[IRRECEVABLE][Trahison]Plainte contre Ybi De Dibi

Sujet: [IRRECEVABLE][Trahison]Plainte contre Ybi De Dibi 24/03/14, 08:39 pm

Il y a quelques jours, Dame Xanthi avait déposé une demande de Laisser Passer pour messire Ybi De Dibi (Ybi_de_dibi) et ses compagnons de route. L'entrée en Provence lui avait été refusée, ainsi qu'à l'ensemble de son groupe, parce qu'ils avaient des liens avec les ressortissants Guyennais présents en Provence. Malgré cette interdiction, Messire Ybi De Dibi est tout de même rentré dans la ville d'Arles. Le rapport des douanes effectués par moi même prouve sa présence en Provence. Selon l'article 1 des Lois relatives à la Sécurité de la Provence, il est accusé de trahison envers le Comté de Provence.

Citation :: De la sécurité en Provence

Article I : Entrée en Provence

I.1 Est considéré comme étranger toute personne n'ayant pas de résidence en Provence ou n'étant pas noble provençal reconnu par l'AHAO.

I. 2 Les membres du Centre de Sécurité Territorial Provençal sont autorisés à se renseigner sur toute personne pouvant nuire à la Provence.

I. 3 Le Centre de Sécurité Territorial Provençal se réserve le droit de déclarer une personne indésirable s'il estime que celle-ci représente un danger potentiel pour la Provence.

I. 4 Si une personne déclarée indésirable refuse de quitter ou se présente à nouveau sur le sol provençal sans que son statut ne soit levé, elle sera mise en procès directement au chef d'accusation de Trahison.

I. 4.1 Si la personne quitte le groupe lors de l'escorte pour une raison ou une autre, elle sera immédiatement mise en procès au chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

I. 4.2 Tout étranger voulant emménager en Provence devra envoyer une demande au CSTP situé au Pole de Sécurité Provençal. Si la demande est refusée, l'étranger ne pourra pas emménager sous peine de sanctions judiciaires au chef d'accusation de Haute Trahison.

I. 4.3 Si une personne reconduite à la frontière se présente à nouveau sur le sol provençal sans que son statut ne soit levé, elle sera mise en procès directement au chef d'accusation de Trahison.

I. 4.4 Un délai de résidence de deux mois en Provence est obligatoire pour se présenter aux élections municipales et comtales

Voici en copie l'exemplaire de la demande de Laisser Passer :

Citation :: FORMULAIRE DE LAISSEZ-PASSER

Date de la demande : le 21 mars 1462

Nom du demandeur : Xanthi de Nanteuil pour mon oncle Ybi_de_dibi
Titre(s) : dame de la Motte-Maucourt et dame de Besson
Lieu de résidence actuel : Arles
Epoux/épouse : Aristode de Nanteuil, baron de je ne sais plus, car je ne l'ai pas épousé pour ses titres
Nombre de personnes accompagnant : 2
Noms : Marilou et Aristode

Lieu de résidence souhaité ou durée du séjour : Arles et je ne sais combien de jours
Raisons du séjour ou de l'emménagement : conduire jusqu'à moi, mon époux

Êtes-vous armé ? de bâtons et d'épées je suppose, fol serait celui qui voyagerait sans armes

Voici le courrier que j'ai envoyé à ce messire :

Citation :: De Katell, Prévôt de Provence
A Messire Ybi de Dibi
Le 23 mars 1462

Bonjour,

J'ai écrit dans un premier à Dame Xanthi, qui est votre nièce selon ses dires. Je ne sais pas si elle vous a transmis ma réponse, alors je prends ma plume pour vous l'annoncer. Votre demande de Laisser Passer vous a été refusée. L'illustre à fait une annonce le 22 mars 1462 interdisant l'accès aux ressortissants Guyennais ou aux personnes ayant des liens avec des ressortissants Guyennais. Vous, ainsi que ceux qui vous accompagnent sont donc listés par les armées présentes en Provence. Je vous déconseille donc fortement d'entrer en Provence malgré cette interdiction.

Katell

Sujet: Re: [IRRECEVABLE][Trahison]Plainte contre Ybi De Dibi 26/03/14, 09:01 pm

Toutefois vous en conviendrez, selon la démonstration que nous avons faites, ces LPs n'étaient pas légaux, car les frontières ouvertes ? Il faudrait donc pour les rendre indésirables, que vous fassiez une annonce.

Sujet: Re: [IRRECEVABLE][Trahison]Plainte contre Ybi De Dibi 01/04/14, 05:00 pm

Citation :: De moi, Clément de Paré, Procureur du comté de Provence,

Après analyse des preuves des preuves fournies par la prévôté concernant la plainte pour Trahison, envers Ybi De Dibi, je déclare cette plainte irrecevable pour les motifs expliqués ci-après :

La prévôté a en effet déposé plainte pour circulation illégale à l'intérieur du territoire provençale, sous prétexte que la réponse concernant les Laissez-passer était négative. Or, après examen, il a été révélé que le décret instaurant la fermeture de frontière et les dits Laissez-passer n'avait pas été conformément au Codex en vigueur renouvelé au début du présent mandat, donc il n'était plus à la date de la demande du Laissez-passer en vigueur et n'avait plus aucune valeur.

Fait à Aix le mardi 1er Avril 1462

Procureur comtal.

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