[ Terminé - A Classer. ] Plainte contre le Comte Max12 - Diffamation

Bonjour,

Conformément à l'article 3 du codex :

Citation :

Article 3 : Des justiciables

Toute personne âgée de plus de quatorze ans révolus est susceptible de se voir déférée devant une juridiction reconnue par la Provence.

Et conformément à l'article 9 du codex :

Citation :

Article 9 : Du péché de colère

Les menaces, insultes et quolibets, la diffamation, le dénigrement et tout autre acte visant à rabaisser de manière éhontée la réputation d'un personnage public ou non sont des actes qui seront considérés comme des indécences verbales. L'auteur d'une indécence verbale pourra se voir condamné au maximum à 100 écus d'amende et une journée de mise au pilori.

Je dépose plainte à l'encontre de Max12 pour diffamation.

Cela fait plusieurs semaines et mois, que l'on accuse une partie des arlésiens d'être à la source de tous les maux. On nous accuse de faire venir des hordes de brigands et de crapules des quatre coins du royaume pour envahir la Provence. On nous accuse de vider le marché.
Aujourd'hui, en taverne, Max12 a affirmé que nous étions à la base de la pénurie de bois sur le marché d'Arles.
Ces paroles ont été tenues en présence de Lys_Charlotte, Waldemar et Katell qui pourront en témoigner.

Alors, devant l'impossibilité de Max12 à fournir des preuves de ce qu'il apporte, et devant le caractère publique de ses propos, je souhaite déposer plainte à son encontre pour diffamation. Je vous rappelle que la pénurie de bois n'est pas cantonnée à Arles, mais à toute la Provence, et plus largement encore, à toute la France et à tous les royaumes. On ne peut, décemment, pas accuser des réformés et indésirables d'en être la cause à Arles.


Merci.

Depuis les ruines de Lausanne, Waldemar envoya un rapide message en direction du château d'Aix.

Citation :

A madame Anne de Breuil, procureure du comté de Provence
A monsieur Antonino,
A toutes les parties et aux tiers,

Bondzô,

J'ai reçu un courrier de madame la Procureure m'invitant à faire office de témoin au sujet d'un différend qui oppose monsieur Max12 et monsieur Antonino.
Ce sera avec plaisir que je me constituerai témoin, toutefois comprenez qu'il m'est matériellement impossible de me rendre au château d'Aix étant actuellement en Helvétie dans les ruines de Lausanne, aussi je vous adresse mes plus plates excuses et vous propose de proroger mon intervention jusqu'à mon retour en Arles, en espérant que rien n'entravera ce dit retour.

Veuillez agréer mes salutations les plus respectueuses,
Waldemar

Anne reçoit une missive à laquelle elle répond pendant que d'autres arrivent.

Citation :

A l'attention de Waldemar,

Nous avons pris connaissance de votre impossibilité de venir témoigner pour le moment. Nous commencerons donc par écouter les autres témoins et bien entendu nous attendons votre retour en Provence avant de classer l'affaire.

Anne de Breuil, Procureur de Provence

Anne présente ensuite des fauteuils à chacun gageant que cela pouvait être long.

Bonjour à vous trois et merci d'être venus.

Il y a quelques temps, le 1er février pour être exact, il semble que vous ayez passés votre soirée en taverne en présence de Max12 et Antonino.

J'aimerai savoir si le Baron de Gardanne a affirmé devant vous que qu'Antonino et ses amis étaient à l'origine d'une pénurie de bois sur Arles ?

Dame, j'ai bien compris que je n'étais pas au bonne endroit mais c'est bien là que vous m'aviez indiqué de venir

Yul tend le courrier reçu :

Citation :

Expéditeur : Anne_de_breuil d'Aix
Date d'envoi : 20/02/1462 - 21:29:50
Titre : Plainte

Bonjour,

Vous êtes invitée à vous rendre en salle des plaintes afin de rendre témoignage dans une affaire opposant Antonino et Luth à Gigagil.

Cordialement

Anne de Breuil, procureur de Provence

https://chateau-aix.forumpro.fr/t25736-plainte-contre-le-comte-max12-diffamation

Aussi je vous pris de m'indiquer où je dois finalement me rendre

Anne secoue sa tête de gauche à droite d'un air entendu

Baron colporter des rumeurs diffamantes n'est pas digne d'une personne noble. En faisant cela vous avez selon moi nuit à la réputation des plaignants. Qui plus est, en admettant ici qu'il s'agit de rumeurs vous admettez n'avoir eu en votre possession aucune preuve de ce que vous avanciez.


Je déclare donc la plainte recevable et je lance le procès.

Citation :

*Anne entre dans le tribunal*

Bonjour,

Comparait ce jour le Baron de Gardanne, Max de Belestador, dict Max12 pour Trouble à l'ordre public.

En effet, le samedi 1er février de l'an 1462, alors qu'il était en taverne, l'accusé se serait adressé au provençal Antonino en taverne. Il a affirmé au plaignant que ce dernier serait responsable avec ses ams de la pénurie de bois sur le marché d'Arles.

Ces propos ont été prononcés sans preuve. Le Baron a lui-même admis lors de notre entretien en salle des plaintes, qu'il avait répété des rumeurs.
Ces propos portant atteinte à la réputation du plaignant puisque celui-ci ne possédant ni champs ni échoppe serait coupable d'escroquerie en vertu de l'article 3 de l'arrêté municipal n°3 d'Arles s'il achetait du bois sur le marché.


*Anne lit l'extrait de l'arrêté municipal*

Article 3 – De la préemption de la production et de l'achat du bois :
La mairie, via ses conseillers, est seule habilitée à acheter les stères de bois mises en vente sur le marché au prix maximum de 3,70 écus la stère.
L'achat de bois est strictement réservé aux artisans en ayant utilité : Forgerons, boulangers et charpentiers.
Toute autre situation est soumise à dérogation du maire.

*Anne reprend*

Ansi, parce que les propos tenus par le Baron ont été tenus sans preuve et parce qu'ils portent atteinte à la réputation du plaignant, nous poursuivons Max12 pour Indécence verbale, pour diffamation exactement, en vertu de l'article 9 sur le péché de colère du codex de Provence.

*Nouvelle lecture d'un texte de loi*

Les menaces, insultes et quolibets, la diffamation, le dénigrement et tout autre acte visant à rabaisser de manière éhontée la réputation d'un personnage public ou non sont des actes qui seront considérés comme des indécences verbales. L'auteur d'une indécence verbale pourra se voir condamné au maximum à 100 écus d'amende et une journée de mise au pilori.


*Le procureur termine son acte d'accusation*

Nous appelons à témoigner, Antonino en tant que plaignant et Lys_charlotte en tant que témoin.

Nous rappelons à l'accusé qu'il peut demander l'aide d'un avocat du barreau de Provence pour se défendre, s'il y en a de disponible.

Nous rappelons le caractère aggravant de la plainte puisque l'accusé est noble.

Aix, le 28 février de l'an 1462,
Anne de Breuil, procureur de Provence.