L'incompétence judiciaire Provençale.

Sujet: L'incompétence judiciaire Provençale. 09/01/11, 08:30 am

Bonjour Cher Porte-Parole,

Vous m'excuserez de vous déranger à nouveau, mais là ça fait beaucoup!

Dès le début du mandat de votre Conseil, je vous ai fait remarqué que le travail au niveau judiciaire n'était pas accompli.

Et là que voit-on? Des réquisitoires non faits, absents, disparus,... dans des procès pour Trahison!

Où va t'on?

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 09/01/11, 02:14 pm

Bonjour Balexe, je vais porter de ce pas votre doléance en salle du conseil.

Gabcha salua le Messire, et se rendit auprès de ses collègues.

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 09/01/11, 08:32 pm

Me voici de retour, avec la Réponse du Conseil Comtal, Messire.

Gabcha toussota, afin de rendre sa voix plus claire, et affirma...

Le travail judiciaire s'est concentré, lors de la première semaine, sur les procès concernant les brigands qui avaient pris le château. Comme vous le savez, nous avons négocié avec eux, et le résultat de ceci a été placé en affichage.

En outre, Led Zeppelin , notre Procureur, a eu une vilaine entorse. Elle a été empêchée pendant 4 jours, alitée dans un état de souffrance extrême. Elle a repris sa tâche depuis hier.Que Sainte Marie-Madeleine veille à son rétablissement. Nous en profitons pour remercier Chacha de Cianfarano qui a assuré l'intérim.

Enfin, le réquisitoire que vous mentionnez...La Justice attend avec impatience, mais sérénité, la venue d'un témoin essentiel de la Défense, Comtedechablis.

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 10/01/11, 05:08 am

Êtes vous sur de vous?
Si j'en crois le Codex le juge devrai rendre son verdict

Citation :: Article II-2.5 :
Le Procureur s'assurera que tous les témoins ont été entendus avant de rendre son réquisitoire ; plus aucun témoignage ne sera accepté après ce réquisitoire. La personne venant témoigner après ledit réquisitoire pourra (sauf dérogation accordée par le juge) être poursuivie pour outrage à la Cour sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.
Le Juge ne pourra en aucun cas se baser sur un témoignage tardif pour rendre son verdict. Le procès se terminera par l'audition de la dernière plaidoirie de la défense.

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 10/01/11, 01:34 pm

Bonjour Messire Mustavio!

Gabcha se leva de son siège, prit le document tendu par le jeune homme, en fit la lecture et affirma...

Je vais remettre votre parchemin au Conseil Comtal. Je vais y ajouter également les minutes de votre procès. Veuillez attendre dans cette salle, je vous prie.

Cianfarano, les deux documents à la main, se rendit vers le Centre de La Provence Radieuse.

(edit: ortho.)

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 10/01/11, 01:50 pm

Puisque le réquisitoire n'a pas été fait, un témoin peut toujours venir témoigner.

Mais ce n'est pas ça qui pose problème, le problème réside en le fait que le procès doit se terminer par la dernière plaidoirie de la défense ... Qui normalement se fait après le réquisitoire ... Mais sans réquisitoire est ce qu'on peut considérer que cette plaidoirie était la dernière ?

Rude question ...

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 10/01/11, 02:01 pm

Voilà, pas de réquisitoire mais le réquisitoire vient d'être passé, c'est le juge qui fait passer les étapes ? donc le réquisitoire c'est le Pôle justice qui la fait passer et donc normalement après le réquisitoire fait ou pas il ne doit plus y avoir de témoins ( c'est pas rp mais IG, Ig le réquisitoire vient d'être passer c'est pareil et on peut pas retourner en arrière, enfin pas la peine de le dire mais bon) que le procureur la fait ou pas il est passé quand même !! enfin pour moi.

Enfin tout ça pour dire qu'après le réquisitoire il ne doit plus y avoir de témoins à la barre, réquisitoire fait ou pas par le Proc, le Réquisitoire est passé donc c'est déjà fait

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 10/01/11, 02:08 pm

C'est tout de même spécial de considérer un réquisitoire comme fait alors qu'il n'a pas été fait ... Il me semble que c'est déjà arriver, et que d'habitude le réquisitoire est fait ici, tout comme la plaidoirie de la défense.

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 10/01/11, 02:18 pm

Moi quand j'étais proc on me la déjà fait le coup, Enfin pas le sujet.

Mais enfaite c'est juste mon point de vu, la personne dont le procureur n'a pas fait le réquisitoire, le réquisitoire n'a pas été fait en réalité mais Ig il peut pas revenir en arrière donc le réquisitoire est [passer] et donc après le réquisitoire pas de témoignage, Sinon faire, faire le réquisitoire du Proc, chose impossible ...

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 10/01/11, 02:21 pm

Lorsque nous jugeons à la CSMAO, nous avons un parchemin nous donnant de manière exacte la marche à suivre.
Ici, si je comprends bien, ce parchemin est Ig.

Auriez-vous ce parchemin sur vous?
Et Led n'aurait plus la possibilité de faire son travail, à cause de l'ig?

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 10/01/11, 02:24 pm

Tend un parchemin à Gabcha

Tenez futur beau papa.

Citation :: Le procès devra se dérouler dans cet ordre :

- L'acte d'accusation, formulé par le Procureur.

- L'appel des témoins (accusation et défense)

- Première plaidoirie de la défense par l'accusé.

- Passage des témoins (accusation et défense)

- Réquisitoire de l'accusation, formulé par le Procureur.

- Dernière plaidoirie de la défense.

- Enoncé du jugement par le Juge.

Cependant, une dérogation peut être faite par le Juge sur demande motivée d'un des deux partis.

Et bien il me semble que c'est deux jours entre chaque élément, mais que ça peut être beaucoup plus tant que le juge ne décide pas que c'est trop tard. C'est le juge qui décide quand la personne a été trop longue et qui lui retire donc son droit de parole.

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 10/01/11, 02:42 pm

Merci pour ce document, Mon Futur.

Donc, ce qu'il manque actuellement dans ce procès, c'est...
1. Le passage de Comtedechablis, pour la défense. Point 4.

2.Le Réquisitoire de l'accusation.Le point 5.

Et Bien...

Gabcha toussota, rougit et demanda...

Je ne vois pas où se trouve le problème! La procédure est correctement suivie, non?

Ah non...La dernière plaidoirie de la défense a été faite...

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 10/01/11, 02:50 pm

Mais donc si nous reprenons, ici, le procès, que Comtechablis temoigne, le proc' requisissione et que l'accusé dernier-plaide, il n'y aura aucun soucis.

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 10/01/11, 02:59 pm

Oui, effectivement, mon futur...Si l'ig le permet!

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 10/01/11, 05:56 pm

Mais la dernière plaidoirie a été faite et comme le dit le Codex:
"Le Juge ne pourra en aucun cas se baser sur un témoignage tardif pour rendre son verdict. Le procès se terminera par l'audition de la dernière plaidoirie de la défense"
Ce qui me dérange un peu c'est effectivement que ce dernier réquisitoire n'ai pas été fait, un acte d'accusation erroné , en fait un procès bâclé, le miens , qui me permet de resquiller en criant au vice de procédure
En toute franchise j'aurai préféré un procès monté soigneusement qui aurait attiré une réel défense .

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 10/01/11, 10:34 pm

Donc, ce qu'il manque actuellement dans ce procès, c'est...

1. Le passage de Comtedechablis, pour la défense. Point 4 de la procédure

2.Le Réquisitoire de l'accusation.Le point 5 de la procédure

Le problème...La dernière plaidoirie de la défense a été faite...

Or..."Le Juge ne pourra en aucun cas se baser sur un témoignage tardif pour rendre son verdict. Le procès se terminera par l'audition de la dernière plaidoirie de la défense"

Puis-je résumer le propos ainsi à l'attention du Conseil Comtal, Messire Mustavio?

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 11/01/11, 05:20 am

Non a vrai dire je dirai plutôt qu'il manque le verdict du juge,
Le réquisitoire a été passé même si il a été peu démonstratif, par ce fait les témoignage tardif ne devront pas être pris en compte.
Enfin c'est ce que dit le Codex. La seule chose que je souhaite est que cette affaire ce termine

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 11/01/11, 07:20 am

Edit CoA : Distraction et post au mauvais endroit...

Sujet: Re: L'incompétence judiciaire Provençale. 11/01/11, 12:16 pm

Gabcha se rendit vers le Messire et lui dit...

Le verdict du juge sera normalement rendu dans la journée. Puis-je fermer cette doléance, je vous prie?

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