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 La charte du conseiller comtal

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Alex0159
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thrandhuil
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MessageSujet: Re: La charte du conseiller comtal   La charte du conseiller comtal - Page 2 Empty17/06/10, 11:43 am

la chancellerie comtale ou la chancellerie marquisale?

(trouvé à la chancellerie impériale:
- première déclaration d'indépendance de la Provence (Comte Merlin - 22/11/1454)
Spoiler:

- Réponse de LongJohnSilver à la première déclaration d'indépendance de la Provence
Spoiler:


- 2e Déclaration fondatrice, (Ingeburge, 28/1/1455)
Spoiler:
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Alex0159
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MessageSujet: Re: La charte du conseiller comtal   La charte du conseiller comtal - Page 2 Empty17/06/10, 12:03 pm

Comme tout traité c'est un accord entre deux parties dès lors il me semble que les deux chancelleries devrait le rédiger conjointement.

Padré, je connaissais ces déclarations mais c'est relatif à l'indépendance. Le traité d'Avignon aurait pu être le texte fondateur toutefois au vu de son contenu il est caduque.


Dernière édition par Alex0159 le 17/06/10, 12:07 pm, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: La charte du conseiller comtal   La charte du conseiller comtal - Page 2 Empty17/06/10, 12:06 pm

Tout cela concerne l'indépendance.

(ce qui est bien de les avoir sous la main, nous n'avons rien dans les archives !)

Mais pour l'instant, nous n'avons rien trouvé d'autre pour le Marquisat.

edit : dsl, croisé.
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thrandhuil
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MessageSujet: Re: La charte du conseiller comtal   La charte du conseiller comtal - Page 2 Empty17/06/10, 12:07 pm

caduque parce que remplacé par les statuts du Marquisat?

(pour les chancelleries, c'était un piège: chancelleries comtale, provençale ou marquisale ne sont qu'une même chose)
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MessageSujet: Re: La charte du conseiller comtal   La charte du conseiller comtal - Page 2 Empty

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