Arles et son marché

Je me permets de faire un point sur la situation, avant de manger une salve de procès.

Notamment un truc qui me tient à coeur.

J'ai proposé au maire d'Arles de retirer TOUTES mes marchandises du marché, de ne plus acheter de pain ou de maïs comme c'est le cas maintenant et laisser au marché Arlésien reprendre son chemin. En échange de quoi, on s'arrêtait là, et on laissait les procès de côté. J'étais aussi prêt à racheter à la mairie ce qu'elle m'avait acheté (blé, pains, maïs, etc...).

Cela a été refusé catégoriquement par le maire. Selon elle, le but est juste de me mettre un maximum de procès. Elle veut, je cite "gagner" contre moi.
Ainsi donc, aucune concilliation n'est possible avec le maire.
Elle a aussi affirmé que nous irions au tribunal quoi qu'il en soit, et que si jamais elle perdait les procès, alors seulement elle serait prête à s'arranger pour que le marché retrouve une certaine stabilité.



Je me permets aussi de faire une parenthèse sur le bois. Les bucherons sont censés le vendre à 3.80. Mais, je ne suis pas bucheron moi. Donc cet arrêté ne me concerne pas. Je ne suis pas non plus Marchand-Ambulant, on se plait à dire que je suis brigand, plutôt.
Aucune loi ne parle d'une limite d'achats sur le marché non plus, il me semble.
Le poisson et le fer sont interdits à la vente, mais il n'y en a pourtant jamais en vente. La preuve, dès qu'on en met sur le marché, les villageois se ruent dessus, même si le prix de vente est maximal.

Une autre question me vient en tête : est-ce que n'importe quelle preuve d'achat (du troufion du coin du village, celle du noble Arlésien qui ne ment jamais, etc...) peut constituer une preuve pour un procès ? Ces personnes n'étant pas explicitement habilitée à servir d'acheteur ou de policier ? N'est-ce donc pas que les policiers devant surveiller le marché, qui doivent prendre les preuves pour constituer les dossiers ? Dossiers qui sont montés par ces mêmes policiers, et que le maire envoie ensuite au tribunal ?
Si tel était le cas, je demande à ce qu'une analyse soit faite au CM d'Arles pour savoir si ça a bien été fait dans les règles.


Bon, j'crois qu'c'est tout pour l'instant.En ce qui

Je ne sais pas ce que dit le CC, mais voici la réponse qui j'y ai apporté pour ma part :

Citation :

Répondre à la question de Santi est facile :
Bien sûr que n'importe qui peut apporter les preuves, cela s'appelle être témoin.

Quant à la procédure, c'est lors du jugement qu'il faut demander tout cela, pas au Conseil Comtal, ce n'est pas son travail.

Allez, je suis trop bon, j'ai été les chercher moi-même.
On part du principe qu'Espoir est une élue, puisqu'elle est élue. Jusque là, vous m'suivez ? Bien, ensuite :


Article III-1.1 :
Nul élu ne dispose de la moindre immunité vis à vis de la loi. Il doit en particulier respecter les décisions du Conseil Comtal et la charte de l'institution à laquelle il appartient, obtenir un accord du Comte pour pouvoir quitter sa charge en cours de mandat, et répondre rapidement à toute requête de ses administrés.

Le Conseil Comtal a, apparemment, décidé qu'une demande d'analyse pouvait être demandée, si j'en faisais la... Demande, ce que j'ai fait. La décision du CC est donc à prendre en compte.

Article III-1.2 :
Un élu accusé de mauvaise gestion, viol de loi ou tout autre motif d'insatisfaction majeure peut voir déposer à son encontre, au sein du Conseil Comtal ou au bureau des doléances, une demande d'analyse de son cas. Cette requête pourra être considérée comme diffamante si elle n'est pas dument explicitée.
Le conseil comtal dispose de 48h pour émettre un avis sur la doléance, et, le cas échéant, prendre des sanctions et ouvrir un procès.

Et oui Coincoin, il n'y a pas que la mauvaise gestion, même si ceci s'y apparente. Il s'agit, ici, d'un motif d'insatisfaction (je suis insatisfait, et j'ai expliqué pourquoi). Cet article colle donc parfaitement avec notre problème. Il faut touuuuut lire l'artic', sinon on loupe des bouts.


Article III-1.3 :
Tout élu abusant de ses fonctions et du matériel administratif mis à sa disposition à des fins privées est passible de procès pour trahison.


Boah ? Trahison ? C'parc'qu'Espoir a abusé de ses fonctions via les procès et les messages à taper sur le panneau d'affichage d'la mairie. Elle abuse heing ! Bon allez, à la limite, cet article ci, on s'en tamponne un peu.


Mais j'me doute bien que tu vas nous sortir, cher Coin, une salve d'arguments pour dire que ces articles ne sont pas valables dans le cas qui nous intéresse. Je t'écoute donc.