Pour une justice respectant les loys en vigueur

La Provençale arriva en salle des doléances et s’adressa au Porte-parole du Conseil comtal

Merci de bien vouloir transmettre ce qui suit au Conseil en leur rappelant, si vous le voulez bien l’article I de la Charte comtale. Aussi, comme je devrais avoir une réponse sous 48 heures, je vais traîner dans le coin.

Ah ! Juste encore une chose, j’ai volontairement spécifié des articles du Codex, ancienne version si je puis dire, puisque certains conseillers n’approuvent pas les dernières modifications mais on retrouve les mêmes articles dans la dernière correction qui fut votée et affichée.

Et donc je commence :

Une grande inspiration et elle fit son laïus sont sourciller, sans faillir, sans regret et sans remord

Au vu du jugement rendu dans le procès opposant le Père Yueel à la Ladoce de Lorso, Comtesse Illustre en poste au moment des faits:
« Attendu que l'accusé ici présent, Yueel de Cianfarano daigne se présenter ici-même;
Attendu que les thermes utilisés par cet accusé on été dénigrant et insultant envers la personne la plus respectable du Comté de Provence et parfois même envers son Conseil;
Attendu que ses paroles on dépassés les limites du texte de l'Article II-1.1;
Attendu que ce même individu est un fidèle représentant d'Aristote et que par l'Article II-1.5, ce procès est qualifié en circonstance aggravante;

Nous, Aurorre, Jutge de Provence, condamnons le Père Yueel à une amende de 1 écus à payer de suite, à 69 écus à régler au comté de la manière qu'il le souhaite ainsi qu'a deux jours de travaux d'intérêts généraux. »

Considérant le Codex - Livre III - Article II-1.6 :
La peine minimale pour TOP aggravé est de trois jours de prison ou 150 écus d'amende, assortie de 7 jours de travaux d'intérêt général.
La peine maximale pourra quant à elle atteindre le nombre de jours de prison au maximum selon la condition sociale de l’accusé ou 300 écus d’amende, assortie d'excuses publiques, et 14 jours de travaux d'intérêt général.
(Le maximum de jour de prison pour un vagabond ou un paysan est de 3 jours ; 6 pour un artisan ; 10 pour un érudit)
Il est également possible de remplacer la peine par un bannissement de la ville ou du comté qui ne pourra pas excéder 3 mois.

Considérant le Codex – Livre I - Article II-1.1 :
Le silence devant les violations de la loi est considéré comme de la trahison, et justiciable en tant que tel.

En conséquence, parce que le Conseil comtal doit être garant de la Justice Provençale et s’assurer que tout procès aboutira à un jugement équitable respectant les loys en vigueur, parce qu’en tant que provençale, je me dois de respecter l’article II-1.1 du Codex et plus encore en tant que conseillère comtale selon l’article 6 de la Charte comtale, je demande que soit étudié au Conseil, la saisine en appel de la CSMAO de cette affaire.

Attendu, de plus, qu’il a été prouvé par le jugement rendu en première instance que le Père Yueel s’est bien rendu coupable de TOP aggravé, qu’il n’a même pas daigné se présenter à ce procès.

Attendu, de plus, que la Juge a souligné :
"Attendu que les thermes utilisés par cet accusé on été dénigrant et insultant envers la personne la plus respectable du Comté de Provence et parfois même envers son Conseil"

Il semble évident que la peine appliquée lors de ce procès est, pour le moins, une erreur, le Père Yueel doit se voir appliqué une peine en corrélation avec le jugement rendu soit Trouble à l’Ordre Public Aggravé, si ce n’est être jugé pour Haute Trahison en vertu de l’article II-2.5 du Livre III du Codex :
Toute incitation au reniement du comte ou du conseil en exercice, et toute incitation à l'hétérodoxie pourra être définie comme Haute trahison suivant l'article I-2.4 du livre III du présent codex

J’ai tout dit. Merci. J’attends de vos nouvelles.
Ceci fait, elle prit congés et se dirigea vers un autre lieu pour un autre dysfonctionnement.

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Et bien, rien ne parlent des conseillers comtaux de façon individuel.

Les conseillers comtaux représentent bien le conseil comtal, non ?

Et peuvent répondre sur ce qui concerne, leurs compétence, à tous.

Cette phrase équivaut à dire :

Citation :

Le conseil comtal a le devoir de répondre sous 48 heures aux sollicitations du peuple sur les sujets dépendants de sa compétence (ou par Intérim) en salle de doléance du château ou sur la place d’Aix

Si ils avaient voulu donner la possibilité de faire une doléance à un membre du conseil, ils l'auraient formulés autrement, non ?

La juge prit le temps d'écouter Castor, elle avait de toute façons déjà répondu à cette question en accord avec l'ancien procureur.

Bonjorn Saint Esteve, enchantée de vous rencontrer. Elle inclinait légèrement la tête.
Permettez moi de reprendre votre question. Vous demandez donc, pourquoi n'ai-je pas requalifiée le procès en Haute trahison ? J'aurais pu le faire, mais je n'ai pas jugée les propos de Yueel comme une insulte directe. Comme vous pouvez le voir, j'ai employé le thermes de propos insultants, ce qui n'est pas la même chose; C'était plutôt des propos qui on natures à offenser.
C'est pourquoi, avec la Procureur en place, celle qui a lancée le procès, j'ai décidée de ne point le requalifiée en haute trahison.

Ai-je répondue à votre question, Baron ?

Très bien, excusez moi de vous avoir offensée, Baron. Aurevoir. Elle partait de la salle de doléance.