Constitution

Sujet: Re: Constitution 10/11/13, 08:12 pm

justement j'allais vous poser question, on n'arrête pas de me le demander.

Sujet: Re: Constitution 11/11/13, 08:32 am

je vais voir ce qu'il en est

Sujet: Re: Constitution 11/11/13, 09:03 am

Je vous confirme que la procédure est en marche. Une annonce sera faite en ce sens dans la journée. L'envoi des bulletins se fera demain et mercredi. Le vote aura lieu de jeudi à mercredi prochain

j'aurais besoin d'un ou deux volontaires pour l'envoi des courriers. Nous nous partageons le travail avec le conseil marquisal. J'ai demandé au Doyen de se charger des nobles de mérites du marquisat, ou de me donner la liste pour que je le fasse

alors, des volontaires?

Sujet: Re: Constitution 11/11/13, 10:24 am

je suis volontaire a t'aider

Sujet: Re: Constitution 11/11/13, 10:49 am

Concernant les élections marquisales, je préfère m'abstenir pour éviter tout risque de confusion dans les esprits.

Sujet: Re: Constitution 11/11/13, 04:28 pm

Si on me donne le texte et à quelle ville envoyer, ou lesquelles sont déjà faites, je suis volontaire aussi

Sujet: Re: Constitution 11/11/13, 05:24 pm

merci.

je vous ferais savoir ça demain matin au plus tard.

Sujet: Re: Constitution 11/11/13, 06:25 pm

Sujet: Re: Constitution 11/11/13, 06:35 pm

Il faudra aussi nous préciser à qui le Doyen aura envoyé ses courriers, de façon à ne pas le faire deux fois de suite .. Merci d'avance ..

Sujet: Re: Constitution 11/11/13, 07:59 pm

Bien, le courrier arrive dans quelques minutes. Concernant la répartition, la voici:

Citation :: Aix: Alixiane
Arles: Gigagil
Brignoles: Charlotine + nobles marquisaux vivant à l'étranger.
Marseille: Mielle

Le Doyen n'envoie aucun courrier, les nobles marquisaux vivant en Provence (même s'ils sont en voyages) sont dans vos listes. Je me charge de ceux vivant à l'étranger
Pour rappel, les courriers seront envoyés entre demain et mercredi soir pour une ouverture du vote jeudi.

Il faut écrire à tous les provençaux (mêmes ceux en retraite) qu'ils soient en Provence ou en voyage.

Sujet: Re: Constitution 11/11/13, 09:22 pm

La salle est prête, mais je ne la ferais ouvrir par les gardes que le jour J

Voici le courrier, à envoyer IG à partir de demain donc.Merci de prévenir dès que ce sera fait

Citation :

Provençales, Provençaux,

il est venu le temps d'élire notre nouveau Marquis.

Comme le prévoit la Constitution dans son Titre III Art III "L'élection du Marquis", les bulletins de votes sont en train d'être envoyés à l'ensemble des provençaux, présents ou non en Provence, ainsi qu'à tous les nobles de mérite du Marquisat de Provence où qu'ils résidents.

A compter de jeudi 14 novembre, 00h00, et pour une durée de sept jours, vous pourrez venir voter soit directement en gargote ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86020764#86020764 ), soit par l'intermédiaire d'une personne dûment mandatée par un courrier adressé au conseil comtal et affiché à Aix, soit par courrier affiché à Aix*.

Voici le bulletin de vote que vous devrez déposer:

Citation :: Bulletin de vote pour l'élection du Marquis de Provence

Nom :

Village de résidence :

Je vote pour le candidat Richelieu1
OUI ou NON

A déposer ou à envoyer entre le 14 novembre 00h00 et le 20 novembre 23h59

Nous vous attendons nombreux!

Charlotine Durand, Régente du Comté de Provence
Et le Conseil Marquisal

*HRP: attention, le vote des personnages secondaires n'est pas autorisé. Si votre personnage n'est pas en Provence, merci de respecter la procédure indiquée dans le courrier.

Sujet: Re: Constitution 12/11/13, 10:27 am

Citation :: Aix: Alixiane
Arles: Gigagil - FAIT
Brignoles: Charlotine
Marseille: Mielle
nobles marquisaux vivant à l'étranger: Charlotine - FAIT

Sujet: Re: Constitution 12/11/13, 12:28 pm

Citation :: Aix: Alixiane - FAIT
Arles: Gigagil - FAIT
Brignoles: Charlotine - FAIT
Marseille: Mielle
nobles marquisaux vivant à l'étranger: Charlotine - FAIT

Sujet: Re: Constitution 14/11/13, 09:28 pm

Je rappelle le courrier que j'avais posté il y a quelques temps de la part d'un Grenadin :

Citation :: Titre : question juridique
Salam votre majesté,

Le traité liant les Grenadins à la Provence ne leur permet pas d'occuper des offices au Comté, au Marquisat ou en mairie.

Qu'en est il du droit de vote?

Je ne parle pas du droit de vote concernant les maires ou les comtes mais du droit de vote concernant la constitution ou le mandat marquisale?

Respectueusement
Esposito

Il lui a été répondu en cette salle qu'ils n'avaient pas à voter pour les élections marquisales ni pour la Constitution quoique Provençaux d'adoption.
Ayant vu du côté de l'urne de vote un Genevois ayant emménagé illégalement qui me suivait, j'en déduis qu'ils ont obtenu le droit de vote.
En conséquence, je ne vois pas pourquoi les grenadins ont été privés du droit de vote, eux qui ont immigré parfaitement légalement dans le cadre d'un traité officiel.

Sujet: Re: Constitution 14/11/13, 11:40 pm

Dans ce cas son vote doit être exclu pour non conformité ..

Sujet: Re: Constitution 15/11/13, 09:03 am

Apparemment, faut vous rappeler les textes de lois. La constitution dit:

Citation :: Art. III - DU PEUPLE PROVENCAL

Est considéré comme Provençal toute personne ayant sa résidence principale en Provence ou faisant partie de la noblesse de mérite du Marquisat.
La possession d'un appartement ou d'un hôtel particulier à Aix ne confère pas le statut de Provençal.

Citation :: Art III - L'ELECTION DU MARQUIS

le Comte et le Conseil marquisal doivent assurer pendant deux jours l'envoi des bulletins de vote aux électeurs provençaux (ayant leur résidence principale en Provence) présents en Provence ou en voyage à l'étranger ainsi qu'à tous les nobles de mérite du Marquisat de Provence où qu'ils résident.

Où la dedans voyez vous matière à refuser le vote de qui que ce soit? moi je n'en vois pas. Les genevois n'ont pas encore été jugés. Donc à ce jour, il est difficile de leur interdire de voter, même si c'est rageant. Concernant les grenadins, c'est pareil. Je sais pas où retrouver le débat, et si j'avais déjà intégré le conseil à ce moment là, je m'excuse de ne pas avoir relevé le problème. si on ne voulait pas que les grenadins votent, alors, il fallait le dire expressément dans le traité nous liant. Auquel cas, rien ne justifie que cela leur soit refusé.

Sujet: Re: Constitution 15/11/13, 02:29 pm

[b]Le fait qu'on ait refusé leur emménagement peut-être, le justifie ..
Si on accepte leur vote, ça veut implicitement dire qu'on accepte leur présence ..
Mais faites comme vous voulez ..
De toute façon, en ce qui concerne les grenadins, ils ne sont pas un danger ..b]

Sujet: Re: Constitution 15/11/13, 02:41 pm

ce n'est pas faire "ce que je veux" c'est faire en fonction des textes existants

Sujet: Re: Constitution 17/11/13, 09:05 pm

Je ne pense pas que des gens habitant régulièrement sur notre sol soient au regard des textes des résidents Provençaux.

Sujet: Re: Constitution 17/11/13, 09:53 pm

vous pourriez être plus explicite Éminence s'il vous plait?

Sujet: Re: Constitution 17/11/13, 10:03 pm

Les électeurs provençaux doivent résider principalement en Provence. Mais si des personnes y résident illégalement je ne vois pas comment on pourrait les considérer comme des électeurs legaux si vous voulez.

Sujet: Re: Constitution 18/11/13, 06:15 am

Nous sommes d'accord Éminence seulement c'est au verdict de le dire. Imaginez un instant que lors de leur procès ils soient relaxés. Ils deviennent alors électeurs légaux cependant si le verdict les rend coupable alors les voix ne pourront être prises en compte.

Décider dès à présent d'en faire des électeurs non légaux reviendrait à se substituer au verdict pour les déclarer coupables.

Sujet: Re: Constitution 18/11/13, 05:22 pm

Citation :: Marquisat de Provence (KAP) - Le marquisat de Provence a vu naître la première constitution de son histoire le 16 octobre 1461 au terme d'un long processus qui aura duré plus d'un an. Cette dernière a pour vocation de définir les différentes prérogatives des institutions comtales et marquisales ainsi que celles exercées en commun.
Pour ce faire, une commission Marquisat IV a été initiée par l'ancienne marquise Hersende de Brotel en mars 1460.
Si au début, les provençaux investis devaient rassembler les trois piliers de la société que sont la noblesse, le clergé de l'Eglise aristotélicienne romaine via ses représentants ainsi que les simples provençaux, très vite, il n'est plus resté qu'une poignée de volontaires motivés pour s'atteler à la rédaction du texte le plus ambitieux de Provence dont l'ancienne marquise Hersende de Brotel, le comte illustre Yueel-Arystote de Champlecy, le cardinal Ludovi de Sabran, Charlotine Durand, diplomate et Tristan de Masselet, ancien chancelier marquisal.

La première étape fut de proposer aux provençaux, par de nombreuses consultations, les grandes lignes de la future constitution pour permettre aux rédacteurs de coller au plus près des aspirations de ce peuple fier et indépendant.
La seconde étape fut de faire valider les diverses parties de la constitution par plusieurs référendums successifs.

Ainsi, le 16 octobre 1461 fut ratifié le texte de la constitution du marquisat de Provence conjointement par la marquise Hersende et le comte illustre de Provence Yueel-Arystote de Champlecy.

Comme elle s'y était engagée, au terme du projet constitutionnel, la marquise Hersende de Brotel a abdiqué le 19 octobre 1461, le comte illustre se voyant confier la régence marquisale. Pendant une durée de 7 jours du 20 au 27 octobre 1461, les nobles de mérite provençaux ayant leur résidence dans le Comté pouvaient se porter candidat au titre de marquis de Provence. La noblesse provençale aristotélicienne romaine vote ensuite pour déterminer les deux candidats qui sont soumis enfin, à un vote populaire en gargote.

Un seul candidat, le cardinal Ludovi de Sabran dict Richelieu1, réunissait les diverses conditions électorales. C'est pourquoi le comte illustre et régent du Marquisat a par une annonce du 28 octobre 1461, prolongé de deux semaines l'appel à candidature afin de présenter aux provençaux au moins deux candidats. Il semble que les nobles constituant le ban de Provence aient été peu motivés, il est vrai que l'ancienne marquise a laissé une empreinte forte.

Cette décision du comte illustre, jugée cavalière par certains, n'est pas restée sans réactions en Provence, l'ancienne marquise Hersende s'est immédiatement élevée contre cette annonce, accusant le régent de bafouer la constitution nouvellement promulguée !

La réponse du régent ne se fit pas attendre et par une déclaration officielle datée du 29 octobre 1461, il dénonçait d'abord des pressions exercées à son encontre et des menaces de guerres civiles, pour terminer enfin en reculade en annonçant que seul Son Eminence Ludovi de Sabran restait candidat pour les élections marquisales. La confusion était à son comble quand, le 3 novembre 1461, le comte illustre de Provence, abandonnait la régence et donnait tout pouvoir au conseil marquisal pour organiser les élections, alors que par ailleurs, on apprenait qu'il était décidé que la noblesse de Provence devrait trancher par un vote si oui ou non, l'appel à candidature au trône marquisal serait prolongé.

Une seconde candidate, Sherry de Marigny dict DuchesseSherry, ancienne chancelière du Marquisat de Provence qui vit désormais dans le royaume de France, devait venir se réinstaller dans le comté pour se porter candidate. Mais dans un courrier adressé aux provençaux daté du 8 novembre 1461 cette dernière s'est rétractée.
Désormais, un vote sera lancé pour que les provençaux confirment ou pas l'accession au trône du marquisat de Provence l'unique candidat Ludovi de Sabran.

Qui succèdera à l'ancienne mais néanmoins encore très charismatique marquise Hersende de Brotel ?

Adrian Sauvan, pour la KAP

[RP] Constitution du Marquisat de Provence, Annonce de l'abdication de la Marquise Hersende http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=12577&start=345
[RP] Annonce du Comte Illustre http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2099898&start=90
[RP] Retrait de candidature de Duchessesherry http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2149492
[RP] Salle de votes pour l'élection du marquis http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2150151

Sujet: Re: Constitution 18/11/13, 05:30 pm

Alors là je n'avais pas compris le contenu du Procès !

Je pensais que le Procès avait pour but de punir le non respect de l'emménagement, pas de décider si l'emménagement était légal ou non.
Depuis quand c'est à la justice de valider des décisions d'emménagement ?

Sujet: Re: Constitution 19/11/13, 02:23 pm

La remarque de Son Eminence est fort pertinente. Le procès porte sur le fait d'avoir passé outre le refus d'emménagement et quand bien même les prévenus seraient relaxés, l'emménagement n'en resterait pas moins refusé, à moins que le Conseil Comtal et le CSTP ne reviennent sur leur vote et décision.

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