La piraterie, les pavillons et la guerre de course

Sujet: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 11:51 am

Citation :: Vote concernant la piraterie
Vote concernant la guerre de course
Vote concernant les pavillons

Voilà ce qu'on peut lire en salle d'aff', avec les pour et contre et Manon absente.

Vote concernant la piraterie. Ca laisse rêveur, vous nous mettez l'eau à la bouche. Mais qu'avez-vous exactement fait concernant la piraterie ?
Vote concernant les pavillons. On va bientôt construire des pavillons en Provence et vous avez dû voter si ça allait être fait à Forc', Drag' ou Toulon ?
Vote concernant la guerre de course. Une guerre de course ? Une course ? Ou une guerre de Corse ? Gné ? Papotib', comprends pô.

Serait-il envisageable d'avoir des éclaircissements ?

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 12:00 pm

Non pas absente pour ma part, mais refus de voter. Vous comprendrez mieux pourquoi en lisant les textes signés, tamponnés, estampillés et tutti quanti.

Bon je vais devoir verser mes 25 écus d'amende.

Dito d’ounour Nombre d'interventions : 967 Date d'inscription : 28/11/2010

Me suis fait les memes reflexions, mais j'ai pas osé poster ...

C'est des loys ponduent par l'amirauté, la ou ils se vantent d'etre les seuls à travailler (Alesandr0 et madnight), au demeurant Manon, le ptit amiral vous fait caca dessus regulierement (cf doleance en gargotte)

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 12:46 pm

merci Dame bailli..

Les textes sont lisibles là Santi: https://chateau-aix.forumpro.fr/t21271-amiraute-de-provence-et-du-marquisat-des-alpes-occidentales#597020

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 01:22 pm

Pourquoi ne pas avoir voté, Manon ?

Citation :: Entendu qu'un pirate est un brigand de la mer, un vil malandrin indigne d'être appelé "capitaine" car dénué de la courtoisie caractéristique des gentilshommes, il sera permis à tout capitaine de tirer à vue afin de couler les navires pirates.
Il sera permis de pendre ou de jeter à la mer les pirates capturés, sans procès, si le responsable de leur capture le jugeait utile. Dans la mesure du possible, il sera toutefois recommandé de capturer vivant leur chef afin qu'il soit interrogé par l'Amirauté.

Je suppose que c'est une blague ?
La Marquise est partie, les souris dansent ?
Depuis quand la Provence permet de telles choses ? Quand je pense que Mila, il y a à peine une semaine, disait encore que la Provence est réputé pour être le Comté "ami" des brigands. Un couteau dans le dos à la première occasion ?

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 01:38 pm

Et quelle est la valeur des textes signés par un Amiral qui n'en est pas légalement un?

Ah que c'est rigolo tout ça.

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 01:49 pm

Je ne peux que plussevoir Contador, même si je n'ai pas compris les tenants et les boubous de l'histoire ni pourquoi l'Amiral illégitime n'est pas légitime, mais on s'en fout. Y a du bordel à foutre, alors, ces textes n'ont en fait aucune valeur ?

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 02:03 pm

pour l'heure l'Amiral est toujours reconnu officiellement par l’Illustre et le Marquisat donc ses actes sont valables..

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 02:09 pm

L'amiral a été élu de manière non-conforme. Et ça je le sais.

Si cette élection est non-conforme, elle est donc illégitime.

Je ne vois pas pourquoi je voterais un texte signé d'un amiral illégitime.

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 02:17 pm

Pour la question de base de Santi, il est vrai que si l'on pouvait avoir plus d'information concernant les votes ce serait bien. On nous balance des résultats de vote mais on ne sait pas de quoi il en retourne (et c'est valable pour la majorité des votes de ce mandat)

Pour ce qui concerne le problème de la légitimité de l'amiral et de son adjointe, il est vrai que si l'on reprend la chronologie des faits depuis le début de l'année jusqu'à ce jour, il y a quand même certains points qui ne sont pas clairs et qui auraient mérité d’être mis en avant depuis longtemps.

Il est regrettable que les personnes concernées ne l'ait pas fait - "apparemment" - au moment opportun et que ce soit -"apparemment" toujours - des conflits personnels qui permettent de mettre en avant des défaillances dans l'application des procédures. Je ne juge personne, j'entends juste par là que c'est toujours plus malsain de régler des problèmes dans ce contexte.
Les deux personnes qui gèrent à ce jour l'amirauté semblent faire du bon travail, à ce que j'entends, donc c'est dommage de foutre la panique maintenant alors que les choses auraient pu être réglées depuis longtemps.

Bon en même temps, entendre que le marquisat reconnait officiellement la légitimité de l'amiral alors que ce même marquisat a à sa tête une régente illégitime, ça fait plutôt sourire. A partir de là, je ne vois pas comment vous voulez que les choses tournent correctement.

edit: croisé avec Manon

Dito d’ounour Nombre d'interventions : 967 Date d'inscription : 28/11/2010

Non le travail est pourri dans le sens ou on a un amiral qui se prend pour le roi et n'assouplit pas sa maniere de faire et donc le travail en commun

et Une CaC vice amiral qui ne fait pas la difference entre un bilan et un budget

Qui nous pond une voie maritime de Marseille à Arles sans aucun interet economiquement sauf pour les voyageurs et leur securité

ce qui voudrait insidieusement dire, que la voie terrestre n'etant pas sur entre Arles et Avignon infesté de brigands et que le comté est copain avec les brigand car securise pas cette axe favorise la voie maritime pour faire des sousous ;.. soit( une logique economique

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 02:25 pm

Le souci, et c'est de cela qu'il faut tenir compte est :

Le CC a refait toute la procédure pour le choix du chef de port de Marseille. Le CC DOIT donc faire de même pour l'amiral et la vice-amirale.

La loi ne peut pas changé selon à qui elle convient.

Car Madnight siège au CC, on ne refait pas les votes pour son poste illégitime de vice amiral ? on oublie la loi à ce moment là ? Mais parce que le petit chef de port de Marseille ne siège pas au CC, là on peut appliquer la loi ?

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 02:42 pm

Je suis tout à fait d'accord Messire Alberto, la loi doit être appliquée de la même manière pour tout le monde surtout dans les cas qui nous intéressent et où aucune ambiguïté quant à son application n'est possible.

Je me répète, comme je l'ai dit au CM d'Arles pour la question de la motion de défiance, la chronologie des faits parle d'elle même.

Donc de deux choses l'une. Le CC veut de la clarté. Il reprend la chronologie, voit où ça a péché et fait le nécessaire pour faire les choses proprement. Soit le CC décide qu'il fait ce qu'il veut du moment qu'un vote à la majorité appui ses décisions et dans ce cas, on reste avec plusieurs illégitimités.

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 02:51 pm

Vous l'aurez dans l'fion votre loi. Vous ne comprenez rien. Le CC n'en a rien à branler des lois. Et de vous non plus.
La Comtesse doit être jugée devant le tribunal comtal. Elle veut la CSMAO. Ca va pas comme elle veut, hop, on bloque tout avec sa copine Proc'-Régente.
Le CC veut s'protéger des exclusions, hop, on change une loi vite fait.
Une Régente à nommer ? Rien à foutre des lois, si on dit que c'est bon, alors c'est bon.
Un amiral illégitime ? Rien à foutre non plus, on a dit que c'était bon, alors ça l'est.

La charte du CC ? Rien à foutre, sauf quand ça nous arrange.

Les doléances ? C'est toujours les mêmes, et pour critiquer, alors on ignore. Qu'ils aillent voir ailleurs.

Le morceau d'fromage vous tombera pas dans l'bec à force d'ouvrir ce dernier au-dessus de l'arbre.
A vous d'aller l'chercher, d'vous bouger l'cul et d'vous révolter contre ces troufions, même si "se révolter, c'est le mal, et kss kss". Une bonne trempe dans leur tronche, croyez-moi, ça remet en place.

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 03:45 pm

Non mais c'est bien plus simple que ça.
Parce qu'ici on aime les choses hyper simples.

L'amirauté dépend du marquisat et de la Provence. Donc pour prendre une décision concernant l'amiral, il faut et l'avis de l'illustre et celui de la marquise.
Dans les articles marquisaux il est dit que la marquise ne peut donner régence qu'à un/e marquis/e. Donc ben... puisqu'il n'y en a qu'une...
On nous a demandé de voter pour la comtesse de Cassis en tant que régente. Mais on ne peut pas puisque elle n'est pas marquise.
Et parce qu'on ne peut pas, on se fait dire que l'on bloque.

Pour le chef de port nous avons voté.

C'est chouette non ?

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 05:03 pm

Citation :: Dans les articles marquisaux il est dit que la marquise ne peut donner régence qu'à un/e marquis/e. Donc ben... puisqu'il n'y en a qu'une

Peut on avoir le texte Manon stp ?

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 05:21 pm

moi aussi voudrait bien voir ca..

La Bailli fait un pot pourri entre le statut du MAO et ce que lui a dit le bâtonnier il me semble

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 05:52 pm

en fait, je pense qu'il y a confusion.

Dans la noblesse, la régence ne peut être accordée qu'à quelqu'un de même rang. Or le titre de Marquis n'est pas un titre de noblesse, mais une fonction. Le Marquis ne siège pas à l'ADN en tant que tel mais parce que le temps de l'occupation de sa fonction il a le titre de Comte d'Avignon.

Comme dit à de nombreuses reprises, les statuts du MAO ne prévoient pas qu'en cas d'indisponibilité du Marquis ce dernier puisse donner la régence du Marquisat.Au contraire, il est dit dans les statuts:

Citation :: III.4 : Révocation du Marquis

Le Marquis peut être démis de ses fonctions sur proposition motivée. Aucune procédure de révocation n'est possible dans les 2 mois qui suivent une élection ou un vote de confiance.
Parmi les motifs de révocation, on peut retenir :
- absence ou défaut de présence
- transgressions graves des lois
- manquement à ses devoirs (trahison)
- non respect de la volonté des peuples
Le motif de demande de révocation peut être contesté auprès de la CSMAO qui doit alors juger de sa recevabilité sous 48 heures
En cas de révocation, de nouvelles élections sont mises en place et le Marquis destitué n'a pas le droit de se représenter
Si la révocation du Marquis n'est pas adoptée suite à ce vote, ce dernier bénéficie d'une période de 2 mois pendant laquelle aucune proposition de révocation à son encontre ne pourra être déposée.

Autrement dit, la loi stipule clairement que si le Marquis en fonction ne peut assumer sa tâche, sa révocation peut être demandée. Il est présent ou absent. S'il est présent , ça va, s'il est absent, alors ça ne va pas et on fait le nécessaire. Personne d'autre n'ayant ce titre dit "le plus haut honneur", personne ne peut prétendre à remplacer le marquis, même en régence.

Ici, nous avons des personnes qui se sont attribuées des pouvoirs qu'elles n'avaient pas, mais apparemment, on laisse faire, et qui ont décidée que la régence était valable.

Dito d’ounour Nombre d'interventions : 967 Date d'inscription : 28/11/2010

j'ai la même chose en tête, encore faut il savoir si un enlevement à l'insu de son plein gré est recevable .... moi je dirai oui :)

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 06:17 pm

pour mémoire, la Régente a été désignée en vertu du dernier alinéa de l’article III.1 des statuts du MAO

Et cette désignation avait été lancé avant l’enlèvement..

Citation :: Le Marquis est le garant du bon fonctionnement des institutions du Marquisat des Alpes Occidentales. Il peut prendre des décisions exceptionnelles concernant lesdites institutions quand les circonstances et les évènements l'imposent. Sa décision doit néanmoins être ratifiée par un vote commun à la majorité absolue des membres du Conseil Marquisal et du (ou des) Conseil Comtal(ux)

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 07:45 pm

Ben voyons! jolie adaptation des textes. Le fait que le Marquis ait le droit de prendre des décisions exceptionnelles ne veut pas dire qu'il ait le droit de faire tout ce qu'il veut. Il faudrait voir de pas dire n'importe quoi!

Et Aga, c'est la Marquise qui a décidé de s'absenter alors qu'elle n'est pas censée le faire, c'est de là que la régence est partie, pas de l'enlèvement.

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 07:46 pm

En fait, c'est aberrant quand même. La Régence, c'est un des trucs les plus importants, ça a déjà eu lieu, mais il n'y a aucun point à ce sujet.

Dodoce, Marquis, t'es sûr que c'est pas un titre de noblesse ?

Et puis, Mandra... L'article en question parle de décisions concernant les institutions.
Peut-on considérer que la nommination de Mila comme Régente est une décision exceptionnelle et qui concerne les institutions.
On compare donc le Marquis à une institution. Une personne à une chose, à quelque chose d'abstrait.

Les décisions exceptionnelles qu'il peut prendre concernent les institutions. Mais le Marquis n'est pas une institution. Il en est le garant. Il les représente en quelque sorte.
Il peut prendre des décisions concernant ses institutions, mais lui, n'étant pas une institution, rien ne dit qu'il peut prendre une décision en ce qui le concerne lui, à savoir, son poste, qui n'est pas une institution.

Parce qu'en agissant de la sorte, et avec un peu d'imagination. Le Marquis peut nommer n'importe qui comme Régent, n'importe quand. Il peut nommer un troufion MaRégent, parce que décision exceptionnelle. Il peut nommer son copain, sa copine, régente, même si c'est un brigand que personne ne veut à la tête du Marquisat. En gros, c'est la porte ouverte à n'importe quelle folie, si le Maquis s'en donne le droit.

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 08:07 pm

Il y a confusion ?

* S'étonne en regardant la Comtesse de Fontvieille*

Quand je lis les statuts de la noblesse, je vois ceci :

Citation :: Les nobles provençaux : droits et devoirs.

Préambule
Les statuts qui suivent sont applicables dès le lendemain de leur publication.

I - Les Nobles

Les nobles sont:
>Le Marquis des Alpes Occidentales

>Le Comte Illustre
Les comtes élus peuvent prendre fief de retraite, au sein du comté de Provence, une fois leur mandat achevé s’il a été pleinement accompli. Le rang associé à la terre du comte partant en retraite peut varier :

S’il n’a aucune terre, il prend un fief devenant vicomté.
S'il possède une seigneurie, il prend un fief devenant vicomté.
S’il possède une baronnie, celle-ci est élevée en vicomté.
S’il possède un vicomté d’un premier mandat ou non, celui-ci est élevé en comté.

Les Comtes élus, au terme de leur mandat peuvent anoblir deux personnes, la cérémonie se déroule publiquement et le comte doit motiver sa décision en précisant les faits exceptionnels accomplis. Tous les anoblis doivent avoir été baptisés.

Et un peu plus bas :

Citation :: De la Régence :
Art 1 : En cas d'absence de la part d'un noble, un régent peut être désigné pour remplir ses obligations et faire valoir ses droits.
Art 2 : Le régent dispose des mêmes droits que le titulaire des terres, il ne peut cependant porter atteinte à l'unité du fief et se décharger du mandat, en tout ou partie, qui lui a été confié, sur une autre personne.
Art 3 : Le régent est soumis aux mêmes obligations que le titulaire des terres, il est, tout comme lui, responsable entre autres des actes et paroles des vassaux.
Art 4 : La régence ne peut être confié qu'à un noble du Marquisat ayant un rang supérieur ou égal au plus haut fief qui lui sera confié. Pour garantir la droiture du régent, celui ci doit être baptisé.
Art 5 : Le régent est reconnu par une déclaration enregistrée en Greffe de l'AHAO. Cette déclaration peut limiter ses droits sur les terres ou limiter la durée de sa charge dans le temps, sachant qu'une déclaration n'est valable qu'au maximum 6 mois à compter de sa date d'enregistrement. Elle peut également prévoir un second régent en cas de manquement ou déchéance du premier. La déclaration doit être signée et datée par les deux parties et authentifiée par le Maistre d'Arme.

*Se tourne vers le PP*

Tu as encore perdu une occasion de te taire. Tiens va t'informer ici

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 08:31 pm

C'est ça, à force de faire des tas de lois l'une au-dessus des autres.
Donc, nous pouvons dire que cet article est alors le seul qui agit sur la Régence et donc, Mila est donc bel et bien illégitime, puisque seule Hersende, le Roi, L'Empereur, ou le Grand-Duc de Bretagne p'têt, pourrait succéder à Hersende ?

Sujet: Re: La piraterie, les pavillons et la guerre de course 04/08/11, 08:43 pm

Le PP préfère répondre à sa collègue du Conseil Comtal au sein du CC.
Lui au moins, il sait ce que cela veut dire la solidarité et le fait que le CC doit paraitre uni..

Attention Santi! ne confond pas la régence des terres, prévu par les statuts de la noblesse et la régence politique du MAO... cela n'a rien à voir!

» De la guerre...
» comptes de guerre
» Après la guerre ...
» Déclaration de guerre de la Provence contre Modène
» Prix d'une caraque de guerre