COUPABLE. [TOP] Tentative de révolte : Marseille contre Liilii

Chef d'inculpation : Tentative de révolte
Ville : Marseille
Enquêteur : Sheynah, Lieutenant de Marseille
Victime(s) : Marseille
Suspect(s) : Liilii
Témoin(s) : Fred1003, Maire et Maréchal en remplacement.
Lieu : Marseille
Observations complémentaires : La plainte a été détaillée par Fred1003 et complété par le lieutenant Sheynah


Preuves :

   

Citation :

01/03/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Liilii parmi les assaillants.

Article enfreint :
 

Citation :

Article 8 : Du péché d'orgueil

   Toute révolte ou tentative de révolte non-autorisée envers une mairie est un crime de trahison. Les émeutiers seront en ce cas condamnés à un maximum de trois jours de prison, 1000 écus d'amende, jusqu'à 7 jours de travaux de travaux d’intérêt général et en cas de pillage, devront dédommager la ville à hauteur du préjudice subi. Toute révolte ou tentative de révolte non-autorisée envers le comté est un crime de haute-trahison. Les insurgés seront condamnés à un maximum de 6 jours de prison, 1000 écus d'amende, jusqu'à 7 jours de travaux de travaux d’intérêt général et devront dédommager le comté à hauteur du préjudice subi.

   La non-exécution d'une peine, quelle qu'elle soit, est punissable comme suit: amende du double des dédommagements non-payés et peine de prison égale aux jours de TG non-faits.

   En cas de non-respect des rangs, fonctions et charges électives ou religieuses d'un tiers Provençal, par exemple en tutoyant ou en refusant d'appeler un noble par son titre, l'orgueilleux s'expose à une peine de mise au pilori pour une durée maximale de trois jours, en sus du versement d'un maximum de 25 écus à la personne s'estimant lésée. Les poursuites ou la sentence peuvent être annulées si la victime de l'irrespect décide d'octroyer son pardon

   Tout appel au reniement du Comte ou du Conseil en exercice sera considéré comme un cas de Haute-Trahison, et puni comme décrit à l'alinéa 1 du présent article.

Témoignages :
   

Citation :

Expéditeur : Fred1003
   Date d'envoi : 01/03/1462 - 14:42:04
   Titre : Plainte cause révolte
   Bonjour,

   Je vous contacte pour déposer une plainte car j'ai assisté cette nuit à une tentative de révolte.
   J'ai tout de même pu reconnaitre une personne, la personne en question, une dame.

   Concernant cette révolte, j'ai donc vu une personne s'enfuir, pas très rapidement je trouve car j'ai pu très bien l'apercevoir.

   C'est la tenue qui m'a tout d'abord frappée, très légère pour la saison et des couleurs, comment dire, pas très appropriées pour passer inaperçue.
   Un haut très léger blanc manche courte de type sous vêtement.
   Des braies de couleur mauve attachée par une « ceinture » de couleur noire, seule élément qui pouvait encore passer inaperçu s'il ne flottait pas dans le vent quand elle a détalé en courant.
   Pour finir une paire de botte, bleue, facile à voir quand elle a fui.

   Pour l'aspect physique, cheveux noirs relevés, sans doute plus pratique, type caucasien pourrait on dire, peau claire car assez visible de loin.

   Voilà ce que je peux en dire globalement.

 

Citation :

01/03/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Liilii parmi les assaillants.

Suspects : Liilii

[hrp. Je ne prendrai pas en compte le premier screen ainsi que la copie de l'évènement dans les preuves car ce n'est pas assez rp]

Bonjour,

Le portrait que vous me fournissez correspond à la description du maire dans son courrier. Je suppose puisque vous êtes prévôt que c'est en consultant les rapports de douanes, que l'accusée a été reconnue.

Je vous appellerai donc à témoigner. Je lance le procès sitôt que les bureaux seront ouverts.

Citation :

*Anne entre dans le tribunal une nouvelle affaire à présenter*

Bonjour,

Comparait ce jour Liilii, pour Trahison. En effet, dans la nuit du 28 février au 1er mars de l'an 1462, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Marseille.
Le maire de la ville qui défendait, a aussitôt écrit au Prévôt en lui décrivant l'insurgée.

*Anne présente un extrait du courrier du maire au prévôt*

Expéditeur : Fred1003
Date d'envoi : 01/03/1462 - 14:42:04
Titre : Plainte cause révolte
Bonjour,

Je vous contacte pour déposer une plainte car j'ai assisté cette nuit à une tentative de révolte.
J'ai tout de même pu reconnaitre une personne, la personne en question, une dame.

Concernant cette révolte, j'ai donc vu une personne s'enfuir, pas très rapidement je trouve car j'ai pu très bien l'apercevoir.

C'est la tenue qui m'a tout d'abord frappée, très légère pour la saison et des couleurs, comment dire, pas très appropriées pour passer inaperçue.
Un haut très léger blanc manche courte de type sous vêtement.
Des braies de couleur mauve attachée par une « ceinture » de couleur noire, seule élément qui pouvait encore passer inaperçu s'il ne flottait pas dans le vent quand elle a détalé en courant.
Pour finir une paire de botte, bleue, facile à voir quand elle a fui.

Pour l'aspect physique, cheveux noirs relevés, sans doute plus pratique, type caucasien pourrait on dire, peau claire car assez visible de loin.

Voilà ce que je peux en dire globalement.

*Anne reprend après sa lecture*

Le prévôt, en consultant les rapports de douane, a alors découverte que Dame Liilii qui se trouvait à Marseille au moment des faits, correspondait en tout point au profil de l'accusée.

Aussi, en vertu de l'article 8 sur le péché d'orgueil du codex de Provence, nous poursuivons Dame Liilii pour Trahison.

Article 8 : Du péché d'orgueil

Toute révolte ou tentative de révolte non-autorisée envers une mairie est un crime de trahison. Les émeutiers seront en ce cas condamnés à un maximum de trois jours de prison, 1000 écus d'amende, jusqu'à 7 jours de travaux de travaux d’intérêt général et en cas de pillage, devront dédommager la ville à hauteur du préjudice subi. Toute révolte ou tentative de révolte non-autorisée envers le comté est un crime de haute-trahison. Les insurgés seront condamnés à un maximum de 6 jours de prison, 1000 écus d'amende, jusqu'à 7 jours de travaux de travaux d’intérêt général et devront dédommager le comté à hauteur du préjudice subi.


Nous appelons à témoigner Fred de Cianfarano, Baron de Vitrolles dict Fred1003 afin qu'il témoigne et nous dise si la prévenue est bien la femme qu'il a vu se révolter. Nous appelons également à témoigner le prévôt de Provence Katell_.

Nous rappelons à l'accusée qu'elle peut se faire conseiller par un Avocat du Barreau de Provence si elle le souhaite.

Anne de Breuil, Procureur de Provence
Aix, le deuxième jour de mars 1462.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
* Entre la tête haute et s'avance pour témoigner*
* toussa un coup pour s’éclaircir la voix*

Effectivement ! je me suis bel et bien révoltée je le reconnais MAIS il y'à une raison à cela !

Comment expliquez vous qu'il n'y'ai pas assez de travail, d'offre d'emploi pour tous les habitants et assez bien payé ? Pourquoi tous les habitants quelques y soit n'aurait ils pas droit à travailler, même si ils n'ont aucune caractéristiques ??

Je veux que la justice soit RENDU !!!!!

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
*Anne se lève pour prendre parole.*

Je crois qu'il n'y a pas là à tergiverser. L'accusée plaide coupable ce qui facilité grandement mon travail je l'en remercie.

*Souriant le procureur se tourne vers l'accusée*

Il existe en Provence d'autres moyens de se faire entendre : une salle des doléances, une salle des plaintes, des courriers. Vous n'avez que l'embarras du choix. Cependant la révolte est interdite et punie par loi.

Qui plus est vous appelez en témoin quelqu'un qui est déjà témoin de l'accusation. Le maire de Marseille ne saurait venir se contredire lui même.

Aussi, en vertu de l'article 8 du codex de Provence, je demande que l'accusée soit déclarée coupable et condamnée à trois jours de prison et 50 écus d'amende.

Anne de Breuil, procureur de Provence

Citation :

La défense a appelé Fred1003 à la barre

Citation :

La défense a appelé Fred1003 à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Fred1003 à la barre
Voici son témoignage :
* Fred se leva après avoir été appelé à témoigner par le Procureur de Provence Anne de Breuil *

Bonjour à tous
C'est tout à fait la même personne que j'ai aperçu lors de ma garde le jour de la révolte, d'ailleurs elle n'est pas très difficile à reconnaître du point vue vestimentaire, pas très commun pour la saison je le répète encore.
Après surpris par cela il est vrai que j'ai de suite eu le réflexe de regarder son visage pour voir qui cela pouvait bien être déambulant ainsi et ainsi pu l'identifier immédiatement en apparence.

Donc oui, je certifie bien que la prévenue est bien la femme que j'ai vu se révolter ...

* il se retira ensuite et alla à sa place *

Citation :

L'accusation a appelé Katell à la barre
Voici son témoignage :
*Après le passage de Fred, Katell se présenta à son tour devant la barre afin de témoigner*

Bonjour à tous,

Je me présente à vous en tant que Prévôt de Provence. Le lieutenant Sheyna, à l'aide du témoignage du maire de Marseille et du registre des douanes, à pu identifier la personne qui durant deux jours a tenté de prendre la mairie de Marseille. Après vérifications de ma part, il s'agissait bel et bien de dame Liilii ici présente.

*Katell se retira afin de suivre le reste du procès*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense :

Allez y !!! De toute façon je ne payerai pas !!

Citation :

Verdict :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Le Juge écouta l'accusation et la défense et prit la parole afin d'exprimer son verdict *

L'accusée avoue elle même s'être révoltée contre la mairie de Marseille pour des motifs de mécontentement, la Procureure la dit il y a d'autres manières d'exprimer son mécontentement, votre acte est inacceptable en notre Comté !

Nous, Max de Bélestador en notre qualité de Juge du Comté déclarons en ce jour du dix mars 1462 l'accusée coupable de Trahison et la condamnons à trois jours de cachot

Telle est la sentence, Gardes emmenez la !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.