Demande de suspension de Damoiselle la Procureur

Sujet: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 26/11/10, 10:20 pm

Steiphens arriva enchainer avec les 2 gardes.

Bonjour chers membres du CC, Dames et Messires,

Je viend demander une suspension temporaire des fonctions qu'exerce Damoiselle Procureur. En effet, si j'ai bien vu, elle est en procès actuellement pour HT au tribunal publique du Comté. Conformément aux lois et décrets de notre belle Provence, elle devrais être suspendue de ses fonctions durant sa mise en procès. J'espère que vous remedriez rapidement à cette situation.

Je vous remercie d'avance.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 26/11/10, 10:51 pm

Ah non, c'est un peu court mon général !

Il n'y a pas que Damoiselle Prunille. Il y a également son Illustre Grandeur, qui se trouve exactement dans la même situation.

Souhaitez-vous étendre votre doléance à lui ?

Et, si non, pourquoi la restreindre à la seule Damoiselle Prunille ?

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 26/11/10, 11:04 pm

Un peu court?

Personnellement j'ai soulever seulement celui de damoiselle Procureur avec qui j'ai pas mal d'entretients proffesionnel pour le moment. Je m'excuse, je suis en prison comme vous le savez sûrement donc je suis assez restrein au niveau des nouvelles de notre Comté. Pour moi vous pouvez étendre la demande aussi au Comte et au Juge. Seulement, aillant préter fidélitée jusqu'à la mort à notre Illustre je ne peu pas porter plainte contre se dernier mais je peu m'attaquer à la justice Provençale catastrophique actuel.

Je pense qu'il faudrais mettre des personnes qui ont plus d'expérience dans se domaine à ses postes et qui ont un jugement et une appréciation judiciaire correcte et non pas comme ses, permettez moi de le dire, novices de justice. Supendez les de leurs fonctions et remediez à la situation pour le bien du peuple libre de Provence.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 26/11/10, 11:08 pm

Ah ... alors, ce n'est pas vraiment lié à l'accusation.

C'est une demande de suspension pure et simple ...

Merci pour votre réponse, Mon général.

Bien bien ... voyons alors ...

Je m'installai et observai.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 26/11/10, 11:13 pm

Suspension temporaire ou définitive se qui serait effectivement encore meilleur. Maintenant je ne suis pas vraiment très malin et la justice n'est pas mon domaine de prédilection. Mais je sais que vous remedriez à la situation du meilleur possible puisque vous avez été choisit et élu par le peuple pour le représenter et diriger. Je ne suis qu'un simple soldat, un pauvre geux et seulement citoyen de notre magnifique Comté.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 26/11/10, 11:16 pm

Oh, vous savez ... je suis comme vous, un serviteur de l'Etat, chacun dans son domaine, voués à servir ce pays que nous aimons.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 26/11/10, 11:23 pm

C'est bien vrai. Nous ferrions tout pour notre Patrie. Enfin, certaines personnes nous jugent vite mais il ne nous connaisent pas et se basent sur des "on dit". Enfin, nous nous écartont du sujet là.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 26/11/10, 11:32 pm

Des "on dit" ou des "vous dites" :

Steiphens a écrit:: Maintenant je ne suis pas vraiment très malin.

Rassurez-vous, hier non plus...

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 26/11/10, 11:37 pm

Ah baron quel plaisir de vous revoir.

Fait une courbette.

Des "on dit". Et en effet je suis bête depuis toujours. J'ai sûrement été bercer trop prêt du mur.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 26/11/10, 11:40 pm

Il est vrai aussi que, parfois, les militaires, s’exagérant l’impuissance relative de l’intelligence, négligent de s’en servir.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 26/11/10, 11:53 pm

Ah, autre chose, Sénéchal Steiphens, à l'appui de votre demande de voir un conseiller, prenons le Comte, par exemple, mis en accusation dans le cadre d'un procès être suspendu vous invoquez les lois et décrets de notre belle Provence. Nonobstant le caractère éminemment poétique de votre propos, ce qui m'interpelle c'est bien que vous prétendez vous fonder sur les textes sus-désignés.

Et pour cause, j'ai réputation de connaître assez bien nos Loys et je dois vous avouer ma grande déception de décevoir ma réputation. Ainsi, puis-je vous demander quel texte précisément vous sert ici d'appui ?

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 01:59 am

Rigole ^^

Messire Steiphens permettez moi de vous faire de la lumière, car vous dites que nous somme novice mais nous le sommes autant quez vous dans la sécurité ..

Regarde le Sieur ..

Messire, croyez vous vaiment que le Procureur et le Juge vont être suspendu car un Brigand a prit la mairie et a voulut dépenser les PE, vous avez vu ça ou ? dans le codex ? croyez vous que la Procèdure a été faites dans les régles ? Non Non je pense pas, mais en parlant de Justice, Pourquoi ne pas venir passer le concour du Barreau ? Juste pour essayer et après vous parlerez, surtout que venant de vous ont peut en rire vu votre travail actuel !!

Puis ....

Ou alors c'est de la Rage ? Oui en effet je pense bien même !!

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 09:06 am

La procédure de suspension n'est à prendre en compte que lors d'un procès qui a des bases légales, ici, les bases sont illégales puisqu'elle découle d'une prise de mairie, qui était elle même illégale. De plus, comme vous le savez surement, la mise en procès du procureur n'est pas aussi simple que ça ...

Et la justice est très efficace, c'est juste que vous respectez pas les loys alors forcement ... essayez de respecter les loys, et les gens, et vous verrez, elle sera bien plus clémente.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 09:20 am

RDH, je peu vous appeler comme sa non? Vous m'appeler bien Sénéchal...

Pour le texte, je me base sur la charte du Conseil Comtal qui est au vue de tous en salle des loys :

Citation :

CHAPITRE IV : De l’Egalité

Art. 9 de La Justice
Devant la justice le statut de Conseiller Comtal peut être considéré comme une circonstance aggravante. En plus de la décision de justice, une peine d’inéligibilité peut être prononcée.
Un Conseiller Comtal (élu, extraordinaire ou même comte) sera poursuivit par la justice ordinaire de Provence pour un délit ou crime de droit commun.
Un Conseiller Comtal membre de la justice provençale impliqué dans une procédure judiciaire sera suspendu de ses fonctions jusqu’au verdict. Il réintégrera sa fonction en cas de relaxe. Le Comte nommera un remplaçant pendant toute la durée de la procédure.
Un Conseiller Comtal sera poursuivit devant la CSMAO pour des délits ou crimes perpétrés dans le cadre de ses fonctions comtales. La saisine se fera par le Comte ou le juge de Provence après un vote a la majorité simple du Conseil comtal sur examen des faits reprochés. Cela inclut les griefs hors droit commun entre Conseillers Comtaux.
La CSMAO est l’unique instance compétente pour connaître un recours en Haute Trahison à l’encontre un Conseiller Comtal ou du Comte.
La CSMAO pourra présenter, devant l’hérauderie de Provence, une demande d'annulation des titres de noblesse et privilèges d’un prévenu convaincu de culpabilité.

J'ai souligner en rouge la partie qui nous interesse dans un premier temps. Le reste servira peut-être par la suite. Donc j'aimerais que le CC suspende de leurs fonctions comme dit dans les loys Damoiselle Procureur Prunille et Messire Juge Agadir et se dans les plus brefs délais. Je ne prend pas en compte le Comte, se n'est pas de mon niveau. RDH vous connaisez peut-être bien les loys mais on est pas infaible non plus. Tout le monde peu se tromper.

Le prisonier sourit et pensait vraiment un peu plus s'intereser au domaine de justice pour son bien et celui des autres citoyens qui comme lui se font marcher dessus.

Messire Agadir, je ne passerait pas le concour du barreau, même si sa peut être fort sympatique et enrichisant, pour la simple et bonne raison qui si je réusit je devrais travailler avec vous et Prunille. Je suis loin d'être votre ami, restons à nos places respectives chaqu'un d'un côté de la ligne et ne la passont jamais...

De la rage? Il est vrais que cela me déplaise fortement se laisser aller en justice mais si j'avais de la rage je m'occuperais différament de cette affaire.

Gobseck, vieillard sénil, je m'en fou que se ne soit pas facile et je m'en fou de savoir si vous aimeriez rémédiez à la situation, je vous dit de le faire. C'est pas si compliquer tout de même. L'impossible n'existe pas ou alors baiseriez vous encore une fois vite les bras... Pas de combativitée non?

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 09:23 am

Vieillard sénile ? Avec plaisir, je m'en vais porter plainte.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 12:36 pm

Du temps de Ladoce, le Procureur n'était pas suspendu lorsqu'il était en "procédure judiciaire". Faites ce que je dis, pas ce que je fais, toujours le même principe chez les bouseux d'Hips et Say ?

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 12:49 pm

Silpoleon, j'aimerais savoir si le Conseil Comtal Plus particulièrement le chef suprême de l'Ost et le général de Provence, donc toi, cautionnez les faits et Gestes du Général Vétéran Steiphens ? Si besoin je reformulerais une Doléance !!

Merci

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 01:05 pm

Mais laissez moi récapituler Sénéchal, oui je vous appelle sénéchal puisque c'est bien le grade dont vous êtes titulaire -au mieux-, et je vous renvoie aux statuts de l'Ost qui n'institue qu'un seul et unique (forcement puisque c'est le seul) grade de général. En l'espèce celui de "général -tout court-".

Assez digressé, je récapèpète depuis le bédut:

Vous demandez la suspension de Prunille de Cianfarano, procureur, eu égard à nos lois qui disposent qu'un conseiller comtal membre du pôle justice doit être suspendu quand il est mis en procès. Bon très bien sur le principe.
On vous fait remarquer que Le juge et le Comte sont eux aussi en procès.

Vous répondez que votre honneur, et votre serment envers la Provence (vous confondez la couronne et celui qui la porte mais soit) vous empêche de demander la suspension du Comte, le fait que la loi ne le permette pas c'est autre chose. Depuis quand on s'embête à savoir si c'est légal ou pas heingh' ?
Je passe sur le fait qu'une demande de suspension se transforme en plainte, aussi heingh'.
Mais ça reste un point important, vous ne voulez pas lui nuire de part votre serment de militaire. "Aillant préter fidélitée jusqu'à la mort à notre Illustre je ne peu pas porter plainte contre se dernier" avez vous dit, et de fort belle manière, qui plus est. Et c'est très important.

Vous me sortez le texte que je vous demande. En vous rendant compte que finalement, le Comte ne relève pas du même régime que les membres du pôle justice -c'est toujours ça que vous aurez appris de vous même.
Or que dit-il; que le procureur et le juges doivent être suspendu lorsqu'ils sont en procès, que c'est impératif, la loi le dit on a pas le choix. Très bien.
Mais attendez, le manquement, la faute ici qui la commet ? Mais n'est ce pas le comte ? C'est moi où vous mettez en avant une violation de la Loi par celui que vous prétendez ne pas pouvoir nuire, votre Honneur vous l'interdisant.
Puisque Sa Grandeur a bien commis une faute, et vous la mettez très bien en avant.

Que dit la Charte: conseiller du pôle justice en procès = suspension, par le Comte, de fait, qui est le seul à disposer de cete prérogative.
Que dit le Codex: que les élus sont tenus de se plier à la charte qui régie l'institution à laquelle ils appartiennent (Article III-1.1 : Livre III du Codex). Le Comte appartient bien au conseil, il a violé la Charte, il a donc eu un comportement illégal. Il est flagrant que ce viol de la loi s'est fait dans l'exercice de ses fonctions, vous en conviendrez. Et ça peut tout à fait lui valoir un procès à la CSMAO ! Je vous renvoi à l'article V.3 des statuts de la Cour Suprême.

Bravo Messire.

Vous venez, sur la place publique -ou presque- de jeter le discrédit sur le Comte et donner matière, à tout ceux qui le souhaiterais, pour "porter plainte" contre le Comte.

Et laissez moi nier que dans mon précédent propos, il y ait eu un quelconque calcul, un quelconque fait de manipulation propre à vous amener à vous même veniez sortir ce texte qui devrait accabler le Comte.[b]

EDIT: [b] Le tout en considérant que les procédures judiciaire initiées par un maire non-élu soient valable. Puisque c'est le cas dans votre esprit ...

Pas infaillible le "RdH", pas infaillible, pas tant que ça en fait.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 02:42 pm

Je me dois de rejoindre mon beau père sur le fait que, si le procès est lancé illégalement, il n'est pas pris en compte.

Ce qui signifie que le tout n'est pas à prendre en compte donc...
Et donc, aucune procédure à suivre pour le pôle justice.

Mais, si tel n'avait pas été le cas, je dois avouer que la chaine de responsabilités avancée par Ramon ne me semble pas dénuée de logique.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 03:58 pm

Je vais transmettre la doléance au Conseil et on verra ce qu'ils vont répondre là-dessus.

Agadir, ne t'en fais pas, les problèmes liés à l'Ost sont en discutions en interne :)
Nous sommes justement en train de parler de ce sujet.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 05:16 pm

Non non Silpo', vous ne parlez pas du cas Steiphens, vous parlez du cas Santi', enfin, vous cassez du sucre sur mon dos quoi, la discussion a rapidement déviée.
Non, le sujet, c'est le nombre de procès et de plaintes, la diffamation continuelle du Général et le non-respect des lois de ce dernier et ça, ça n'a pas l'air de vous poser de problèmes.

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 07:02 pm

Santi mais dégage! Qu'est ce que tu fait encore là? Tu n'es pas en provence pour le moment, tu es avec t'es amis de l'Eldorado!!! CSN!!! Et tu ne sais pas se qui se passe à l'Ost, si on m'as averti de me calmer sinon il pourrait y avoir des sanctions prises envers moi. Sa peu varier entre une corvée simple jusqu'au renvoie pur et dure de ma personne à tout jamais de l'Ost Provençal. Je pense que tu te rappelle un peu du comment sa va et de la vitesse à laquelle on peu être dehors, tu était dans le cas...

Messire Agadir je pense que sa répond aussi à votre question. Je vous réponderais que j'assume pleinement les conséquences de mes actes, pas comme il semblerais dans vos dires certains membres du CC.

Messire RDH, je ne suis pas Sénéchal mais Général Vétéran et non pas Général. Cela veut dire que j'ai été Général simple comme vous dites mais pour des raisons personnelles à l'époque j'ai laisser la place à un autre donc je suis devenu Vétéran. C'est comme une sorte de conseiller militaire et d'ancien combattant et aussi pour différencier le simple du pas simple. Pas compliquer.

Je protège le Comte, la fonction pas la personne. J'ai servi des Comtes et Comtesse que j'adorait servir comme Ledzeppelin per exemple et d'autres pas du tout. Donc je protège bien la fonction et non la personne. Il y a eu aussi des Capitaines que je haissaient mais j'ai toujours travailler avec... On doit parfois servire afin de mieu diriger. Donc parfois il m'arrive de me plier fasse à un Comte qui est nul en décision militaires juste par ce que c'est un ordre vous comprennez?

Est ce que quelqu'un aurait encore une reflexion bête et stupide qui fera chier tout le monde?

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 07:19 pm

Citation :: Est ce que quelqu'un aurait encore une reflexion bête et stupide qui fera chier tout le monde?

Oui, moi : qu'est ce que tu fous ici alors que t'es censé être en taule ? CSN ?

Tu dis assumer tes actes, moi aussi je les assumais, ce n'est pas pour ça que tu respectes plus la loi que si tu n'assumais pas. Il y a vraiment un truc qui vous manque à l'Ost, mis à part un cerveau, quelque chose de plus... De moins... Une sorte d'illumination quoi.
Donc en gros, non, ça ne répond absolument pas à la question. Et quelles seront les sanctions prises à l'égard de ces nombreux écarts de comportements, le non-respect des lois provençales, la violence envers des citoyens provençaux, les insultes, des demandes aussi débiles que le Général lui-même ?

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 07:44 pm

Hey gros con tu vois pas que j'ai des chaines avec 2 chiens de gardes? Mais va te faire refaire! Tu as vraiment été terminer à la pisse toi, c'est pas possible. Ben qu'on me pende, sa réglera les problèmes non? Dit le Général pourrait porter plainte, tu le traite de débille et il y à des témoins...

Je suis aussi intelligent qu'un mur en effet mais tu te le prend en pleine tronche, se qui tu tuera un jour. Je m'en occuperais, c'est un de mes buts ultimes. Malheureusement je me demande comment tu as réusit à passer l'armée du LD stationner en leur capitale, ils tavaient mis en ennemis pourtant avec t'es 2 amis. C'était quoi déjà leurs noms? Ah oui Intello39 et Jaja.la.rousse qui sont aussi t'es sbires à l'Eldorado j'ai tout le CC et l'EM du LD comme témoins. Sa pourrait être une chouette réunion.

Les savoyard aussi t'attendent pour le pillage de Bourg. Ils ne t'aiment pas non plus. Le jour où quelqu'un t'attrape se sera fini, ils ne chippotent pas eux au niveau de la justice. Les 2 partis m'on même demander quel partie de ton corps j'aimerais avoir une fois que tu serait écarteler. J'ai demander le langue, tu en as une grande c'est aussi le signe du traitre.

Aller, nos routes se recroiseront bien un jour, sinon je viendrais te chercher...

Sujet: Re: Demande de suspension de Damoiselle la Procureur 27/11/10, 07:59 pm

Mais convenez que "Général vétéran" est un grade inexistant statutairement parlant. C'est comme si je me disais procureur vétéran de Provence, ça n'a pas de sens, et c'est même à la limite du ridicule, pour ne pas dire qu'elle est allègrement franchie. Mais dites moi, très sérieusement, quel est votre grade ?

Mais autrement, nous sommes bien d'accord, plein de bonne foi et malgré votre serment -de servir féalement le Comté et ses institutions- dont vous êtes si fier, et votre soit-disant Honneur, vous offrez à quelqu'un qui aurait à souhait de déstabiliser le Comté depuis l'intérieur l'opportunité de pouvoir renvoyer le Comte devant la justice et de fait déstabiliser quelque peu le Comté et ses institutions. Puisque comme moi vous savez que ce qui atteint la personne, de facto, par un certain parallélisme discrédite la fonction. Et ça marche aussi pour Vous, puisque par vos agissement indignes, vous discréditez, l'Ost provençale et, par voie de conséquence le Comté lui même.

Mais le plus beau, pour ne pas dire risible, comique, burlesque, grotesque, ridicule, saugrenu, loufoque, insensé, aberrant, déraisonnable, pathétique, c'est que vous ne le faites même pas exprès, malin comme vous êtes vous invoquez un texte au soutien d'une demande irréfléchie, infondée et purement égoiste puisqu'animé par votre seule rancune envers le Juge et le Procureur qui vient battre en brèche votre engagement et de fait votre honneur.

Ah, et rassurez-vous, vous ne m'apprenez pas que les militaires sont des êtres serviles à souhait. Un ordre, c'est un ordre, ça n'est pas fait pour être discuté. Les guisarmes intelligentes* ? C'est quoi ça ?

J'aurais bien une réflexion à faire moi aussi, quand cesserez vous de jouer les martyrs ?

Et autre chose, oui, encore, il paraît qu'il y a un théâtre de Guignol à Marseille, je suis convaincu que vous feriez rire les enfants !

A moins qu'ils ne vous trouvent pathétique. Aléa non négligeable.

HRP: * comprendre "baïonnettes intelligentes", bah vi ça existait pas à l'époque, alors on s'adapte comme on peut ^^.

» Suspension immédiate du procureur
» Suspension de Ladoce
» Suspension de Ledzeppelin et Joel51
» Substitut du Procureur
» Question au procureur