Sujet: Emménagement en Provence [Abrogé] 21/06/10, 01:37 pm
Citation :
Pour des raisons de sécurité, si les frontières de notre Comté sont ouvertes, l'emménagement y est soumis à l'approbation du Centre de Sécurité du Territoire provençal.
Toute personne emménageant sans cette autorisation sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, voire pour trahison si le cas le justifie.
Fait en Aix le 21 juin 1458
Régente du Comté de Provence
Citation :
Peuple de Provence,
Le décret pris en date du 21 Juin 1458 est abrogé par le présent décret.
La sécurité du territoire reste cependant une priorité pour le Conseil Comtal qui fera le nécessaire pour notre sécurité à tous.
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