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 [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation

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Antonino
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MessageSujet: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyMar 04 Fév 2014, 15:43

Lassé de tous ces mensonges proférés quotidiennement en place publique par une partie de la caste dirigeante, Antonino avait fait le choix de laisser couler et de saisir la justice chaque fois qu'il serait prononcé des mensonges à son égard.
Puisque discuter et argumenter ne semblait servir à rien, il fallait bien se ranger de l'avis de la justice.


Rebonjour monsieur le Procureur,

Je viens vous voir afin de déposer une plainte pour diffamation à l'encontre de messire Gigagil.
En effet, celui-ci a tenu les propos suivants sur le stand électoral HIPS en gargote :


Citation :
Quand aux brigands mis sur listes d'indésirables, ils le sont parce qu'ils sont connus depuis des mois voir des années pour acte de brigandage, de pillage, ou pour certains arlésiens pour complicité avec ces brigands.

Cette réponse fait suite à ma question qui concernait, notamment, l'inscription de mon nom sur cette fameuse liste d'indésirable.
Par sa seule intervention, Gigagil vient ici expliquer que si nous sommes sur cette liste, c'est que soit nous sommes des brigands, soit nous sommes complices. La complicité étant le fait d'avoir participé à un délit ou une action répréhensible, ce qui n'a jamais été mon cas. Je n'ai, jamais, été condamné pour brigandage ni quoi que ce soit d'autre. Mon casier judiciaire est vierge dans toutes les provinces, et j'ai toujours été quelqu'un d'honnête.

Je souhaite donc que cette poignée de diffamateurs pensent à cesser leurs spectacles publiques. Hier, ils nous accusaient de piller le marché, d'être la source de la pénurie de bois et de pain, d'être la source de tous les problèmes de Provence, aujourd'hui, je suis désigné comme un vulgaire brigand sans foi ni loi.

Je rappelle que cet homme est diplomate qui plus est, chancelier même, et qu'il est à se demander si sa charge convient à sa personnalité au vu du lot d'insultes et de calomnies qu'il profère lorsque de chacune de ses interventions. Je précise le reste de ses paroles, tant qu'à faire :



Citation :
tien tiens, comme c'est étonnant,
les seuls à intervenir sont les brigands qui se sentent visés et leur soutien qui crache en vain son venin depuis des mois !

Les personnes étant intervenues étant Luth de la Vega, Sanctus et moi-même.

Citation :
Voilà : un peu de soleil en bouteille,
c'est nettement mieux que les faces blafardes des traîtres qui viennent proférer de gros mensonges.

Et pour terminer, nous serions donc des traîtres, on ne sait pas exactement à quoi ni envers quoi.


Citation :
Article 9 : Du péché de colère

Les menaces, insultes et quolibets, la diffamation, le dénigrement et tout autre acte visant à rabaisser de manière éhontée la réputation d'un personnage public ou non sont des actes qui seront considérés comme des indécences verbales. L'auteur d'une indécence verbale pourra se voir condamné au maximum à 100 écus d'amende et une journée de mise au pilori.


Merci d'avance, et désolé du dérangement.
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luth
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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyMar 04 Fév 2014, 16:07

Bonjour a vous,


Je complete les dires de mon colistier, et je porte aussi plainte a l'encontre De Sieur Gigagil pour les meme motif.....


Je dirai que comme témoin nous avons les personnes presentent en place d'Aix et plus precisement Messire Max12, comte de provence et tête de liste hipsienne, Sieur Sanctus, Sieur Yulleonaur, membre de la liste hipsienne.

Je demande aussi réparation du préjudice, et vu que cette personne est elu comtale, que la peine soit aggravé comme le prevoit la legislation.

De plus, je demande assistance d'un avocat, et donc que la liste des membres du barreau nous soit fourni.


En vous remerciant, Messire Procureur
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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyDim 16 Fév 2014, 12:18

La plainte concerne un élu. Donc c'est du ressort de la CSMP.

_________________
Chancelier Comtal ...
lacryma clementi ...
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Antonino
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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyDim 16 Fév 2014, 12:47

Vous commencez à me gonfler avec votre CSMP. Ce n'est pas du ressort de la Cour Suprême car ce n'est pas dans le cadre de ses fonctions ! Donc c'est bien du ressort du tribunal comtal, donc de cette salle des plaintes. Merci donc de vous occuper de ma plainte objectivement et correctement.
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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyJeu 20 Fév 2014, 18:08

Bonjour tout le monde.

Je vais appeler les témoins cités afin d'éclaircir cette affaire et juger si oui ou non la plainte est du ressors de ce tribunal et si oui si elle est recevable.

_________________
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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptySam 22 Fév 2014, 17:04

Bonjour à tous. Je n'ai pas envie de porter plainte dans cette affaire puisque deux personnes l'ont déjà fait, mais je viens témoigner que le sieur Gigagil a bien proféré ces propos diffamatoires en public. Qu'il en apporte les preuves ou qu'on le condamne. La mort me semble d'ailleurs le plus souhaitable, si je puis me permettre de faire une suggestion à notre bon juge et ami du condamné.
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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyDim 23 Fév 2014, 20:19

Anne salue l'arrivent

Messire de Cromwell, merci d'être venu.

Avant toute chose, je tiens à préciser que c'est à moi de juger si les propos sont diffamatoires ou non et au juge de décider de la peine s'il y a procès bien entendu.


Anne sourit et garde pour elle un "malheureusement" qui ponctuerait sa phrase.

Je vous remercie encore pour votre témoignage. J'attends messire Yulleonaur et ensuite je convoquerai Gigagil.

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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyVen 28 Fév 2014, 12:43

Yul venait de recevoir une convocation pour une plainte où cette fois il était témoin. Enfin, il le pensait et jugerait sur pièce

Bonjour Dame,

Suite à réception de votre convocation, je me présente à vous

_________________
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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyVen 28 Fév 2014, 17:09

Anne tend au témoin les notes du scribe prise lors du dépôt de plainte d'Antonino.

Voici les détails de la plainte.

Elle lui laisse le temps d'en prendre connaissance.

Pouvez confirmer que Gigagil a bien tenu ses propos sur le stand électoral du parti HIPS ? Et si oui, sauriez-vous me dire s'il a apporté des preuves de ses dires ?

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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptySam 01 Mar 2014, 15:48

Suite à la demande du Procureur, Gigagil vient en salle des plaintes.

bonjour
de quoi s'agit il ?

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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptySam 01 Mar 2014, 20:57

Anne sourit

Une plainte pour diffamation très cher ! C'est la mode en ce moment.

Lui tend les notes du scribe

Je vous laisse prendre connaissance de la plainte et ensuite, j'aimerai que vous répondiez à deux questions :

Avez-vous tenus les propos que l'on vous attribue ici ? Si oui, avez vous des preuves qui confirment les dits propos ?

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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyDim 02 Mar 2014, 09:05

Gigagil sourit et répond.

Mes propos tenus sur le stand électoral de HIPS l’ont été le 4 février, suite aux interpellations des membres de la liste par messires Sanctus et Antonino, qui sont bien sur cette liste :

Citation :
Annonce de l’église du Marquisat de Provence en date du 9 janvier 1462 :

En vertu du Concordat de Provence,
En accord avec l’Église Aristotélicienne Romaine,
En accord avec le Comté de Provence,
En accord avec le Marquisat de Provence,

Sont considérés comme personnae non gratae sur le sol Provençal :


Amedee.le.lion
Andrei
Andrew_largs
Antonino
Arsenyk
Barramine
Belgarath
Cameliane
Childerick
Dioscoride.
Eddo
Izaac
Jehane
Kartouche
Khonsou
Ki.ka15
Leamance
Leo…
Lys_charlotte
Mariposa
Marquisdechouchen
Melianduys
Mirania
Rayanha
Ryya
Sacha_
Sancte
Sanctus.
Sboudy
Shirine
Skiid
Tatoumi
Ulrichvonliechtenste
Vignolles
Weil
Zarathoustra


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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyDim 02 Mar 2014, 12:40

Anne prend le papier et le lit

Ceci n'est qu'une vague copie et en rien une preuve recevable.

Ceci dit, Antonino ne vous accuse pas d'avoir dit que ses amis et lui étaient sur la liste mais qu'ils étaient des traîtres et des brigands. Or, dans cette liste il n'y a rien qui prouve que messire Antonino ait un casier judiciaire pour Trahison, Haute Trahison ou Brigandage en Provence ou ailleurs.

Ce que je vous demande donc, c'est avez-vous utilisé les termes de brigands et traitres ? Si oui avez vous des preuves qu'il soit un brigand ou un traitre ?

_________________
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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyDim 02 Mar 2014, 13:43

Gigagil n'est guère surpris le l'attitude hostile du Procureur, il répond tout de même avec calme.

Chère Procureur, je vous invite à relire la pliante formulée par Antonino :

Citation :
Quand aux brigands mis sur listes d'indésirables, ils le sont parce qu'ils sont connus depuis des mois voir des années pour acte de brigandage, de pillage, ou pour certains arlésiens pour complicité avec ces brigands.

Citation :
tien tiens, comme c'est étonnant,
les seuls à intervenir sont les brigands qui se sentent visés et leur soutien qui crache en vain son venin depuis des mois !

Citation :
Voilà : un peu de soleil en bouteille,
c'est nettement mieux que les faces blafardes des traîtres qui viennent proférer de gros mensonges.

Relevez vous dans les paroles prononcées l'association directe et explicite du nom d'Antonino avec les adjectifs brigand ou traître ?

Si ce Messire s'est reconnu comme brigand ou comme traître je n'y suis pour rien.

_________________
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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyDim 02 Mar 2014, 14:17

Pour la première citation, je conçois qu'il y ait deux interprétations possibles :

La première, c'est qu'il y a une liste d'indésirables, sur laquelle figure, en partie, des brigands.
La seconde, c'est que la liste d'indésirables n'est composée que de brigands.

Pour le reste, lorsque Gigagil cite "les seuls à intervenir", je me sens évidemment concerné puisque je venais justement d'intervenir. Je le rappelle, trois personnes étaient intervenues, à savoir Luth, Sanctus et moi-même, que Gigagil a qualifié donc de "brigands" avant d'employer le terme peu flatteur de "traitre".
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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyDim 02 Mar 2014, 14:26

Comme vient de le faire remarqué le plaignant, il avait ajouté dans sa plainte que ces propos faisaient suite à son intervention.
D'autant que dans la copie malhabile que vous m'avez présenté il y a quelques minutes, vous avez bien mis le nom d'Antonino en évidence.

D'abord vous cherchez à vous appuyez sur la liste d'indésirable pour montrer que ce que vous aviez dit était prouvé, ensuite vous revenez en arrière en disant que ce n'était pas de lui que vous parliez....

Je ne suis pas Juge, je suis juste procureur, je n'ai pas à décidé si oui ou non vous êtes coupable mais si la plainte est recevable.

La diffamation se résumé en deux choses : avoir effectivement prononcé les termes dont on nous accuse et qui peuvent nuire à la réputation d'une personne, n'avoir pas de preuve quant aux propos que l'on tient.

Vous me dites avoir bien prononcé ces mots et ne m'apportez aucune preuve qui les justifie. Pour moi la plainte est donc recevable.

Et puisque vous avez tous décidé de vous mettre en procès nous laisserons à un Juge le soin de décider s'il y a culpabilité ou non, et si oui quelle peine donner aux uns et aux autres.

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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyDim 02 Mar 2014, 14:26

Citation :
*Nouvelle affaire de diffamation, pour changer...*

Bonjour,

Comparait ce jour Gigagil pour Trouble à l'ordre public. En effet, lors des élections comtales, sur un des stands électoral, alors que le plaignant Antonino demandait pourquoi son nom figurait sur la liste des personnes indésirables, l'accusé a répondu ceci :

Quand aux brigands mis sur listes d'indésirables, ils le sont parce qu'ils sont connus depuis des mois voir des années pour acte de brigandage, de pillage, ou pour certains arlésiens pour complicité avec ces brigands. [...] tien tiens, comme c'est étonnant,
les seuls à intervenir sont les brigands qui se sentent visés et leur soutien qui crache en vain son venin depuis des mois ! [...] Voilà : un peu de soleil en bouteille,
c'est nettement mieux que les faces blafardes des traîtres qui viennent proférer de gros mensonges.

Le plaignant n'ayant jamais été condamné pour quelconque actes de brigandage ou de trahison en Provence ou ailleurs, voit sa réputation ternie par ces propos. Les propos tenus par un homme qui au moment des faits était un élu comtal mais surtout le Chancelier du Marquisat de Provence. Cela renforce la nuisance à la réputation de l'accusé puisque les propos sont tenus par une personne considérée respectable.

Aussi, en vertu de l'article 9 du codex de Provence relatif au péché de colère qui dit que :

Les menaces, insultes et quolibets, la diffamation, le dénigrement et tout autre acte visant à rabaisser de manière éhontée la réputation d'un personnage public ou non sont des actes qui seront considérés comme des indécences verbales. L'auteur d'une indécence verbale pourra se voir condamné au maximum à 100 écus d'amende et une journée de mise au pilori.


Nous poursuivons Gigagil pour Indécence verbale en particulier pour diffamation.

Nous appelons à témoigner Luth_de_la_vega et Sanctus.

Nous rappelons à l'accusé qu'il peut se faire assister d'un avocat du Barreau de Provence.

Anne de Breuil, procureur de Provence
Aix, le 2 mars de l'an 1462

_________________
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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptySam 08 Mar 2014, 10:15

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Gigagil sourit en écoutant l'acte d'accusation.

bonjour Procureur,
vous démolissez vous même votre accusation en indiquant que je suis élu comtal et Chancelier Marquisal :
ce procès ne concerne donc pas ce tribunal.

Merci, bonne journée chez vous.

Citation :
L'accusation a appelé Luth_de_la_vega à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Sanctus. à la barre
Voici son témoignage :
Toujours à chercher la petite bête Gigagil ?
Je viens témoigner ici que le bougre a bien tenu les propos rapportés. Il n'a bien entendu apporté aucune preuve. Il s'agissait simplement de casser la réputation de ses adversaires politiques.
On voit où ce genre d'attitude peut mener. Cet homme a été limogé de son armée.
Je ne suis pas juge, mais je suggère le pal plutôt que le pilori.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*Un seul témoin s'était présenté. Tant pis on ferait sans Luth. Anne se lève de nouveau.*

Monsieur le Juge,

J'avoue parfois ne pas comprendre la logique de l'accusé. En effet, il est élu comtal mais les faits présentés ici ne sont pas une remise en question de la charge comtale qui était la sienne mais d'un délit de droit commun.

Son statut d'élu amène une circonstance aggravante car un élu, plus que n'importe qui d'autre se doit de respecter les lois c'est pourquoi j'ai soulevé ce point.

Aussi, devant l'impossibilité de l'accusé d'apporter des preuves qui permettent à la Justice Provençale de statuer que les propos qu'il a employé n'étaient pas diffamatoires mais prouvés, devant l'évidence que de tels propos nuisent à la réputation du plaignant,

Nous demandons qu'en vertu de l'article 9 du Codex de Provence, Gigagil soit déclaré coupable de diffamation et condamné à une amende de 100 écus.

Que Justice soit faites !

Anne de Breuil

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MessageSujet: Re: [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation   [ Terminé - A Classer ] Plainte contre Gigagil - Diffamation EmptyMar 18 Mar 2014, 18:09

Dernière plaidoirie
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Clément s'avance, et va rend son verdict *


Mesdames et messieurs,

Votre Excellence Gigagil du Lac de la Pierre Noire, veuillez vous pour la lecture du verdict vous concernant dans l'affaire vous opposant au Sieur Antonino pour diffamation.

Au vu des témoignages fournis par l'accusation, au vu des réquisitoires du procureur,

Je déclare, moi, Clément de Paré, Juge de Provence, l'accusé coupable pour les faits de diffamation qui lui sont reprochés dans la dite affaire, et les explique ci-après :

Tout d'abord, je constate que la défense n'a pas daigné fournir de témoignages, ni ne s'est présentée pour la seconde plaidoirie, pouvant laisser à croire en effet, que sa propre défense ne valait elle pas la peine ?

Bien, comme cité par la Procure, l'accusation rentre bel et bien dans le droit commun et de fait ne saurait être traité par la Cour suprème du Marquisat de Provence.

Compte tenu qu'il n'y a pas, contrairement à l'affaire précédente, un doute sur la destination des dires, étant donné que l'accusé a répondu directement au seul interlocuteur qui se proposait à lui, je considère que ceux-ci s'adressaient au sieur Antonino. Etant donné que la défense n'a su apporter les preuves de ses avances, l'on peut considérer que ceux-ci sont diffamatoires et donc passibles d'être sanctionnés par le tribunal de Provence en conformité du présent Codex article 9 alinéa 1 "du péché de colère".
Compte tenu également, que l'accusé exerçait au moment des faits des charges représentatives,

Nous le condamnons à une amende de 50 écus.

Je rappelle aux deux parties que si celles-ci le désirent elles peuvent faire appel de la décision ci-dessus émise en seconde instance auprès de la cour d'Appel, dans un délai de 10 jours à compter du présent jugement en conformité aux statuts de la dite-cour.

Jugement rendu le Jeudi 13 mars 1462 au tribunal d'Aix en Provence,

Clément de Paré,
Juge de Provence.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

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