Chefs de port

Sujet: Chefs de port 09/12/11, 08:18 pm

Citation :: STATUTS DES CHEFS DE PORTS

Article 1 : Hiérarchie

Les chefs de port sont sous la responsabilité de l'Amirauté, qui leur accorde le grade d'officier portuaire
Ce grade leur confère toute autorité nécessaire sur les capitaines des différents navires, dans le cadre de leur fonction.

La Capitainerie est divisée, au sein de l'Amirauté, en un pôle économique où le chef de port travaille sous la responsabilité du Commissaire au Commerce et du Vice-Amiral, et un pôle sécurité où il travaille sous la responsabilité du Prévôt, du Connétable et de l'Amiral.

Article 2 : Recrutement

2.1 : Du chef de port
Les chefs de port sont nommés par le Commissaire aux Mines sur suggestion de l'Amirauté, après validation du Conseil Comtal.
Un appel à candidature est fait à compter de la libération du poste et sur une période de 5 jours. Après quoi, le Conseil Comtal aura 48h pour étudier les différentes candidatures avant qu'un vote ne soit ouvert pendant 24h pour les délibérations.

2.2 : Du chef de port intérimaire
En cas d'absence, un chef de port intérimaire est choisi par le maire de la ville portuaire. Son nom est donné au Commissaire aux Mines pour nomination. Dès son retour, le chef de port titulaire retrouvera immédiatement son poste.

Article 3 : Accès

Le chef de port a accès au pôle capitainerie et au pôle sécurité de l'Amirauté.
Il a également accès au conseil municipal de sa ville et à une partie du pôle économique provençal.

Article 4 : Devoirs et obligations

4.1 Devoirs
Le chef de port doit:
- respecter sa hiérarchie
- faire preuve de respect envers les maires des villes provençales (toutes sans exception)
- faire preuve de diplomatie et de courtoisie envers les différents acteurs maritimes,
- maintenir des rapports courtois et professionnels avec ses confrères.
- respecter le secret des institutions auxquelles il a accès sous peine d'être poursuivi pour Haute Trahison

4.2 Absence
Le chef de port doit respecter la tâche qui lui est confiée en fournissant un travail régulier et consciencieux. Ses absences devront être signalées 48 heures à l'avance. Durant cette période, un chef de port intérimaire sera désigné selon les dispositions de l'article II-1 des présents statuts.

4.3 Contrôle
L'Amiral et le Vice-Amiral ont la possibilité de se voir attribuer les clefs de tout port Provençal pour contrôle. Cela leur permettra, de vérifier les rapports, de remettre leurs rapports, d'éviter des révocations non justifiées, ou d'apporter des réponses en cas de révocation demandée, mais aussi de permettre un remplacement le temps de la nomination d'un chef de port suppléant.

Article 5 : Révocation

En cas de manquement à ses devoirs, manque d'assiduité, dilettantisme avéré ou absences répétées, le chef de port pourra être révoqué par décision d'un collège composé des Maires des villes Portuaires, de l'Amiral et des Capitaines de bateaux comtaux. En cas d'égalité de votes, le Comte Illustre aura la charge de départager.

Tout chef de port abusant de ses fonctions et du matériel administratif mis à sa disposition à des fins privées sera passible de procès pour trahison et révocable sur le champ par le Comte Illustre de Provence.

La procédure de nomination d'un nouveau chef de port sera alors lancée et l'Amiral devra se donner les moyens pour assurer la gestion du port le temps de l’intérim

Article 6 : Fonctions

- Il doit surveiller les passages de bateaux dans son secteur, transmettre les informations à la vigie Provençale au pôle sécurité de l'Amirauté quotidiennement, mettre à jour le registre du port de sa ville avec toutes les arrivées et départs de bateaux et informer ainsi l’état d’occupation de ses quais.
- Il doit déposer toute demande d'accostage dans le registre d'accostage et se confirmer à la décision de l'Amirauté. En cas d'accostage sans autorisation (forcé), il doit contacter de toute urgence l’Amiral pour le lui signifier.
- Il calcule la taxe portuaire pour chaque bateau à quai et la prélève pour la transmettre à l'Amirauté.
- Il transmet toute demande de construction ou de réparation à l'Amirauté et en calcule le coût.
- Il doit remettre un rapport hebdomadaire concernant l'état de son inventaire et de sa trésorerie, sur l'avancement des travaux du port et de ses besoins.
- En cas d'attaque, il a pour devoir d’alerter l’Amiral, le Prévôt et la Municipalité.

Article 7 : Autorisations d’accostage

Afin de gérer les trafics, l'autorisation d'accostage pour tous les bateaux doit être donnée par l'Amirauté.
En cas des frontières fermées, le capitaine et les passagers qui voudront toucher le sol Provençal devront se munir d'un Laisser-Passer auprès du CSTP.

Le chef de port doit informer les capitaines des décrets en cours et réclamer les taxes d'accostage et d'amarrage en vigueur.
En cas de non paiement des taxes sous 7 jours, le chef de port doit relancer le capitaine qui aura 48h pour payer sous peine de poursuite pour TOP. Passé ce délais, le chef de port remet le dossier complet à l'Amiral avec toutes les pièces nécessaires (échanges de courriers) pour qu'il dépose plainte auprès du tribunal comtal.

Citation :: Annexe aux Statuts des Chefs de Ports

Le travail de chef de port se découpe en 3 Parties :

1ère Partie: Construction et Aménagement du port

- la gestion de la trésorerie,
- la gestion des stocks,
- la planification des travaux,
- la prise de contact avec les ouvriers,
- la mise en place d’un planning pour répertorier les ouvriers jour par jour,
- lancer le nombre juste d’offres d’emploi chaque jour assez tôt pour éviter les pertes d’argent et de stocks,
- Remettre un rapport à l'Amirauté sur les besoins en trésorerie et en matières premières pour la réalisation des travaux,
- Faire un petit compte rendu de l'évolution à l'Amirauté et au Conseil Municipal (sauf Toulon) pour annoncer les étapes franchies.

2ème Partie: Construction Navale (faire des petits bateaux)

- Réceptionner des commandes écrites,
- Informer la Mairie et l'Amirauté,
- Proposer un devis au client et en remettre une copie à là Mairie et à l'Amirauté,
- Accord et paiement par le client à la Mairie qui mandate le chef de port,
- Contacter les ouvriers,
- Construction,
- Réception et livraison du bateau,
- Faire un rapport !

3ème Partie: Gestion des trafics

- Faire la vigie c'est-à-dire, contrôle et surveillance de la côte,
- Tout navire quel qu'il soit se doit d'être déclaré à l'Amirauté,
- Réception des demandes d'accostage et transmission immédiate à l'Amirauté qui est la seule à pouvoir les accepter ou les refuser,
- Envoi aux capitaines des réponses (positives ou négatives) aux demandes d'accostage.
- réception des taxes d'accostage et d'amarrage pour reversement à l'amirauté, et relances en cas de non paiement.

» Port de Marseille
» Ouverture du port
» Port Arles
» Noeud portuaire de toulon
» cheffe de port