[ Terminé - A Classer. ] Plainte contre le Comte Max12 - Diffamation

Citation :: Première plaidoirie de la défense
*Le Baron prit la parole suite à la lecture de l'acte d'accusation*

Bonjour Madame Procureur, mes respects Juge,

Bonjour, En effet, une discussion de taverne en Arles a eu lieu ce jour là, comme souvent, et à bâtons rompus entre toutes les personnes présentes. Sieur Antonino ou Dame Lyse, pour préciser. D'un sujet à l'autre, qui préoccupent tous les provençaux actuellement, et les arlésiens évidemment, le bois est venu sur le tapis. Sujet sensible parmi tous depuis des semaines. A Arles ou Brignoles, en tant que fourvoyeurs, à Aix et Marseille en tant que demandeurs.

Alors qu'ai je dit ? J'ai cité une rumeur persistante dans la ville, sans la reprendre à mon compte, rien qui ne va à l'encontre de mes devoirs, rien qui ne soit de la diffamation envers l'accusateur Sieur Antonino.

Apparemment il a pris cette accusation pour lui, pourtant jamais je ne l'ai accusé, sur la foi d'une rumeur, nommément. Je parlais de façon générale, dans un contexte particulier d'une conversation toujours aussi agressive de la part de certaines personnes, concernant les actions des réformés. Pas lui personnellement. Sieur Antonino se considère t'il comme l'âme réformiste de Arles pour prendre toute parole à sa charge, en portant toute la conscience de tous les réformés, et considérant donc comme diffamatoire tout ce qu'on peut évoquer à l'encontre de ceux qui prônent cette voie ?

J'imagine donc que la parole n'est plus permise, si nous n'avons plus le droit d'émettre la moindre pensée contradictoire contre eux. Je ne vois aucune diffamation à l'encontre d'un arlésien, mais simplement une réaction sur une conversation large et aucunement personnelle.

Citation :: La défense a appelé Katell à la barre
Voici son témoignage :
*Katell s'avança quand vint son tour*

Bonjour à tous,

Bien, tout d'abord les faits remontent à loin et avaient très peu d'intérêts pour moi à l'époque. Je me souvient seulement d'être tombée sur une discussion plutôt houleuse entre le Comte de Gardanne, Antonino, Lys CHarlotte et Waldemar. Je ne me souviens pas vraiment 'avoir entendu parler du bois d'Arles, je me souviens juste que ces gens se disputaient au sujet de certains points du Concordat.

*Katell se retira laissant la place aux autres*

Citation :: L'accusation a appelé Lys_charlotte à la barre
Voici son témoignage :
*S'avance à la barre à l'appel de son nom*

Bonjorn à tous

Je viens ce jour témoigner pour appuyer la plainte d'Antonino.
En effet, le Baron Max a bel et bien insinué que nous vidions le marché d'Arle en bois, que nous nous le gardions pour nous.
Quand il dit "vous", il entendait tous le réformés et leurs affidés, pas besoin d'être nommé nommément pour se sentir visé.
J'avais d'ailleurs eu ce genre de conversation avec le Baron Max a d'autres reprises, cela en devenait presque de l'acharnement à avoir toujours le même refrain sur le pillage de bois et j'en passe, sans compter son vocabulaire qui n'était pas digne de celui d'un noble...

Voilà, c'est tout ce que j'ai à dire sur cette affaire !

*Salue l'assemblée et retourne s'assoir".

Citation :: L'accusation a appelé Antonino à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,

désolé pour mon tard, je tiens sincèrement à m'en excuser.

Pour en venir à l'affaire, je ne peux que répéter ce que j'ai déjà dit en salle des plaintes. Nous étions en taverne et Max12 a affirmé une enième fois que nous étions à la base de la pénurie de bois sur le marché d'Arles, rachetant tout le bois à notre compte et ne le revendant ensuite pas, pour le garder au profit des réformés.

Comme d'habitude, j'ai demandé des preuves de ces propos, qui ne me sont jamais parvenues. J'ai donc décidé de déposer plainte pour diffamation contre l'ancien Comte afin que cesse ces calomnies régulières et répétées.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
*Anne écoute un à un les témoignages et la plaidoirie de la défense avant de se lever pour reprendre la parole.*

Monsieur le Juge,

Devant l'absence d'un témoin qui confirme les propos de la défense mais devant le témoignage sans équivoque de l'accusation, je ne peux que pointer du doigt une défense emplie de mauvaise foi de la part du Baron.

Qui plus est là encore il reconnait lui même colporter des rumeurs. Comme je l'ai déjà dit plus tôt, les rumeurs sont diffamantes et participer à les répéter c'est participer au délit de diffamation. Cela ne saurait être tolérable venant d'un noble de Provence qui cherche sans doute possible à nuire à la réputation du plaignant.

Il réitère d'ailleurs dans ce tribunal en laissant entendre qu'Antonino est un réformé.

Qui plus est, le plaignant précise bien ce jour que le Baron a laissé entendre qu'il achetait du bois sans le revendre or, comme je l'ai dit plus tôt, Antonino n'ayant pas d'échoppe, les arrêtés municipaux de sa ville de résidence lui interdise d'acheter du bois. Si un vendeur de bois avait vu Antonino en acheter je ne doute pas que le maire de la ville aurait été prévenu et que le plaignant aurait été depuis longtemps poursuivi pour escroquerie. Son casier reste vierge en Provence preuve donc de son innocence sur les accusations infondées du Baron Max de Belestador.

Aussi, en vertu de l'article 9 du Codex de Provence, nous demandons que l'accusé soit déclaré coupable de diffamation et condamné à verser 100 écus d'amende.

Anne de Breuil, procureur de Provence

Dernière plaidoirie :

Citation :: *Il se leva afin dire sa dernière plaidoirie*

Votre Honneur,

J'entends les témoignages de l'accusation, et que peut on en retenir ? Rien par rapport à l'accusation faite à mon encontre. Jamais je n'ai accusé en propre Sieur Antonino, mais les réformés dans leur globalité. L'accusation est explicitement et directement une soit disant diffamation à l'encontre d'une personne que je n'ai jamais cité.

Je cite :
*Ces propos portant atteinte à la réputation du plaignant (Addendum : Antonino) puisque celui-ci ne possédant ni champs ni échoppe serait coupable d'escroquerie en vertu de l'article 3 de l'arrêté*

Je ne l'ai pas cité, je ne l'ai jamais cité. S'il se sent concerné de plein droit, et bien, le seul responsable, c'est lui, et non moi.

Aussi, Je vous laisse juger en pleine conscience, mais l'accusation tombe d'elle même du fait que jamais je n'ai accusé le plaignant de quoi que ce soit.

Je crois en la justice de mon Comté.

Verdict :

Citation :: * Clément arrive dans le tribunal, et s'apprete à rendre son verdict. *

Mesdames, Messieurs,

Max de Belestador, Baron de Gardanne, veuillez vous lever pour la lecture du verdict vous concernant dans l'affaire vous opposant au Sieur Antonino.

Au vu des témoignages fournis et par l'accusation et par la défense, au vu des réquisitoires du procureur,

Je déclare, moi, Clément de Paré, Juge de Provence, la relaxe de l'accusé dans la dite affaire, pour les motifs expliqués ci-après :

Constate, que l'accusation et la défense s'accordent sur le fait qu'il s'agit d'un report de rumeur. Et que celle-ci, et les deux parties s'accordent d'ailleurs également sur ce point, semble ne pas provenir de l'accusé. Cite pour celà, un passage de l'acte d'accusation du Procureur Anne de Breuil en date du 28 février 1462 : " Le Baron a lui-même admis lors de notre entretien en salle des plaintes, qu'il avait répété des rumeurs." L'accusé confirme en indiquant que les dires n'émanent pas de sa personne mais bel et bien, d'une origine demeurée là, inconnue ou non citée. Termine enfin en rappelant qu'il n'est en rien fondé que la rumeur visait le sieur Antonino en personne physique.

Je rappelle aux deux parties que si celles-ci le désirent elles peuvent faire appel de la décision ci-dessus émise en seconde instance auprès de la cour d'Appel, dans un délai de 10 jours à compter du présent jugement en conformité aux statuts de la dite-cour.

Jugement rendu le Jeudi 13 mars 1462 au tribunal d'Aix en Provence,

Clément de Paré,
Juge de Provence.

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