| | Questions concernant le nouveau Codex |  |
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| Auteur | Message |
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Eavan
Légende Provençale
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| | Sujet: Questions concernant le nouveau Codex 01/11/11, 10:41 am | |
| Bonjour à notre honorable Barreau de Provence.
J'ai quelques questions à propos de ce nouveau Codex.
D'une part, si j'ai bien lu, il n'existe plus aucun caractère respectable qui conduise à des circonstances aggravantes en cas de délit à l'encontre d'un membre du clergé de notre Très Sainte Eglise, d'un noble de Provence ou d'un élu du peuple. Aie je bien lu ?
D'autre part, si je lis bien cet article là : - Citation :
- Toute personne coupable d'homicide (hors période de guerre, cas de légitime défense ou lorsqu'une peine de mort a été prononcée par un tribunal régulier) pourra, au maximum, être punie de mort, par décapitation pour un noble, par pendaison pour un roturier.
Toute utilisation des lices est illégale et les duels d'honneur n'ont plus court en Provence. Est il exact que ce nouveau Codex retire ce droit à la noblesse que de régler ses différents de cette honorable manière ? | |
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ref1
Légende Provençale
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| | Sujet: Re: Questions concernant le nouveau Codex 01/11/11, 11:03 am | |
| Se sont de très bonnes questions Monseigneur.
Je vais de ce pas en parler au Barreau. | |
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Eavan
Légende Provençale
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| | Sujet: Re: Questions concernant le nouveau Codex 06/11/11, 11:08 am | |
| Bien je suis fort aise que vous en parliez mais ... pourrais je en avoir des nouvelles si cela n'est pas trop déplacé comme demande ? | |
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Vitryol
Mystère
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| | Sujet: Re: Questions concernant le nouveau Codex 06/11/11, 12:41 pm | |
| C'est actuellement en discussion au CC afin qu'un amendement soit introduit, incluant cette spécificité concernant les membres de notre Eglise. | |
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Hersende
Marqués de Prouvenço
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| | Sujet: Re: Questions concernant le nouveau Codex 06/11/11, 02:19 pm | |
| J'ai soulevé le fait que nous étions dans le nouveau Codex à la limite de la violation du Concordat, Monseigneur et les élus semblent sensibles à la question. | |
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Charly
Fossile Provençal
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| | Sujet: Re: Questions concernant le nouveau Codex 06/11/11, 02:27 pm | |
| Nous sommes actuellement en train d'amender, oui.
Pour les duels, ils ont toujours existé, existent toujours, et font partie des traditions et des lois divines contre lesquelles personne n'a le droit de s'ériger.
Donc le duel et la lice existent et sont autorisés.
Voulez-vous que cela figure en toutes lettres dans le Codex ? | |
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Eavan
Légende Provençale
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| | Sujet: Re: Questions concernant le nouveau Codex 06/11/11, 02:56 pm | |
| Eh bien oui, je préfèrerais que cela soit inscrit au Codex, ou bien je suis certaine qu'au premier duel d'honneur le vainqueur serait déclaré coupable d'homicide ... et qu'aux prochaines joutes, l'ensemble des participants serait condamné pour coups et blessures ...
Je suis ... heureuse, que le Conseil soit sensible au respect du Concordat. | |
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ref1
Légende Provençale
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| | Sujet: Re: Questions concernant le nouveau Codex 06/11/11, 03:45 pm | |
| - Hersende a écrit:
- J'ai soulevé le fait que nous étions dans le nouveau Codex à la limite de la violation du Concordat, Monseigneur et les élus semblent sensibles à la question.
Il n'y avait qu'un vide dans le CODEX que le Concordat complétait.
Ce n'était pas une violation, votre Altesse.
Tout cela pour dire que même si nous ne le prévoyions pas dans le CODEX, le Concordat permettrait à lui seul de rajouter cela.
Je pense cependant que c'est une valeur que nous défendons en dehors même de ce concordat et qu'il a donc toutes les raisons de figurer dans le Codex. | |
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castor22
Doyen de l'ADN
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| | Sujet: Re: Questions concernant le nouveau Codex 06/11/11, 03:51 pm | |
| - Spoiler:
Article 1 : De l'usage du droit
Les loys et les actes administratifs reconnus en Provence sont :
- Les loys, les statuts des institutions ou des fonctions comtales et les traités, votés à la majorité simple des membres du conseil comtal.
- La charte du conseil comtal, révisée selon la procédure prévue à l'article 9 de ladite charte.
- Les traités internationaux.
- Les décrets concernant des mesures d'urgence prises pour la sécurité du Comté par le Comte Illustre, limités à la durée du mandat comtal avec possible renouvellement au début du conseil suivant.
- Les statuts adoptés à la majorité simple, par vote commun du conseil comtal et du conseil marquisal.
- Les arrêtés municipaux, pris par les maires après délibération en conseil municipal, et contresignés par le Comte Illustre.
La coutume n'est reconnue que dans le cadre du droit héraldique, ou en cas d'absence de texte de loi.
Peut être clairement citer le concordat dans l'article 1. | |
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