[En cours] Des Loys sur la sécurité

Sujet: [En cours] Des Loys sur la sécurité 19/03/12, 08:21 am

Je me demandais quelque chose en me balladant salle des loys...

Ne serait-il pas possible d'unifier en un texte unique tout la législation existante en matière de sécurité ? Je pense notamment aux statuts de la maréchaussée, de l'armée, de la cours martiale, aux fonctions du connétable, du capitaine et du prévôt, aux règles qui prévalent en matière de LP, aux fonctionnement de la défence civile, aux douanes, mais aussi au fonctionnement du CSTP.

Ne serait-ce pas à la fois plus clair, plus simple et sans doute aussi mieux coordonné ?

Qu'en pense le Conseil ?

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 19/03/12, 09:41 pm

Bonsera,

Je fais remonter votre doléance au Conseil.

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 19/03/12, 09:57 pm

Je parie signore Varys, que vous vous êtes fait cette réflexion en répondant à l'examen du Barreau.

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 20/03/12, 06:49 am

Il y a de cela, et puis aussi, en lisant sur la nébuleuse CSTP dans la salle publique du conseil et sur la lenteur de remise des LP....

et, chuchottant à Septime,
Dans le même temps je trouve le système actuel de sécurité trop complexe et dès lors trop peu efficient et je me dis que peut-être, ce faisant, il en viendront à la même conclusion

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 22/03/12, 04:47 pm

Passe voir si on lui a offert une réponse puis s'en va, demandant si les conseillers en discute...

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 24/03/12, 10:00 pm

imagine la Porta parola arriver et lui sortir un truc dans le genre...
"Merci de votre sollicitation, ça nous sembre intéressant mais nous n'avons pas le courage de nous lancer dans un tel projet, rappelez nous dans 12 à 18 mois..."

Des nouvelles ?

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 25/03/12, 08:28 am

Voyant son confrère en mal de réflexion. Loyll passa et lui chuchota.

Attention Varys, effectuer de la fusion de document, c'est bien quand on a une vision d'ensemble.

Je doute que les lieutenants de police aient besoin de s'enfiler les statuts de l'armée par exemple. Il faut penser à l'usage de chacun, pas seulement des avocats. Or à part pour l'examen où là on doit jongler de statuts en statuts, lorsque l'on plaidera une affaire, je ne suis pas si sûr que tu sois ravi d'être perdu à chercher dans quel alinéa tu as collé par exemple, le fonctionnement de la Cour Martiale, très importante pour ne pas perdre des points à l'examen.

Parfois les détails pratiques prennent le pas sur la théorie.

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 25/03/12, 08:35 am

Pourquoi vouloir faire étudier les statuts de l'armée aux lieutenant de police. Même s on fusionne les document, il n'y a pas de raison de faire étudier tout à tout le monde.

Selon moi le gros point noir ce sont les fonctions de police qui sont associée à la procure, tout le reste forme un tout assez cohérent.

Vous ne pensez pas ?

En je ne disais pas ca pour faciliter le travail des avocat mais pour aider à ce que le tout se structure plus facilement, clairement et simplement

Edit : désolé pour les édits

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 25/03/12, 08:40 am

Voyant la mine réjouie d'un avocat qui ne s'ennuie plus. Chuchote toujours :

Je vais être honnête et vous répondre non.

Les fonctions de la procure sont parmi les plus essentielles pour un lieutenant, c'est là la différence entre lui et un sergent.

Là où vous voyez cohérence dans la fonction sécurité, moi je vois incohérence car la sécurité est sous différents plans! La sécurité maritime devrait en faire parti si on suit votre logique, doit on fusionner avec l'Amirauté?

Mais l'Amirauté est aussi commerce et diplomatie, on va finir par se retrouver avec tout de mélanger au Codex et je doute que ce soit une bonne chose d'avoir un énorme machin indigeste.

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 25/03/12, 09:21 am

Réfléchis à sa réponse

Votre remarque est tout à fait pertinente, je l'avoue. Je suis d'ailleurs tout à fait d'accord avec vous sur l'importance des fonctions de police liées à la procure.

Encore une fois, je ne propose pas ceci pour la facilité des avocats, du tout. On se plaignait pas loin d'ici, il n'y a que quelques jours à peine que les LP prennaient un temps très long à être remis.
L'idée que j'avais en tête était de faire en sorte qu'avec un seul texte, le pôle sécurité soit mieux coordonné car la rédaction dudit texte pourrait permettre de revoir le fonctionnement de certaines procédure peut-être trop complexe.

Quand je trouve qu'il y a des lourdeurs, par exemple, je veux dire que les fonctions et prérogatives du prévôt, par exemple, sont traités dans la "Loi relative à l'organisation de la milice et de la maréchaussée", dans les " Statuts de la Maréchaussée et de la Police Provençale", dans les "Statuts de la défense civile provençale" et dans les "Statuts militaires de l' Ost Provençal". Je suis assez convaincu qu'il y a moyen de faire plus simple.

Encore une fois, je ne suis pas omniscient. peut-être que mon idée n'est pas bonne. Je suis ouvert aux critiques autant qu'à une réponse du conseil.

respire

En réalité, en dehors de ce débat, je trouverais, à titre personne, plus simple de fusionner Maréchaussée, Ost, défense civile et douane, selon une modalité à laquelle je n'ai pas vraiment réfléchis. Cette nouvelle institution garderait ses actuelles prérogatives à l'exception des fonction de police qui seraient confiées à un garde municipal qui dépendrait du maire et du prévôt. C'est une idée à laquelle je réfléchis encore...

Mais bon, sachant que ce n'est pas faisable, je plaide, en attendant pour une meilleur coordination qui passerait pas une simplification juridico-administrative.

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 07/04/12, 12:10 pm

*passant par là ...*

Bonjorn à toutes et tous,

je profite du sujet ouvert sur les Loys quant à la sécurité qui peuvent aussi englober les aménagements sur le territoire provençal.

Or, après mûre réflexion et remerciant le Conseil Comtal se souciant de la sécurité du territoire,
une question me vint à l'esprit :
- est ce que les loys votées ou adoptées en ce Château sont bien visibles et lisibles par les provençaux et résidents étrangers hors de celui ci ?
je m'explique ...
en voyageant, il est des plus recommandé de se conformer aux loys et décrets applicables par les différents instances ou autorités que nous côtoyons,
mais où pouvons nous prendre connaissance de celles ci hormis en Gargote et les halles des contrées respectives ?
Nous vous le demandons.
De plus, si nous affichons les Loys et décrets uniquement en ce Château d'Aix, et si elles ne sont point visibles et lisibles en Gargote ou Halles, sont elles justes sur le plan juridique ?
Ne pourrais t'on s'y soustraire sous prétexte qu'elles ne sont à la vu de tous ?

Merci de transmettre cette requête, s'il vous plait.

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 08/04/12, 09:09 pm

*s'assied sur un banc et attend*

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 09/04/12, 03:54 am

Je vais vous donner une réponse, ou du moins une partie de réponse.

Ce travail avait été commencé par Gabriel Van Hesling. Une loi unique regroupant la plupart des sujets sécurité. Nous avons longuement travaillé dessus et une première partie du texte est passée. Mais Gabriel a du quitter le conseil pour 3 manquements, et apparemment, il est parti assez fâché, notamment contre ses colistiers.

Parallèlement, des projets sont déposés par des intervenants extérieurs au CC, des projets tous plus répressifs et anti-citoyens les uns que les autres. Entendons-nous bien, par répressifs et anti-citoyens, je veux dire que l'accent n'est pas mis sur le brigandage et le banditisme, mais sur l'adversité politique, les LP et l'emménagement. De plus, ces projets rajoutent à la confusion.

Nous en somme là: des tas de petits paquets supplémentaires en discussion et qui, je l'espère, ne passerons jamais et un projet de révision global qui n'a pas été soutenu.

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 09/04/12, 09:25 am

*apprécie qu'enfin quelqu'un du Conseil se manifeste*

Bonjorn mestre Herrick,
merci pour votre déplacement et réponse à mon encontre,

mais je me permet de reformuler une partie de ma question :
- est ce que les loys votées ou adoptées en ce Château sont bien visibles et lisibles par les provençaux et résidents étrangers hors de celui ci, c'est à dire en Gargote et Halles des différents villages respectifs sur le sol provençal ?

Vous comprendrez que cet aspect est des plus important, non seulement pour les provençaux mais aussi pour les voyageurs.

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 09/04/12, 09:29 am

La réponse, vous la connaissez, c'est non.

Tout se passe dans ce chateau et dans un autre. Peu de décisions sont affichées en place publique, aux yeux du peuple et des visiteurs.

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 09/04/12, 09:57 am

Citation :: La réponse, vous la connaissez, c'est non.

Tout se passe dans ce chateau et dans un autre. Peu de décisions sont affichées en place publique, aux yeux du peuple et des visiteurs.

Qu'est-ce qui vous empêche de les afficher en Gargote? Ou de demander à la Porte-Parole de le faire?

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 09/04/12, 09:58 am

Citation :: Ou de demander à la Porte-Parole de le faire?

Le fait que la PP n'est pas la ? Bon je sais ce n'est pas une raison.

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 09/04/12, 09:59 am

Non, effectivement, ce n'est pas une raison...

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 09/04/12, 10:01 am

Il faut demander à Son Illustre Grandeur en ce cas ...

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 09/04/12, 10:03 am

Oui? et qui doit le demander? Même si la PP n'est pas là, l'un de vous pourrait peut-être remonter la doléance, non? S'il le faut, je peux même me charger de l'affichage, je n'ai rien à faire...

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 09/04/12, 10:05 am

Je suis étonnée d'entendre "La réponse, vous la connaissez, c'est non." parce qu'en théorie, tout ce qui est affiché en ce château l'est aussi obligatoirement en gargote qui est l'endroit le plus fréquenté par les provençaux.
Il y a(vait) un très bon document explicatif sur les obligations d'affichage par le PP en salle du conseil. Et je rappelle qu'en cas d'absence de ce dernier, il appartient à l'Illustre de veiller à ce que toutes les informations soient parfaitement affichées.

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 09/04/12, 10:07 am

Alors que l'Illustre s'acquitte de ses tâches, promptement, s'il vous plait.

*attend, tout en ayant salué respectueusement chaque intervenant*

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 09/04/12, 10:12 am

Istanga a écrit:

Citation :: La réponse, vous la connaissez, c'est non.

Tout se passe dans ce chateau et dans un autre. Peu de décisions sont affichées en place publique, aux yeux du peuple et des visiteurs.

Qu'est-ce qui vous empêche de les afficher en Gargote? Ou de demander à la Porte-Parole de le faire?

On ne parle pas d'un fait ponctuel, mais bien d'une habitude historique. Ce sujet est régulièrement évoqué.

Lorsqu'on arrive en provence, il est difficile, voire impossible de trouver les informations. D'où l'obligation de venir dans ces chateaux. Le problème se pose aussi pour l'université, pour les CM, pour le CC, pour l'ost, pour ... pour tout.

L'autre soucis est la rétention d'information. Vous pouvez constater qu'aucun affichage n'est fait en gargote sur le brigandage, alors que la marquise semble avoir de nombreuses sources d'information et le CSTP aussi, je suppose. Donc, ces gens collectionnent les listes de brigands, les suivent, mais ne préviennent personne et de braves gens se font attaquer.

Ce n'est pas nouveau, c'est historique.

Quand à l'illustre, si vous la croisez, demandez-lui de ses nouvelles ...

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 09/04/12, 10:15 am

C'est au PP d'affiché en gargote comme au castel,question de logique...

Sujet: Re: [En cours] Des Loys sur la sécurité 09/04/12, 10:19 am

Et si l'illustre et le PP sont absents ? Qui s'en charge ?

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