Je le reprécise, je ne donne que mon avis de juriste, pas la réponse du CC. Mais en attendant, cela ne nous empêche pas de parler.
Entre les deux Titi, on prend l'exemple, parce qu'il n'a pas rien à voir.
D'un côté la gestion, de l'autre les délits. La diffamation n'entre pas dans la première catégorie, tout comme un meurtre.
