Le Comté de Provence, Terre d'Injustice!

Sujet: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 01:13 pm

Chers Nobles, Membres du Conseil Comtal, Messires et Dames présents,

Je souhaiterai m'adresser à vous en ce jour!
En effet, cela ne peut plus durer!

Le Comté de Provence est devenue Terre d'Injustice!

Nos Juges et Procureurs se doivent d'être indépendants!

La Justice n'est pas une question d'amitié.

Comment est il possible d'être membre de la CSMAO et membre du Conseil Comtal?

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 02:22 pm

Bonjour,

On peut très bien être à la CSMAO et au Conseil Comtal...
Tant que celui ou celle en question n'occupe pas les postes de procureur ou de Juge, il n'y a pas de conflits d'intérêts...

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 02:28 pm

Mon Général,

Vous savez qu'un dépôt de plainte envers un élu ne peut se faire qu'à la CSMAO.

Hors si cet élu en question est membre de cette même Cour.

Comment appelez-vous cela?

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 02:38 pm

Je vois pas de quoi vous voulez parler, Max ne fait pas partie de la CSMAO puisqu'il a été suspendu.

Notre décision est irrévocable, et si vous pensez que le CC peut influer sur une décision de la CSMAO vous lui accordez une puissance qu'il n'a pas.

Ainsi je vous prierais de ne pas tout confondre et de ne pas confondre votre ressentiment de justice avec la justice, qui transcende vos propres intérêt et vos propres sentiments.

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 02:48 pm

B. se demandait si il avait à des incompétents ou si ces personnes rigolaient...

Et ne serait-ce pas Messire Zarco de Cianfarano du Mystraal, Capitaine du Comté de Provence, qui serait président par interim?

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 03:03 pm

Gobseck a écrit:: Je vois pas de quoi vous voulez parler, Max ne fait pas partie de la CSMAO puisqu'il a été suspendu.

Notre décision est irrévocable, et si vous pensez que le CC peut influer sur une décision de la CSMAO vous lui accordez une puissance qu'il n'a pas.

Ainsi je vous prierais de ne pas tout confondre et de ne pas confondre votre ressentiment de justice avec la justice, qui transcende vos propres intérêt et vos propres sentiments.

Cependant, c'est le Conseil Comtal Seul qui juge de la recevabilité d'une plainte à l'égard d'un de ses membres, et lui même qui pourra porter l'affaire à la CSMAO, personne d'autre.
Ce qui signifie tout de même que le CC seul peut balayer d'un revers de main les grieffes qui pourraient lui être reprochés et ce, sans l'avis du moindre juriste qu'il soit de la CSMAO ou non.
C'est tout de même un assez grand pouvoir je trouve.

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 03:48 pm

Pour une fois, Balexe a raison.
Il me semble que Madame de Maintenon est à la CSMAO, or elle est également juge au tribunal comtal.

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 03:55 pm

Citation :: Composition de la Cour

Président :
Massimin d'Aubignan, Comte de carpentras dict Max1664 (suspendu le temps qu'il occupera le poste de comte) Comte
Zarco de Cianfarano du Mystraal, par intérim Capitaine

Juges :
Ludovi de Sabran, dit Richelieu
Mme_de_maintenon Juge
Agadir (suspendu le temps qu'il occupera un poste lié à la justice au comté)
Gabcha de Cianfarano

Procureurs :
Sieur Guntram von Bergedorf, dit Gontran
Dame Misslafan29
Callishane Leroy de Cianfarano
Ladoce de Lorso (suspendue le temps qu'elle occupera un poste lié à la justice au comté) Prévôt des Maréchaux
Eliox de Montbazon-Navailles (suspendu le temps que son cas est à l'étude)
Ester Von Gobseck

A la date du 15 novembre 1458

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 05:13 pm

On peut noter que seul pour Max, pour Ladoce (et peut être pour Agadir? Pas clair, vu que tu n'as pas relevé) ont été suspendu de leur fonction momentanément.

Mme_de_maintenon est une proche amie de Ludovi de Sabran, de même que Zarco de Cianfarano du Mystraal. Faut il chercher dans ce sens là?

Non pas que j'hurle au favoritisme, je soumet une hypothèse, sans doute fausse. Vraisemblablement, ce n'est qu'une coïncidence, et un oubli de la CSMAO qui se dépêchera de le corriger.

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 05:28 pm

Et bien Mme de Maintenon doit être suspendu ...

Mais cela n'a absolument rien à voir avec la décision de la CSMAO par rapport à la plainte de Balexe.

Quant au favoritisme ... Ne soyez dont pas jaloux de ceux qui ont l'esprit d'y être ... Il n'est point du favoritisme que de ne faire entrer que des gens intelligent ...

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 05:39 pm

Si il n'y avait que des gens intelligent, j'en vois un qui aurait du sauter depuis longtemps. Cependant, j'ai bien précisé que mon hypothèse était fausse. Mais au moins, le doute n'est plus permis.

En effet, Mme_de_Maintenon, mais aussi Zarco doivent être suspendus. Après tout, le Capitaine a aussi un rôle dans la justice provençale.

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 05:43 pm

Citation :: En effet, Mme_de_Maintenon, mais aussi Zarco doivent être suspendus. Après tout, le Capitaine a aussi un rôle dans la justice provençale.

Ah bon ? Vous nous expliquez ?

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 05:53 pm

La question n'est point là!

Un membre de la CSMAO se doit d'être indépendant!
Et pour cela ne doit pas être au Conseil Comtal, qu'importe la fonction!

La décision de la CSMAO concernant ma plainte n'est qu'une preuve pure incompétence!
Et je pèses mes mots!

Tous les points cités pour le refus de ma plainte sont erronés :

Citation :

Attendu que la procédure a été respectée par le Conseil comtal.
Attendu que le conseil comtal a pris contact avec la présumée victime pour discuter.
Attendu que les termes employés par le comte étaient justes et aucunement diffamants.
Attendu que le Conseil Comtal a agi pour le bien du village de Draguignan.

- La procédure respectée... Aucune poursuite à mon encontre, contrairement à ce que prévoit la loi.
- Vous appelez une discussion, une salle où j'ai exposé mes idées et n'ai rien reçu en retour?
- Je n'ai jamais parlé de termes diffamants venant du Conseil, son action par contre l'était, en me retirant le pouvoir à Draguignan, ce qui insinuait une mauvaise gestion.
- Pour le bien du village? Vous rigolez! Preuve si l'en est, je viens d'être réélu avec 80% des suffrages.

Enfin, la discussion n'est pas là.
Un membre de la CSMAO se doit d'être indépendant!

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 05:56 pm

Donc vous ne voyez aucune corrélation entre vos demandes et le fait qu'on ai refusé votre plainte ?

Pasque cela ne vous dérangez pas jusqu'à maintenant.

Remarquez je suis un peu d'accord sur le coté indépendant ... Mais bon ...

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 05:58 pm

Et bien, lorsque j'étais encore policier, il y a fort longtemps, puisque par la suite on m'a gentiment indiqué la sortie, le capitaine était chargé du dépôt de plainte dans les cas d'attaques du château. Cela à pu évoluer depuis, par contre. Donc il peut rester en place. De toute façon, c'est pas moi qui le mettra à la porte, pour une fois que quelqu'un de valable obtiens un poste important...

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 06:02 pm

Les raisons qui m'ont poussé à faire cette doléance importent peu.

J'avais déjà noté ce problème auparavant, mais j'avais espéré que la CSMAO était objective.

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 06:07 pm

Ont est objectif ... Vous savez tout le monde à la CSMAO n'est pas ami avec Max ... Par exemple, moi, je ne le suis pas, loin de là. On a même une vision différente des choses sur beaucoup de point. Mais là ... La plainte était vraiment irrecevable.

1- Ils ont écouté votre projet, tenté de le comprendre.
2- Ils ont délibéré entre eux à savoir ce qu'ils devaient faire.
3- Ils ont statué officiellement sur ce qui ressortait de cette discussion

Ils ont donc respecter la procédure ...

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 06:26 pm

Citation :: Article III - Du respect de sa charge.

Article III-1.2 :
Tout élu accusé de mauvaise gestion, viol de loi ou tout autre motif d'insatisfaction majeure peut voir déposer à son encontre, au sein du conseil comtal ou au bureaux des doléances, une demande d'analyse de son cas. Cette requete pourra etre considérée comme diffamante si elle n'est pas duement explicitée.
Le conseil comtal dispose de 48h pour emettre un avis sur la doléance, et, le cas echeant, prendre des sanctions et ouvrir un procès.

Expliquez moi donc!
Où est mon acte d'accusation?

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 08:13 pm

Cette doléance n'a pas grand chose à faire devant le Conseil Comtal, tout au plus devant la CSMAO.

La justice comtale n'est pas indépendante du Comté, ce qui semble assez logique, vous en conviendrez.
En revanche, la CSMAO, en sa qualité de cour d'appel doit être indépendante de la justice comtale. C'est pourquoi toute personne occupant des fonctions dans la justice de première instance doit être suspendue le temps de l'exécution de sa charge.
J'ai été suspendu de mes mes fonctions, de même que la Vicomtesse des Îles d'Or et Mme_de_maintenon devrait sans doute l'être prochainement.

En ce qui concerne Zarco de Cianfarano, sa fonction actuelle au sein du Conseil n'est en rien incompatible avec la charge de président de la CSMAO, puisqu'il n'a aucun lien de près ou de loin avec la justice de première instance.

Si d'aventure, des griefs étaient retenus à son encontre dans l'exécution de sa charge et après examen du Conseil Comtal, alors la question pourrait se poser. Au même titre que n'importe quel membre de la justice de première ou de seconde instance, dés lors qu'ils sont mis en cause dans une affaire judiciaire.

Il n'y a donc aucune incompatibilité entre exercer une responsabilité à la CSMAO et une autre au sein du Conseil Comtal, dès lors que cette dernière ne touche pas au domaine de la justice.

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 18/12/10, 08:25 pm

Cher Comte, reprenez vous et ce plus rapidement qu'Aix!

Qui votent les lois? Qui rédigent les lois?

On ne peut avoir des intérêts comtaux et rendre la Justice à la CSMAO.

Imaginez qu'un conseiller comtal soit amener à poursuivre un autre conseiller comtal.
Ceci ne colle pas!

La Justice du Marquisat doit être indépendant du pouvoir exécutif!

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 19/12/10, 12:50 am

Je ne vois pas d'incompatibilités entre le fait de pouvoir participer au vote d'une loy et de devoir assurer la bonne application de la justice. Ce sont deux charges bien distinctes.

Quelqu'un en charge de veiller à la bonne application de la justice s'appuie sur les loys existantes au moment des faits, que ce soit au niveau de la justice comtale ou de la justice de seconde instance.
D'ailleurs, Le procureur et le juge sont également tous deux membres du Conseil Comtal.

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 19/12/10, 10:36 am

Y a rien à chercher Balexe, même si t'as raison, t'auras toujours tord devant les "conseillers" comtaux. Même s'ils ont tord, ils trouveront un moyen de dire qu'ils ont raison.

C'est ça la Provence, tu peux causer, dire tout ce que tu veux, mais on t'écoute pas, parce que tu as forcément tord : t'es pas conseiller comtal, t'es donc inférieur à eux (Citation de Ladoce la grosse).

Après un moment, on s'y fait, même si on espère toujours autre chose qu'une révolte causée par les conseillers eux-mêmes et leur talent

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 19/12/10, 12:00 pm

Force est de constater que vos conclusions ne sont pas dénuées de vérité.

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 19/12/10, 04:41 pm

Les décisions ne se prennent pas toutes seules, quelque soit le cas mais suite à discussion entre les membres concernés.

Les affinités n'ont rien à voir dans tout ça vu que tout le monde, dans chaque institution, n'a pas les même idées, amitiés, idéaux et autres.

Après libre à vous de douter de l'intégrité de certaines personnes et de leur capacité à être objectives mais de là à dire que toute la CSMAO ne l'est pas...

Sujet: Re: Le Comté de Provence, Terre d'Injustice! 19/12/10, 04:46 pm

J'ai bel et bien précisé dans mes propos qu'il y avait surement des personnes compétentes à la CSMAO.

Dites moi donc où est mon acte d'accusation, si la procédure qui a précédée ma destitution a été suivie?

Leurs motivations pour refuser ma plainte sont sans fondement et n'ont rien à voir avec la loi citée.
Il y a de quoi se poser des questions!

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