[Abrogé] Double exploitation

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Citation :: Arrété municipal n° 1.
Interdiction d'exploiter deux types de production identiques.

Devant Dieu, notre comte et tous les arlésiens, Nous, Isis°, maire élue du peuple arlésien décrétons que:

ART 1.
L'exploitation de deux champs, par une seule et même personne, dans le but de produire le même produit agricol est strictement interdite.

ART 2.
Les cultures de blé et de maïs ne sont pas concernées par cette mesure.

ART 3.
Tout personne ne tenant pas compte du présent décret s'expose à des poursuites judiciaires.
La peine maximum sera une amende sous forme d'une astreinte de 50 écus par semaine.

ART 4.
Une subvention sera accordée à tout arlésien qui en ferait la demande. La subvention devra répondre à quelques critères.
- Etre arlésien depuis un mois au moins.
- Posséder deux champs lors de la publication du présent décret.
- les demandes de subventions devront être faites auprès du maire (par messages personnel) et dans les deux semaines à dater de la publication du présent décret.

ART 5.
Un délai de deux semaines est accordé aux paysans pour se mettre en conformité avec le présent décret.

ART 6.
Une dérogation est accordée aux bouchers possédant deux parcs à cochon ou à vache. Il en est de même pour les tisserands possedant deux parcs à mouton.
Cependant, dans la mesure où la personne change de metier, elle devra se mettre aussitôt en régle avec le décrêt.