Constitution

Sujet: Constitution 11/09/13, 05:20 am

Je rappelle aux conseillers et à tous les autres d'ailleurs que se tient en gargote un vote préalable à la Constitution, qui détermine des points importants.

La Constitution en elle-même sera votée à partir du 13.

Sujet: Re: Constitution 11/09/13, 07:53 pm

Rappel : il vous reste un peu plus de 24h pour voter avant la clôture du premier vote.

Sujet: Re: Constitution 16/09/13, 09:20 pm

J'ai une question d'Esposito :

Citation :: Titre : question juridique
Salam votre majesté,

Le traité liant les Grenadins à la Provence ne leur permet pas d'occuper des offices au Comté, au Marquisat ou en mairie.

Qu'en est il du droit de vote?

Je ne parle pas du droit de vote concernant les maires ou les comtes mais du droit de vote concernant la constitution ou le mandat marquisale?

Respectueusement
Esposito

Si l'on prend la définition du provençal dans la Constitution, ils disposent bien du droit de vote. Mais les nouveaux arrivants - je ne parle évidemment pas des Grenadins Provençaux de souche ou de ceux qui sont arrivés il y a longtemps pour lesquels la question ne se pose pas! - sont régis par le traité signé avec le Sultan et ne sont Provençaux que de manière temporaire.

Qu'en pensez-vous?

Sujet: Re: Constitution 17/09/13, 03:10 pm

Ils n'ont pas le droit d'être éligibles ... Logiquement ils sont citoyens d'un autre gouvernement. Pas de droit de vote. Ils choississent de ne pas être provençaux donc peuvent pas voter. Ou alors il faut prévoir une double citoyenneté. Chose qui pourrait être pratique pour les provençaux partis ailleurs.

Après on peut prévoir une exception type élection locale. Mais imaginons que la communauté deviennent plus nombreuses, est ce que les provençaux accepteront que leurs volontés soient aussi influencées par la leurs?

Ce n'est pas à moi de me prononcer sur cela. Pas en tant que Juge Comtal. C'est à la Cour Suprême de statuer. Et pour le moment je n'y suis pas ... Car Juge.

Sujet: Re: Constitution 17/09/13, 05:13 pm

Pour ma part j'y suis opposé. Entendons nous bien je n'ai absolument rien contre le Grenadins bien au contraire cependant il faut être logique la citoyenneté provisoire qui leur a été accordée ne leur donne pas le droit à l'éligibilité et de fait il va de soi qu'il faut éviter de leur permettre de statuer sur des questions constitutionnelles pour la Provence.

Que ce soit les provençaux qui ont décidés de ne plus l'être ou les grenadins qui le sont pour un temps définis et courts, on ne peut laisser les choix constitutionnels qui auront une incidence à long terme sur la Provence être votés par des personnes qui ne subiront aucune des ces incidences.

Sujet: Re: Constitution 17/09/13, 05:30 pm

Je comprends tes arguments mon cousin, mais je n'aurais pas étendu cette interdiction aux Provençaux de souche, car dans ce cas toute personne souhaitant un jour quitter la Provence ne devrait pas voter...

Rappel il reste 24 heures pour voter

Sujet: Re: Constitution 23/09/13, 07:00 am

Je rappelle qu'il ne reste qu'aujourd'hui et demain pour voter pour le titre II de la Constitution.

Sujet: Re: Constitution 23/09/13, 09:43 pm

C'est déjà fait votre majesté en ce qui me concerne.

Sujet: Re: Constitution 30/09/13, 03:48 pm

Pensez à voter : le vote sur le titre III s'arrête demain soir!

Sujet: Re: Constitution 07/10/13, 06:20 am

Rappel : il ne reste qu'aujourd'hui et demain pour voter pour le titre IV!

Sujet: Re: Constitution 07/10/13, 05:42 pm

Je voulais vous posez une question qui me chagrine votre Majesté.
J'ai vu que vous étiez sur la liste du prochain Conseil.
Serait-ce que vous céder votre place en tant que marquise ?

Sujet: Re: Constitution 07/10/13, 05:54 pm

J'abdique dès que la Constitution est ratifiée, Don, comme je m'y étais engagée au début de la Commission Marquisat.

Sujet: Re: Constitution 07/10/13, 09:17 pm

Je comprends votre Majesté, vous avez fait un magnifique parcours.
Mais pour moi la Provence sans vous, se n'est plus la Provence.
Je dois vous dire, que moi aussi je vais abdiquer, mais à ma manière
je n'ai aucun désir de continuer, dans une Provence où je pressens
que l'unité risque bien de disparaître avec votre abdication.
Donc, ne m'en veuillez pas si moi aussi, je me retire, j'ai beaucoup aimé vous soutenir
car j'ai vraiment cru en vous et je ne me suis pas trompé.
Maintenant Don n'a plus rien à faire ici, je vous dirai adieu au dernier jour de ce présent Conseil.

Sujet: Re: Constitution 07/10/13, 09:18 pm

Don, il faut que je vous parle, mon filleul.

Sujet: Re: Constitution 08/10/13, 04:34 pm

s'approche de don, lui tapote amicalement l'épaule

La Provence a bien changée, il est vrai, et pas en bien malheureusement. Votre départ m'attriste même si nos rapports sur le plan professionnel n'ont pas auparavant été des plus cordiaux.

Sujet: Re: Constitution 08/10/13, 05:13 pm

Je crois que tout est dit Ma marraine, déjà que j'avais du mal à m'accrocher à cette vie.
Donc, voilà !
Maintenant nous pouvons parler si vous le désirez, mais pas ici, de toute façon c'est le dernier jour de Conseil. Ainsi demain tout est réglé, je ne reprendrai plus d'activité en Provence.
En tout cas j'ai vécu de grande aventures en Provence, j'ai beaucoup aimé, mais la dernière année à été pénible pour moi.
En tout cas quoiqu'en disent certains envieux, égocentriques et autres, laissez-moi vous dire que vous êtes une grande Dame, pleine de dévouement, avec un coeur immense, et une intelligence exceptionnelle. Je vous tire mon chapeau et ma révérence, Majesté !

Sujet: Re: Constitution 08/10/13, 05:17 pm

Pour les personnes avec qui j'ai partagé ce Conseil, je vous remercie de la patience que vous avez démontré à mon égard. Je n'ai pas été très bon, mais je n'avais plus la niac non plus.
Bonne continuation à tous, et que Dieu vous bénisse. Don.

Sujet: Re: Constitution 08/10/13, 05:22 pm

Ah mais je n'ai pas dit celà, je reconnais n'avoir pas été très tendre avec vous notamment l'année passé

Sujet: Re: Constitution 08/10/13, 08:14 pm

Bonne continuation !
Vous nous manquerez et j'espère que la vie vous ramènera vers nous un de ces jours !

Sujet: Re: Constitution 09/10/13, 03:03 pm

Ce fut un plaisir de vous connaitre Don_Querotte, j'espère que nos chemins se recroiseront un de ces jours.

Bonne continuation.

Sujet: Re: Constitution 10/10/13, 08:28 am

Le dernier vote débutera samedi, j’espère que vous participerez tous, quels que soient vos avis

Sujet: Re: Constitution 15/10/13, 01:01 pm

je sais que ça vous soule plus qu'autre chose mais ... reste que quelque jour pour participer au dernier vote. ça serait sympa ... y a pas que sa Majesté qui y a bossé dessus ... une pensée pour l'andouille qui y est restée jusqu'au bout ... aurait aimé rajouter "Illustre souvenez vous de votre message à Avignon

Sujet: Re: Constitution 15/10/13, 04:51 pm

Ronchonne

J'y vais, j'y vais

Sujet: Re: Constitution 15/10/13, 07:48 pm

fait son plus beau sourire

Merci votre Illustre Grandeur

Sujet: Re: Constitution 19/10/13, 04:44 pm

J'ai abdiqué ce jour comme je m'y étais engagée.

Citation :: Nous Hersende de Brotel, Marquise de Provence,

Conformément aux engagements que nous avions pris devant notre peuple, renonçons ce jour à exercer nos fonctions et abdiquons du trône marquisal de Provence.
Conformément à la Constitution, l'Illustre assurera le fonctionnement régulier des institutions pendant l'élection d'un nouveau Marquis et ce pour une durée maximale de trois semaines.

Que le Très Haut protège la Provence et les Provençaux!

Signé et scellé à Avignon, le dix-neuvième d'octobre 1461

Il faut donc relancer des élections marquisales et le Comte Illustre assure l'intérim pour le fonctionnement courant seulement pendant ce temps qui ne doit pas excéder 3 semaines.

Je vous cite le texte de la Constitution :

Citation :: Art III - L'ELECTION DU MARQUIS

En cas de vacance du poste après décès, abdication ou révocation du précédent Marquis, une élection est organisée.
Le Comte Illustre assure pendant cette période l'intérim à la tête du Marquisat pour le fonctionnement courant.

Un appel à candidature est aussitôt lancé par le Comte et le conseil marquisal pendant 7 jours auprès des nobles de mérite du Marquisat de Provence ayant leur résidence principale en Provence.
Pendant cette période, les candidats peuvent faire campagne.

A l'issue de cette période, le Comte et le Conseil marquisal doivent assurer pendant deux jours l'envoi des bulletins de vote aux électeurs provençaux (ayant leur résidence principale en Provence) présents en Provence ou en voyage à l'étranger ainsi qu'à tous les nobles de mérite du Marquisat de Provence où qu'ils résident.
Ceux-ci disposent ensuite de sept jours pour voter soit directement en gargote, soit par l'intermédiaire d'une personne dûment mandatée par un courrier adressé au conseil comtal et affiché à Aix, soit par courrier affiché à Aix.

Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue, un deuxième tour est organisé de la même manière.

L'intérim du Comte ne peut pas excéder 3 semaines.

Le Marquis est élu jusqu'à abdication, révocation ou décès. Un vote de confiance est organisé tous les six mois selon les dispositions de l'article V du Titre III.

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