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Château d'Aix :: Recherche avancée

7 résultats trouvés pour brutal

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  Statut du barreaux et des avocats [Doléance fermé le 25 Janvier 1461]


[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3 ] 		Archives de la Salle de Doléances53brutal209916/09/12, 09:19 am
gnaaz Voir le dernier message
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  Suiside de Brutal


Conseil Juridique2brutal66411/09/12, 09:08 pm
Historis Voir le dernier message
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  Retour des Taxes [Doublon]


Archives de la Salle de Doléances15brutal71122/08/12, 09:53 pm
Loyll Voir le dernier message
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  Suppression de l article 10 de la charte comtale .


Archives de la Salle de Doléances0brutal32330/04/12, 09:54 am
brutal Voir le dernier message
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  [Résolue] Adopté à 100% des votants.


Archives de la Salle de Doléances5brutal36027/04/12, 03:01 pm
ALBERTO Voir le dernier message
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  Simplification des procédures judiciaires


[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2 ] 		Archives de la Salle de Doléances49brutal256404/03/12, 09:51 am
herrick Voir le dernier message
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  Affameur du peuple


Archives de la Salle de Doléances23brutal186108/03/10, 04:25 am
yueel Voir le dernier message
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