Pôle Justice

Sujet: Re: Pôle Justice 27/06/12, 02:20 pm

Loyll a écrit:: L'appel a été lancé par Historis et Frim.
Elles ont reçu le dossier puisqu'Eliox a été le seul à avoir postulé.
Elles ont nommé Eliox Greffier.
Historis a déposé l'annonce au bureau du porte parole.
Eliox devrait le savoir normalement mais il a signalé une absence en fin de mandat.
Historis et Frim devraient pouvoir vous aider. Demandez plutôt à l'ancien Juge, de ce que je sais en l'absence de greffier elle a confié à son scribe toutes les minutes des procès précédents qu'il aurait déposé au Bureau de Justice.

J'ai trouvé l'annonce, je ne sais pas si elle a été publié, étant absent, je ne savais pas pou la nomination, si cela pouvait être fait dans les règles de l'art j'en serait reconnaissant et je vais pouvoir me mettre au boulot.

J'en profite pour vous saluer.

Sujet: Re: Pôle Justice 27/06/12, 02:21 pm

Je pense que l'on va repartir sur une annonce propre et precise

Sujet: Re: Pôle Justice 27/06/12, 02:22 pm

Je vous remercie Illustre Luth. Et félicitation pour votre élection.

Sujet: Re: Pôle Justice 27/06/12, 04:54 pm

Bonjour Eliox.

Sujet: Re: Pôle Justice 29/06/12, 12:41 pm

Gabriel, est-ce que vous pourriez faire passer au réquisitoire pour le procès Zerbo? J'aimerais que son procès soit terminé avant que je fasse le réquisitoire pour Deda, ce serait mieux.

Sujet: Re: Pôle Justice 01/07/12, 04:23 am

Gabriel, pouvez-vous rendre votre verdict dans l'affaire Zerbo, s'il vous plaît? Mon réquisitoire pour Deda en dépend. Merci!

Sujet: Re: Pôle Justice 02/07/12, 04:02 pm

Gabriel, j'ai fait une erreur dans le réquisitoire... je voulais dire 100 écus d'amende pour Marseille et non pas 70 écus.

Sujet: Re: Pôle Justice 06/07/12, 08:19 am

Ma plainte contre Herrick n'est toujours pas traité,c'est quoi ce service de justice à écus?
Merci de prendre ma plainte en compte en nommant quelqu'un à la place de l'actuel procureur.

Sujet: Re: Pôle Justice 07/07/12, 11:01 am

Eliox? Je ne vous ai pas encore vu au Greffe. Et il y a pas mal de choses à archiver, j'ai mis à jour toutes les affaires qui traînaient, il faudrait classer tout cela. Merci.

Sujet: Re: Pôle Justice 07/07/12, 11:11 am

Je m'en occupe.

Sujet: Re: Pôle Justice 07/07/12, 11:13 am

Très bien, je vous remercie beaucoup.

Sujet: Re: Pôle Justice 07/07/12, 11:26 pm

Un point sur les procès en cours :

Liste des affaires :

Samantha_valo - TOP brigandage - Acte d'accusation lancé - Attente témoins et 1e plaidoirie
Turino - TOP brigandage - Acte d'accusation lancé - Attente témoins et 1e plaidoirie
Ghino_di_tacco - TOP brigandage - Acte d'accusation lancé - Attente témoins et 1e plaidoirie
Cartomante - TOP brigandage - Acte d'accusation lancé - Attente témoins et 1e plaidoirie
Samiro - CJ Languedoc - Aucune intervention du juge de Provence sur ce procès
Adriano - HT - Jugement de relaxe à donner (aucun témoin)
Deda - HT - Pillage de Marseille - Attente du verdict
Oktave - TOP Arles - Attente verdict (accusé hors de Provence)
Plines - Trahison Arles - Attente verdict (accusé hors de Provence)

Sujet: Re: Pôle Justice 09/07/12, 07:31 am

Un point sur les procès en cours :

Liste des affaires :

Mistic - CJ Languedoc - Piraterie - Acte d'accusation lancé - Attente 1e plaidoirie
Castor22 - Escroquerie - Acte d'accusation lancé - Attente témoins et 1e plaidoirie
Samantha_valo - TOP brigandage - Acte d'accusation lancé - Attente t~~émoins et~~ 1e plaidoirie
Turino - TOP brigandage - Acte d'accusation lancé - Attente ~~témoins et~~ 1e plaidoirie
Ghino_di_tacco - TOP brigandage - Acte d'accusation lancé - Attente ~~témoins et~~ 1e plaidoirie
Cartomante - TOP brigandage - Acte d'accusation lancé - ~~Attente témoins et~~ 1e plaidoirie
Samiro - CJ Languedoc - Aucune intervention du juge de Provence sur ce procès - Passer au réquisitoire
Adriano - HT - Jugement de relaxe à donner (aucun témoin)
Deda - HT - Pillage de Marseille - Attente du verdict
Oktave - TOP Arles - Attente verdict (accusé hors de Provence)
Plines - Trahison Arles - Attente verdict (accusé hors de Provence)

Sujet: Re: Pôle Justice 10/07/12, 10:48 am

Un point sur les procès en cours :

Liste des affaires :

Mistic - CJ Languedoc - Piraterie - Acte d'accusation lancé - Attente 1e plaidoirie
Castor22 - Escroquerie - Acte d'accusation lancé - Attente témoins et 1e plaidoirie
Samantha_valo - TOP brigandage - Acte d'accusation lancé - ~~Attente témoins et 1e plaidoirie~~- Réquisitoire fait - Attente dernière plaidoirie
Turino - TOP brigandage - Acte d'accusation lancé - ~~Attente témoins~~ et 1e plaidoirie - Passer au réquisitoire
Ghino_di_tacco - TOP brigandage - Acte d'accusation lancé - Attente ~~témoins et 1e plaidoirie~~ - Réquisitoire fait - Attente dernière plaidoirie
Cartomante - TOP brigandage - Acte d'accusation lancé - ~~Attente témoins et~~ 1e plaidoirie - Passer au réquisitoire
Samiro - CJ Languedoc - Aucune intervention du juge de Provence sur ce procès - Passer au réquisitoire
Adriano - HT - Jugement de relaxe à donner (aucun témoin)
Deda - HT - Pillage de Marseille - Attente du verdict
Oktave - TOP Arles - Attente verdict (accusé hors de Provence)
Plines - Trahison Arles - Attente verdict (accusé hors de Provence)

Sujet: Re: Pôle Justice 10/07/12, 02:03 pm

Ne vous exitez pas ma chère ou je demande la réintégration du Nazz pour occuper vos nerfs

sourire taquin

devant prendre retraite 3 jours a partir de ce soir les verdicts seront fait avant que je ne parte

Sujet: Re: Pôle Justice 10/07/12, 04:57 pm

Je me marre.

Merci Gabriel.

Sujet: Re: Pôle Justice 11/07/12, 12:51 am

pour Deda l'absence de preuve directe de sa participation a la prise de la mairie m'a fait transformer l'acte d'accusation de " révolte " a escroquerie " pour recèle de bien de la mairie par obtention de mandat illégaux

verdict 3 jours de prison et 70 écus pour la ville de Marseille sous forme de 7 poissons a 7 écus

Sujet: Re: Pôle Justice 11/07/12, 08:28 am

Merci Gabriel.

Sujet: Re: Pôle Justice 12/07/12, 10:28 am

Gnaazdemozgoard – TOP Herrick – Acte d'accusation fait le 12/06 – Attente témoins et plaidoirie
Samiro – HT en CJ Languedoc – Réqui fait le 12/06 - Attente dernière plaidoirie -
Cartomante – TOP brigandage – Réqui fait le 12/06 - Attente dernière plaidoirie
Gnaazdemozgoard – TOP Ladoce – Acte Accusation fait le 11/06 – Attente témoins et plaidoirie
Mistic – TOP Piraterie CJ Languedoc – Attente 1e plaidoirie
Castor22 – Escroquerie – Attente 1e plaidoirie
Samantha_valo - TOP Brigandage – Attente dernière plaidoirie – Si rien demain, passer au verdict
Turino – TOP Brigandage – Réqui fait le 12/06 - Attente dernière plaidoirie
Ghino_di_tacco – TOP Brigandage – Attente dernière plaidoirie – Si rien demain, passer au verdict
Zerbo – TOP Brigandage – Passer au réquisitoire

Sujet: Re: Pôle Justice 13/07/12, 04:08 pm

Dites, je vais certainement passer pour une gourde :) mais je viens de découvrir que nous avons des sceaux pour la procure, ainsi que pour le juge.

Bien entendu, je ne les ai jamais utilisés puisque je ne savais pas qu'on en avait ^^

Juste une question, c'est quoi déjà, la différence entre les sceaux rouges, verts ou jaunes?

Sujet: Re: Pôle Justice 13/07/12, 04:20 pm

Si je ne me trompe pas :

Citation :

Les couleurs et formes correspondent :

Rouge : Les correspondances privées
Jaune : Les mandements et actes administratifs.
Vert : Les actes intemporels et déclaration.
Ogivals : Sceaux des dames et écclésiastiques.
Ronds : Autres cas.

Sujet: Re: Pôle Justice 13/07/12, 04:21 pm

Merci Eliox!

Sujet: Re: Pôle Justice 13/07/12, 04:23 pm

De rien, vous ne pouvez pas être une gourde si vous ne savez pas. Il n'y a jamais de questions idiote.

Sujet: Re: Pôle Justice 13/07/12, 04:34 pm

Rouge = courrier privé
Jaune = déclaration officielle
Vert = acte à valeur intemporelle

Sujet: Re: Pôle Justice 13/07/12, 08:13 pm

Le point sur les affaires en cours au Tribunal à ce jour (13 juillet)

Citation :: Arles contre Plines, Trahison

Acte d'accusation - Fait
Première plaidoirie - La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire - Fait
Témoin de l'accusation (Ryann) - Fait
Dernière plaidoirie - La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict - En attente accusé en retraite

Citation :: Arles contre Oktave, TOP à requalifier en Trahison

Acte d'accusation - Fait
Première plaidoirie - La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire - Fait
Témoin de l'accusation (Funshine)- Fait
Dernière plaidoirie - La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Verdict - En attente accusé en retraite

Citation :: Comté/Zerbo – TOP Brigandage/Herrick

Acte d'accusation – Fait le 09/07
Témoin de l'accusation (Herrick) – Fait
Première plaidoirie -
Réquisitoire -
Dernière plaidoirie -
Verdict -

Citation :: Comté/Samantha_valo – TOP Brigandage/Anna.lyse et Darius de Lendelin

Acte d'accusation – Fait le 08/07
Témoin de l'accusation (Anna.lyse) – Fait
Témoin de l'accusation (Hersende) - Fait
Première plaidoirie - Fait
Réquisitoire – Fait le 10/07
Dernière plaidoirie -
Verdict -

Citation :: Comté/Castor22 – Escroquerie/Hersende

Acte d'accusation – Fait le 08/07
Témoin de l'accusation (Ladoce) – Fait
Témoin de l'accusation (Hersende) - Fait
Première plaidoirie -
Réquisitoire –
Dernière plaidoirie -
Verdict -

Citation :: Comté/Ghini_di_tacco – Brigandage/Anna.lyse et Darius de lendelin

Acte d'accusation – Fait le 08/07
Témoin de l'accusation (Anna.lyse) – Fait
Témoin de l'accusation (Hersende) - Fait
Première plaidoirie - Fait
Réquisitoire – Fait le 10/07
Dernière plaidoirie -
Verdict -

Citation :: Comté/Mistic – TOP / CJ Languedoc

Acte d'accusation – Fait
Témoin de l'accusation
Témoin de l'accusation
Première plaidoirie - La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire –
Dernière plaidoirie -
Verdict -

Citation :: Comté/Samiro – HT / CJ Languedoc

Acte d'accusation – Fait
Témoin de l'accusation
Témoin de l'accusation
Première plaidoirie - Fait
Réquisitoire – Fait
Dernière plaidoirie - Fait
Verdict – à fournir par le Juge du Languedoc

Citation :: Comté/Cartomante – TOP Brigandage/Anna.lyse et Darius de lendelin

Acte d'accusation – Fait le 08/07
Témoin de l'accusation (Anna.lyse) – Fait
Témoin de l'accusation (Hersende) – Fait
Première plaidoirie - La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire – Fait le 12/07
Dernière plaidoirie -
Verdict -

Citation :: Comté/Turino – TOP Brigandage/Anna.lyse et Darius de lendelin

Acte d'accusation – Fait le 08/07
Témoin de l'accusation (Anna.lyse) - Fait
Témoin de l'accusation (Hersende) – Fait
Première plaidoirie - Fait
Réquisitoire – Fait le 12/07
Dernière plaidoirie -
Verdict -

Citation :: Comté/Gnaazdemozgoard – TOP Insultes/Ladoce

Acte d'accusation – Fait le 12/07
Témoin de l'accusation (Ladoce) – Fait
Témoin de l'accusation (LedZeppelin) - Fait
Première plaidoirie – Fait
Réquisitoire - Fait le 14/07
Dernière plaidoirie -
Verdict -

Citation :: Comté/Gnaazdemozgoard – TOP Diffamation/Herrick

Acte d'accusation – Fait le 12/07
Témoin de l'accusation (Guirre) – Fait
Témoin de l'accusation (Kalaha) -
Première plaidoirie –
Réquisitoire -
Dernière plaidoirie -
Verdict -

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