaissance des admins, on peut se permettre de créer une cour martiale "d'appel" qui serait dans le même cas mais au moins pas de risque de voir des civils fourrer leur nez dans les affaires de l'Armée.

La grande Muette tient à garder son nom ;)



PS : Garantie de la charte des juges pour le procès IG !

Pour qu'une cour d'appel soit valide, Daemon, elle ne doit avoir aucun lien avec la Cour de première instance. Personnellement je ne vois aucun inconvénient à ce que vous créiez une Cour martiale d'appel, mais elle doit être complètement coupée de la Cour martiale.

Et le Général ne peut pas présider la Cour mariale de première instance : s'il y a jugement IG, c'est forcément le Juge qui la préside puisqu'à la fin, c'est lui qui "appuie sur les boutons"

On pourrait imaginer un mélange de RP et de IG. Cad que l'affaire a lieu IG mais par exemple, l'acte d'accusation, les plaidoiries et la conclusion du procès seraient décidées par un juge et un procureur militaire, les textes ne seraient que confirmés par le procureur et le juge qui seraient obligés de le recopier tel quel sauf s'ils estiment que cela contrevient à la charte des juges. Si l'on est pas pret à oppérer comme cela, il faut faire un choix.

C'est l'IG avec tribunal civil (auquel on peut adjoindre un codex martial) ou
C'est RP et dans ce cas, ça peut rester entre militaires.

Dans un dernier cas, on peut faire un RP et pour que la sentence soit applicable, on lance une procédure rapide au civil sans plaidoiries avec simplement l'acte d'accusation et la peine.

Un Juge juge en fonction d'un code de lois. S'il s'agit d'un procès militaire et qu'il y a un codex militaire, il s'y conformera (sous réserve que ce Codex soit en adéquation avec la Charte).

Rédigez un Codex militaire : ce sera la base pour les procès militaires.

Je vais réfléchir à votre argument comtesse Hersende mais pour avoir été au conseil, j'ai pu voir de mes yeux que le conseil comtal pouvait gérer des affaires au tribunal (ig) et qu'ensuite des conseillers de ce même conseil pouvaient siéger à la CSMAO.

Et même s'ils ont fait tout leur possible pour pas s'approcher de loin ou de près à l'affaire pour moi un conseiller en exercice ne pourra pas décemment malgré tout l'argumentaire en face devoir siéger en cour d'appel.

Pourtant c'est ce qui se passe actuellement, c'est ce qui s'est passé et c'est ce qui se passera. Même si officiellement les conseillers géreront que très rarement une affaire du tribunal (ig) reste qu'on a une juge et un président de CSMAO au conseil comtal.


Résolument je sais très bien que vous faites tout pour pas qu'il y ait trop de collusion ou autre reste que ce lien existe, le CC pouvant influencer sur la justice (ig).
Partant de ce principe car pour moi dès qu'il y a lien, et possibilités d'influer, la neutralité est rompue.

Donc personnellement, si la cour martiale d'appel est présidée par le comte illustre et des juges assistants différents on devrait pouvoir rendre l'appel, juste et équitable au vu de ce qui se passe avec la CSMAO.

Si la CSMAO peut le faire, l'armée aussi...



Mais je vais encore réfléchir comme je le précise même si déjà de but en blanc c'est cela qui me vient à l'esprit.