de la réécriture du CODEX

Sujet: de la réécriture du CODEX 10/10/11, 10:55 am

Au détour d'une conversion, le Consol que je suis apprend que le CC travaille à la réécriture du CODEX.

A t on préalablement consulté le Peuple pour savoir si des articles en particulier le choque ?
A t on consulté les institutions représentatives ? l'AdN ? le Conseil des Bourgmestres ?

Non bien sur ..

On fait ca dans son coin sans rien demander à personne..

Si vous trouver cela normal..

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 10/10/11, 11:02 am

D'après toi, pourquoi donc y-t-il un Conseil élu ?

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 10/10/11, 12:13 pm

mandra.gore a écrit:: Au détour d'une conversion, le Consol que je suis apprend que le CC travaille à la réécriture du CODEX.

A t on préalablement consulté le Peuple pour savoir si des articles en particulier le choque ?
A t on consulté les institutions représentatives ? l'AdN ? le Conseil des Bourgmestres ?

Non bien sur ..

On fait ca dans son coin sans rien demander à personne..

Si vous trouver cela normal..

Avez vous fait cela pour vos arrêtés municipaux ?

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 10/10/11, 02:18 pm

Vous rigolez Baron. Mandra, c'est : Faites ce que je dis pas ce que je fais.
Et comme ce qu'il dit est complètement en dessous de tout, c'est plutôt difficile de l'accompagner.

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 10/10/11, 02:23 pm

Dame Baili, il y a un CC qui doit servir le Peuple et qui lui doit respect (article 1 de la Charte Comtale).

Si vous servez le Peuple vous n’êtes pas omnipotent et encore moins omniscient.

Si la Comtesse organise un référendum, elle peut très bien demander à son Peuple ce qu'il désire en matière de droit.
De même, le faire,sans demander l'avis des institutions représentatives c'est ce moquer d'elles!

Bâtonnier, en effet, puisque les arrêtés municipaux ne concernent que les Aixois, j'ai consulté ce qui fait office d’institution représentative locale en consultant mon cm..
Et pour une partie, c'est remonté jusqu'a vous puisque j'ai consulté une autre institution, dont l'avis devrait être public, le Barreau.

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 10/10/11, 02:28 pm

Mais c'est qu'à la fin tu te révélerais un vrai comique.

Donc toi pour faire tes arrêtés, le CM te suffit et nous pour travailler à ce pourquoi nous avons été élus, le Conseil ne suffirait pas ?

Non mais... Tu es vraiment idiot de nature où tu y travailles chaque jour pour te maintenir dans cet état ?

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 10/10/11, 02:38 pm

mandra.gore a écrit:: Bâtonnier, en effet, puisque les arrêtés municipaux ne concernent que les Aixois, j'ai consulté ce qui fait office d’institution représentative locale en consultant mon cm..
Et pour une partie, c'est remonté jusqu'a vous puisque j'ai consulté une autre institution, dont l'avis devrait être public, le Barreau.

Donc pour vous, votre CM constitué de "qui vous voulez" est une institution représentative, seule habilité à remplacer le peuple dans votre ville.
Pas mal.

En attendant, le CC consulte aussi le Barreau, de manière bien plus approfondie, en lui soumettant texte par texte.
D'autre part, le CC n'est constituté que d'élus du peuple, bien plus représentatifs qu'un seul marie accompagné des personnes qu'il veut bien admettre, surtout s'il accèpte n'importe qui chez lui.

Donc rassurez vous, le CC a une démarche bien plus représentative du peuple que vous ne l'avez.

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 10/10/11, 04:04 pm

De plus quand mandra dit avoir consulté le CM c'est une bien grande chose

vu que il n'écoute pas ce qui est dit au CM

Le CM d'aix ne sert strictement a rien

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 11/10/11, 04:32 pm

car il y a une différence Dame Bailli...
Mes arrêtés ne concernent que Aix.
Donc je consulte l'institution représentative aixoise soit le cm.
Le CODEX lui s'applique à tous les Provençales et tous les Provençaux. Donc il faut consulter toutes les institutions représentatives provençales.

Bâtonnier vous qui dites être là depuis si longtemps (trop ?), souvenez vous comment le CODEX a été adopté..
Par une commission de juristes, donc ouverte sur le Peuple, sur les Nobles, sur les Membres de cm qui connaissent le droit. Et seulement après le CC a validé ses travaux.

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 11/10/11, 04:50 pm

Pas mal.

Tout est faux dans votre intervention. Pas une phrase de juste, faut le faire quand même.

"Dame" est un titre de noblesse, merci de ne pas l'utiliser n'importe comment.
Ce ne sont pas vos arrêtés.
Un CMunicipal n'est en rien représentatif. Il n'est pas obligatoire, on peut y mettre n'importe qui, comme on veut, dont des personnes qui ne sont pas aixoises, on repassera donc pour la représentativité.
Il ne faut pas consulter toutes les insitutions représentatives pour les modifciations de CODEX.

D'ailleurs, on ne vous a pas entendu l'ouvrir pour les modifications des statuts du Marquisat engagées par la Marquise, sans même que cela ne respecte la procédure. Le peuple n'ayant évidemment même pas été informé que c'était en débat, alors lui demander son avis...

Je me rappelle comment le CODEX a été adopté, et cela n'avait rien à voir avec ce que vous décrivez.
Si vous parlez de la commission CODEX, qui n'est pas ouverte au peuple, ni aux nobles, le CODEX n'en est pas tiré, et je constate que vous n'êtes absolument pas au fait de ce qui a été tenté comme démarche pour en arriver là aujourd'hui.
Bref, quand on ne sait pas...

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 11/10/11, 09:05 pm

puisque mes interventions vous plaisent Bâtonnier..

Comme je l'ai déjà dit à la Comtesse, il parait que le CC a déjà voté des modifications ?

Tant qu'aucun résultat de vote n'a été publié, tant qu'aucune modification a eu lieu en salle d'affichage icelieu.. c'est comme si vous n'aviez strictement rien fait!

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 11/10/11, 09:15 pm

Et alors ? Quelqu'un a dit le contraire ?

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 11/10/11, 09:32 pm

en plus les seuls votes publiés parlent tous les deux de l'article II du CODEX.

Le codex actuel est divisé en livre lors l’article II .. sans dire de quoi...

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 11/10/11, 09:38 pm

Comme tout à chacun se doute, le CODEX sera présenté en entier, ce qui sera beaucoup plus pratique que par petits bouts sans relation les uns avec les autres.

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 11/10/11, 10:10 pm

quand ca sera fini, sans ce personne n'ai son mot à dire, cela sera imposé aux Provençaux...

Pour une chose aussi importante, pour une Comtesse qui n'a pas hésité à lancé un référendum, pour des Conseillers Comtaux qui se disent proches de la volonté du peuple c'est étonnant!

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 11/10/11, 11:17 pm

Pour l'instant il n'y a que la forme qui change, pas le fond.
Le CC donne son avis, ainsi que le barreau.

Et non, les CC ne demandent pas l'avis de tout le peuple à chaque lois.
Tout comme vous ne demandez pas l'avis de tous les aixois pour vos arrêtés municipaux.

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 12/10/11, 06:15 am

Depuis quand compare-t-on un referendum sur l'avenir de la Provence et le Marquisat à des votes pour des changements d'articles dans le codex ?

On peut aussi faire des ref-erendum sur des trucs de l'amirauté, pour l'économie aussi, une ou deux consultations populaires pour les modif' d'articles de la charte comtale. Et puis allez, soyons fous, un grand referendum sur l'ouverture ou la fermeture des frontières.

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 12/10/11, 08:17 am

Bâtonnier les deux seuls votes qui ont été publiés, l'article II du Néant.. on nous parle des juridictions et des justiciables.
Lorsque la Comtesse dit dans la salle de validation des arrêtés municipaux que la validation automatique aprés 72 heures n'existe plus sans en fournir la moindre preuve..

Si cela n'est de la forme ...

Je vais donc reposer ma question!
Messire PP, que fait actuellement le CC sur le CODEX?
Est il prévu qu'il travail totalement seul ou au moins de demander l'avis des institutions représentatives telles que l'ADN ou le Conseil des Bourgmestres ?
Si on fait tapisserie qu'on nous le disent..
J'ai dit demander, après le CC décide mais qu'il y ai au moins des échanges..

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 12/10/11, 08:44 am

Je laisserai évidemment répondre le PP.
D'autant plus que la modification de la procédure des arrêtés municipaux a été faite en dehors du travail de réécriture du CODEX.

Cependant, à titre informatif, la seule insitution représentative des provençaux en Provence est le Conseil Comtal.

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 12/10/11, 09:43 am

donc les autres font tapisserie.. la Doyenne de l'AdN va apprécier..

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 12/10/11, 09:45 am

Pour l'instant elle n'est pas intervenue, et tant qu'elle ne l'a pas fait, on ne peut présumer de son humeur.

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 12/10/11, 09:56 am

mandra.gore a écrit:: donc les autres font tapisserie.. la Doyenne de l'AdN va apprécier..

Non, les autres ont d'autres fonctions que d'être représentatif des provençaux.

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 12/10/11, 12:16 pm

Je transmets la doléance, Mandra.

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 12/10/11, 04:07 pm

Et voilà la réponse:

Prunille a écrit:: Le CC n'a théoriquement d'avis à demander à personne. Il en demande un au barreau, puisque les avocats sont les seules personnes en Provence à avoir des compétences juridiques attestées ; pour le reste le Conseil Comtal est suffisamment représentatif des Provençaux à lui tout seul pour ne pas devoir avoir recours à d'autres institutions dont l'élaboration de textes de loi comtales n'est absolument pas la fonction.

Sujet: Re: de la réécriture du CODEX 12/10/11, 07:37 pm

Quitte à me répéter!

Que le Barreau rédige, c'est normal, c'est sa fonction!

Mais que le CC fasse tout tout seul non!
L'AdN et le Conseil des Bourgmestres jouissent aussi de légitimité indiscutables!
Et l'un comme l'autre aurait pu faire des propositions, faire remonter des idées, émanant de leurs Membres comme du Peuple!
Croire que 12 personnes savent mieux que les 560 autres c'est de la foutaise!

» Défauts du Codex, réécriture
» Codex III
» Révision du CODEX
» Codex de Provence
» Nouveau Codex