Alliance [Grand Duché de Bretagne]

Sujet: Alliance [Grand Duché de Bretagne] 09/04/13, 10:00 pm

Citation :: Addendum au traité d'Alliance entre
le Grand Duché de Bretagne et le Marquisat de Provence
Volet Maritime

Titre premier : Esprit du Traité

La Couronne Marquisale de Provence , garante du Comté de Provence , et la Couronne Grand Ducale de Bretagne sont engagées dans une amitié perenne , que ni les temps , ni les hommes n’ont érodée . C’est donc dans l’esprit du Traité de 1455 , remis à jour en 1460 , que les deux Couronnes ont décidé d’élargir au domaine maritime les engagements qu’ils ont pris pour les affaires terrestres .

A ce titre , il a été décidé , stipulé et publié , les présentes conventions , entre les Hauts Signataires :

Chapitre 1 : Le siège de concertation

Article 1.1. : Est institué par le présent traité un organe transfrontalier ayant son siège à l’Amirauté du Marquisat de Provence et de Bretagne où auront lieu les relations entre le Grand Duché de Bretagne et le Marquisat de Provence. A ce bureau transfontalier auront accès , outre les Marquis de provence , Grand Duc de Bretagne , les Amiraux et vice amiraux de chacun des deux Etats , ainsi que les chefs de la Diplomatie Marquisale et Grand Ducale , ou toute personne mandatée par les Marquis et Grand Duc .

Article 1.2. : Les concertations ont lieu par demande d'une des deux parties en présence. Sachant que les deux parties s'engagent à se tenir mutuellement au courant d'information utile à leur allié.

Article 1.3. : Ce siège servira à aborder toutes les questions ayant trait aux relations entre le Marquisat de Provence et la Bretagne et de terrain d'entente pour toute question maritime concernant les deux couronnes , tant dans les éléments prévus par le présent traité , que pour toute affaire maritime intéressant les Hauts Signataires .

Chapitre 2 : Etendue du présent Traité

Le présent traité couvre :

L’amitié entre les deux Etats (Titre II)
Une partie défensive (Titre III)
Une possibilité offensive (Titre IIII )

Titre second : Entente maritime

Chapitre 1 . Respect mutuel

Article 2.1.1. : Les Hauts signataires s’engagent à respecter leurs pavillons mutuels , et se défendre toute agression envers les navires battant pavillon provençal , ou breton .

Article 2.1.2. : Les Hauts Signataires s’engagent à héberger , réparer , protéger en leurs ports , les bateaux provençaux et bretons aux meilleures conditions , prioritairement à tout autre , dans la mesure de leurs possibilités .

Article 2.1.3. : Ils pourront , élargir l’article 1.2 à des pavillons alliés , après accord du Haut Signataire hébergeant , ou de son représentant , et notamment dans les actions commerciales .

Chapitre 2. Transfert d’informations

Article 2.2.1. : Les Hauts Signataires s’engagent également , par le présent contrat à s’informer mutuellement des traffics maritimes , en particulier de tout ce qui pourrait avoir pour objet de porter préjudice à leurs marines .

Article 2.2.2. : Les Hauts Signataires s’engagent également à s’informer dans le même esprit de tout ce qui pourrait provoquer un quelconque incident : présence de troupes sur un bateau battant autre pavillon , personnes d’importance voyageant .

Article 2.2.3. : Les Hauts Signataires par l'intermédiaire de leurs amiraux respectifs s'engagent à une collaboration illimitée et à la mise en place de projet et d'associations communs dans le but de faire resplendir nos amirautés respectives.

Titre troisième : Entente défensive

Article 3.1.2. : L’aspect judiciaire du Traité de 1460 , s’applique bien entendu , aux délits maritimes .

Article 3.1.3. Tout Navire breton ou provençal agressé, qu’il soit militaire ou marchand , pourra demander le soutien de son allié , qui y répondra dans la mesure de ses possibilités .

Article 3.1.4. Ce soutien pourra également être élargi , et demandé pour tout navire agissant pour le compte de la Bretagne ou de la Provence , notamment dans le cadre de son commerce .

Article 3.1.5. Les amirautés du Grand Duché de Bretagne et du Marquisat de Provence s'engagent à se transmettre , et sur tout demande de l'une et l'autre parties , la liste des bateaux battant leur pavillon.

Titre quatrième : Entente offensive

Article 4.1.1. En référence au Titre V du Traité de 1460 , les aspects militaires s’appliqueront aux forces navales , dans le même esprit à savoir :

Article 4.1.2. : Le Grand Duché de Bretagne et le Marquisat de Provence s'engagent à s'apporter mutuellement un soutien technique et logistique dans la mesure du possible . Tant par la réparation , une possibilté de prise part aux combats navals , que par le transport de troupes .

Article 4.1.3. Des chasses , notamment contre les pirates pourront être envisagées , après accord des Etats majors respectifs .

Titre cinquième : Respect du traité

Chapitre 1 : Le principe d'application de bonne foi

Article 1 : La Bretagne et le Marquisat de Provence se doivent d'appliquer l'ensemble des dispositions de ce traité de bonne foi. Il a valeur directe dans les systèmes juridiques bretons et provençaux et peut être invoqué par n'importe qui.

Article 2 : Si une partie estime que l'autre contrevient à ses obligations, elle ne peut se dispenser de ses propres obligations tant qu'il n'y a eu concertation à ce propos.

Article 3 : Le présent traité peut prendre fin d'un commun accord.

Article 4 : Ce traité étant un addendum du Traité général de 1460 , il en suivra les règles générales .

Chapitre 2 : La procédure de renégociation

Article 1 : Chacune des parties peut proposer une renégociation d'une partie du traité au siège de concertation permanent.

Article 2 : La renégociation ne peut porter sur les parties substantielles du traité que sont la reconnaissance de la souveraineté du Marquisat de Provence et de la Bretagne, le principe de non recours à la force ou le principe de médiation par l'Eglise.

Article 3 : Face à une demande de renégociation de l'une des parties, l'autre partie se doit d'étudier les propositions faites et de se prononcer dessus dans un délai inférieur à un mois.

Chapitre 3 :Résolution concertée des litiges

Article 1 : Tout litige sur la façon d'appliquer le traité peut être réglé par la concertation.

Article 2 : Tout acte de résolution conventionnelle d'un litige devra être joint en annexe au présent traité.

Pour le Grand Duché de Bretagne :

Riwan Nathan de Broceliande, Grand-Duc de Bretagne

Pour le Marquisat de Provence :

Marquise de Provence

Comtesse de Provence :

» Alliance (Bretagne)
» Un grand merci.
» [JVALDM]Grand concours
» Grand Tournoi de Genève à Avignon.
» [Statut des ambassadeurs] Anjou, duché.