[Trahison]Plainte contre Aaaaaaaaaa

Sujet: [Trahison]Plainte contre Aaaaaaaaaa 20/03/14, 07:13 pm

Dame Aaaaaaaaaaa fait parti de la liste des indésirables et il lui a été refusé le droit d'entrer en Provence. Malgré tout, elle a réussit à se faufiler aux travers des armées présentes dans la ville d'Aix, ne respectant pas ainsi les lois relatives à la sécurité du territoire Provençale, notamment l'Article I paragraphe 3 et 4 :

Citation :: Article I : Entrée en Provence

I.1 Est considéré comme étranger toute personne n'ayant pas de résidence en Provence ou n'étant pas noble provençal reconnu par l'AHAO.

I. 2 Les membres du Centre de Sécurité Territorial Provençal sont autorisés à se renseigner sur toute personne pouvant nuire à la Provence.

I. 3 Le Centre de Sécurité Territorial Provençal se réserve le droit de déclarer une personne indésirable s'il estime que celle-ci représente un danger potentiel pour la Provence.

I. 4 Si une personne déclarée indésirable refuse de quitter ou se présente à nouveau sur le sol provençal sans que son statut ne soit levé, elle sera mise en procès directement au chef d'accusation de Trahison.

I. 4.1 Si la personne quitte le groupe lors de l'escorte pour une raison ou une autre, elle sera immédiatement mise en procès au chef d'accusation de trouble à l'ordre public.[/b]

I. 4.2 Tout étranger voulant emménager en Provence devra envoyer une demande au CSTP situé au Pole de Sécurité Provençal. Si la demande est refusée, l'étranger ne pourra pas emménager sous peine de sanctions judiciaires au chef d'accusation de Haute Trahison.

I. 4.3 Si une personne reconduite à la frontière se présente à nouveau sur le sol provençal sans que son statut ne soit levé, elle sera mise en procès directement au chef d'accusation de Trahison.

I. 4.4 Un délai de résidence de deux mois en Provence est obligatoire pour se présenter aux élections municipales et comtales

Selon ces différents articles, elle est accusée de trahison contre le Comté de Provence.

Sujet: Re: [Trahison]Plainte contre Aaaaaaaaaa 20/03/14, 07:45 pm

Bonjour, y a t'il des témoins, comme les douaniers par exemple ?

Sujet: Re: [Trahison]Plainte contre Aaaaaaaaaa 27/03/14, 07:54 pm

Bonjour, les témoins sont les mêmes que pour messire Waldemar. Voici un extrait de la liste des indésirables

Citation :: Liste pour les armées de surveillance :

....
Aaaaaaaaaaaaaaaaaaaa, réformé
Waldemar, un des chefs de la Réforme
Stanleyk, réformé
.....

Bon pour mise en ennemis
07.03.1462

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