Procès des révoltés d'Aix

Sujet: Procès des révoltés d'Aix 01/09/12, 08:04 pm

Citation :: Le dépôt de plainte est réservé aux victimes, leurs avocats, au prévôt des maréchaux, au Connétable, au Commissaire au commerce lors de de non-paiement d'impôts, et aux lieutenants en cas de révolte ou tentative de révolte.

Le procureur, ou le substitut en son absence, devra prendre connaissance de l'affaire, écouter les témoignages et récolter les preuves.

Les maires légitimement élus peuvent faire office de procureurs pour tout délit économique ou tout trouble à l'ordre public commis sur le territoire de leur commune pour autant qu'aucun accord n'est trouvé avec le contrevenant

Seul le Procureur - ou, le cas échéant, le maire - est habilité à juger de la recevabilité d'une plainte et à lancer un procès

Sept procès si j'ai bien compté, ont été lancé par sa Majesté Eliox, sans aucune preuve.

Le Procureur est sensé recueillir les témoignages, les écouter, peser le pour et le contre et, enfin, décider s'il y a lieu de lancer le procès.

Or ici, le Prévôt arrive, disant qu'untel a reconnu untel dans la révolte, et le procès est aussitôt lancé.

Vice de procédure ? Ou bien, à nouveau, deux poids deux mesures dans la belle justice provençale ?

Pour info', mais juste comme ça hein, ce genre de conneries, ça n'passe ni en France, ni dans le SERG. Et aller avec ça à la CA, vous êtes sûrs d'obtenir gain de cause.
Or ici, que ce soit niveau comtal ou CSMAO, rien à péter, il faut punir, que la loi soit suivie ou pas.

Enfin, il faut parfois attendre plusieurs semaines pour qu'une plainte pour insultes, diffamations, soit convertie en procès. Le Procureur, là, écoute les témoins, les appelle auparavant, pose des questions, etc. Alors qu'ici, rien d'tout ça, on balance les procès à tour de bras.

Donc : une explication du CC ? Ou du/ de la batonnier(e) ?

Merci.

Sujet: Re: Procès des révoltés d'Aix 01/09/12, 08:33 pm

Bonsoir,

Ceci ce n'est pas à nous de le décider,la justice tranchera s'il y a bien vice-procédure.
Je comprends bien le sens de votre doléance,cependant je comprend l'empressement de la procure au vue des risques de fuite des personnes reconnue.

Sujet: Re: Procès des révoltés d'Aix 01/09/12, 08:37 pm

Personnes reconnues par qui ? Puisqu'il n'y a eu aucun témoignage ?

Le Proc' a dit en tav', pour faire simple : "on s'en branle des procédures et de la loi, il faut sanctionner ceux qui ont fait les cons avant qu'ils ne partent".

Remettez Loyll Procureur, même si ça flatte son égo', au moins les choses sont faites correctement.

Sujet: Re: Procès des révoltés d'Aix 01/09/12, 08:40 pm

Reconnue par les défenseurs qui seront appeler lors du procès.
Vous le verrez bien.

Sujet: Re: Procès des révoltés d'Aix 01/09/12, 08:44 pm

Dans ce genre de situation le principal est d aller vite afin qu un groupe d individus ne puissent nuire aux efforts de toute une communauté .

Le procès est lancé mais on t ils été condamnés ? une relaxe est toujours possible .

Les témoignages vont surement arrivés et dans l éventualité ou il serait déclaré non coupable libre a eux de tenter d obtenir réparation au comté

Oops c est pas prévu dans le codex

Sujet: Re: Procès des révoltés d'Aix 01/09/12, 08:44 pm

Moi j'ai un pote à Aix qui a reconnu Ledzep' durant la révolte.

On peut la mettre en procès aussi ?

Sujet: Re: Procès des révoltés d'Aix 01/09/12, 08:50 pm

Libre à vous de déposer plainte.
Je clos le sujet.

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