[Journal] Votes du conseil comtal

vote finissant le 10 mars concernant le déménagement de la CAO

Citation :

[Statut] Adopté à l'unanimité
[Temps] Vote sur 48h

Citation :

Notre avis consultatif pour la déménagement de la CAO dans un lieu où ils auront la place qui leur manque :

Citation :

Pour : 12
Contre :

Vote finissant le 10 Mars concernant la création de la HCP

Citation :

[Statut]Refuser au 3/4 du conseil comtal
[Temps] Vote sur 48h

Citation :

Le Haut Commandement Provençal est composé uniquement de provençaux, de membres stables et de membres élus.

Il regroupe les éléments les plus expérimentés en matière de sécurité.

Ainsi, je vous demanderai sa création officielle. Avec les premiers rôles suivants :

. Le HCP est le référent par excellence pour les entités souhaitant discuter sécurité ou ayant des questions sur celle-ci.
. L'OST et la maréchaussée sont placées sous le commandement du HCP, par conséquent, aucun changement de statut ne pourra se faire sans l'accord de celui-ci.
. Le HCP est juge des mérites militaires, ainsi, il créera un système de décorations réfléchi afin de récompenser les personnes ayant contribuées de manière remarquable à la sécurité provençale.
. Le HCP est le garant de la discipline des entités sous sa juridiction, ainsi tous manquements grave seront jugés par celui-ci.
. Aucune déclaration de guerre ou rédition ne pourra être formulée sans son accord
. Seul habilité à changer le niveau d'alerte du comté [Via le projet "packs sécurité]
... (si vous voyez d'autres ... )

Mais qui est dans le HCP ?
. Le comte
. Le capitaine
. Le connétable
. Le prévôt des maréchaux

Auxquels s'ajoutent :
. Le chancelier PROVENCAL (et non marquisal), garant de nos relations avec l'exterieur
. Le gardien provençal, conseiller à la sécurité du comte, en charge de la surveillance des entités sous le HCP
. Le général, garant de la stabilité de l'OST

Auxquels s'ajouteront :
. Tout Grand Maître d'un ordre reconnu

Citation :

Pour : 3
Contre :8
Non votant: Richelieu1

Vote finissant le 15 mars concernant la Maréchaussée

Citation :

[Statut]Adopté a l'unanimité
[Temps] Vote sur 48h

Citation :

Sécurité : Maréchaussée

1. La sécurité est de la responsabilité des Maires qui doivent mettre en place la Milice.

2. Le Comté met chaque jour un chef-maréchal afin d'épaulé les miliciens.

3. Il est demandé aux Maires de permettre l'entrée d'une armée provençale dans leur ville.

3.1 En cas de refus et si la mairie est prise par une révolte ou une armée ennemie le maire sera considéré comme responsable et en vertu de l'article III-1.1 et de l'article I-2.1 du livre De Honora du codex, un procès pour Haute Trahison pourra être lancé contre le maire.

4. Il est demandé au Maire en cas de risques avérés de prévenir le lieutenant de police de sa ville pour qu'il en réfère immédiatement au Prévôt ou sinon au Prévôt directement.

4.1 Le comté devra, en cas de risques, envoyer des offres de maréchaux en plus des miliciens déjà en défense.

4.1.1 Le nombre de maréchaux mis à disposition et le degré de danger pour une ville sera évalué par le Prévôt ou l'Etat-Major en temps de guerre..

4.1.2 Deux salaires seront à la charge de la mairie et déductibles des impôts si les offres n'ont pas trouvé preneur.

5. Il est demandé au Maire en cas de risque avérés de mettre à l'abri les avoirs de la mairie.

6. Il est demandé au CAC et au Bailli, en cas de risques avérés pour le château de mettre à l'abri les biens comtaux.

7. Une armée Provençale peut reprendre une mairie ou le château sous décision du Conseil Comtal.

7.1 Le maire alors en place se devra d'assurer la sécurité en respectant tous les autres points établis ci-dessus.

7.2 Le comté devra mettre en place des gardes de la maréchaussée les premiers jours de mandat de celui-ci.

7.3 Pour la capitale le maire aura la responsabilité de soutenir le conseil en place en assurant la sécurité du château comme de la mairie par la milice.

7.4 En cas de refus et en vertu de l'article III-1.1 et de l'article I-2.1 du livre De Honora du codex, un procès pour Haute Trahison pourra être lancé contre le maire ou l'élu comtal.

Citation :

Pour : 12
Contre :

Vote finissant le 25 mars concernant le Statuts de la police et de la Maréchaussée provençale

Citation :

[Statut]Adopté la majorité
[Temps] Vote sur 48h

[quote]"]

Citation :

Statuts de la police et de la Maréchaussée provençale


Article 1 – Organisation de la police Provençale

1.1 Composition de la prévôté :
- Le Comte illustre est le chef suprême de la police provençale.
- Le Prévôt est son délégué et est le responsable de la police et de la maréchaussée du comté. Le Prévôt peut se faire assister par un secrétaire qu'il désigne (voir 2.1.1)
- Dans chaque ville, le bureau de police se compose de 3 à 5 membres : 1 lieutenant, 2 sergents et 0 à 2 auxiliaire(s). Le lieutenant devra se choisir un adjoint parmi les autres membres du bureau (voir 2.2.)

1.2 Organisation pratique :
- Chaque membre de ces forces est nommé et est révocable par son supérieur hiérarchique direct, de qui il reçoit ses ordres. Le Prévôt à toute autorité pour révoquer tout membre de la police provençale
- Les lieutenants et sergents de la police ont accès aux casiers judiciaires comtaux
- Tout nouvel arrivant dans la police provençale, quel que soit son grade devra suivre un stage de formation au « Centre de Formation de la Police Provençale ». Il ne deviendra officiellement membre de la police qu'à l'issue de ce stage, en prêtant serment lors de la remise du diplôme attestant sa formation
- Tout officier de police devra respecter le dit serment sous peine de condamnation pour trahison ou haute trahison selon la gravité du cas


Article 2 – Répartition des tâches

Préambule – De la polyvalence des lieutenants, sergents et douaniers :
La formation de sergent, de lieutenant, ainsi que de douanier permettant d’effectuer chacune de ces missions, il va de soi que les sergents, lieutenants et douaniers sont polyvalents et donc amovibles.

2.1. Prévôt
- Coordonne la maréchaussée et la police provençale.
- Envoie les offres d'emploi aux chefs maréchaux, passe les offres d'emploi pour les maréchaux après acceptation du chef maréchal et paie les maréchaux et les chefs maréchaux.
- Participe au travail de l'Etat Major afin de veiller à la sécurité du comté de Provence.

2.1.1 Secrétaire du prévôt
- Le poste est facultatif, c'est au Prévôt de choisir de prendre ou non un secrétaire s'il ne le fait pas c'est à lui d'en assurer les charges.
- Les prérogatives du secrétaire sont laissées à la discrétion du Prévôt. Parmi ses charges on retrouve traditionnellement :
- Coordonner les actions de la prévôté (vérification de la mise à jour des effectifs, contact avec les unités de police locales etc.)
- Veiller au bon ordre du secrétariat de la prévôté
- Veiller à ce que les chefs maréchaux postent bien la liste des maréchaux
- Veiller à ce que les lieutenants rendent un planning de défense pour la semaine en temps et heure.
- Veiller à ce que les douaniers rendent bien leurs rapports et surveillent bien la mise à jour des laisser passer.
- S'assurer que les membres de la police provençale respectent leurs engagements.

2.2 Lieutenants :
2.2.1. : Charges du lieutenant :
2.2.1.1 : Localement :
- Organiser de l’unité de police de sa ville
- Coordonner des agents sous son commandement
- Gérer le bureau de police auquel il est affecté et les relations avec la mairie.

2.2.1.2. : A la Prévôté :
- Rédiger d’un rapport hebdomadaire au Prévôt.
- Mettre à jour régulière des mains courantes, la liste des effectifs dans le poste prévu à cet effet au secrétariat de la prévôté.
- Se tenir informé des annonces de la Prévôté.

2.2.1.3. : Sur la maréchaussée :
- Organiser la défense de leur ville.
- Vérifier quotidiennement que la liste des maréchaux est bien postée chaque jour à une heure raisonnable par le chef maréchal qui défend.
- Organiser le planning de la défense pour la semaine, à poster au lieu adéquat le dimanche avant 18 heures.
- Défendre régulière de la ville comme Chef-maréchal.
- S'assurer que la Milice est bien présente.
La liste des charges ci dessus n'est pas exhaustive : d'autres tâches peuvent être confiées aux lieutenant (effectuer les demandes de prime par exemple)

2.2.1.3 : Sur la douane
- Vérifier quotidiennement que les rapports de douanes sont bien posté.
- Se tenir informer des arrivées dans la ville, des allées et venues suspectes
- Tenir le maire de la ville au courant par un rapport quotidien

2.2.1 Adjoint du lieutenant
- Le lieutenant, en accord avec le Prévôt, devra se choisir un adjoint parmi les sergents ou auxiliaires du bureau de police dans la limite des effectifs cités dans l'article 1.1.
- Remplace le lieutenant en cas d’absence de celui-ci.
- Aide le lieutenant dans les charges quotidiennes.

2.3. : Sergents
2.3.1. : Fonction :
- Chaque poste de police comprend trois sergents :
- Le sergent à l’embauche
- Le sergent au marché.
- Le sergent douanier
- Un des sergents peut être choisi comme adjoint du lieutenant.

2.3.2. : Charges :
- Défendre régulière de la ville pour la maréchaussée.
- Faire un rapport quotidien au lieutenant (affaires en cours, arrivées suspecte etc)
- Être à l'écoute des villageois et voyageurs et présent au poste de police de la halle.
- Concourir à la prévention des révolte et à la recherche d'individus.

Dans les affaires économiques, telles que définies en livre II, la conciliation amiable sera obligatoirement entreprise par les forces de police avant que toute action juridique ne soit menée.
En cas de réitérations, la conciliation amiable sera laissée à l'appréciation des forces de police.

2.3.2.1 : Le marché
- Surveiller quotidiennement dle marché en fonction des décrets municipaux
- Effectuer le suivi des dossiers (escroqueries)
- Rapporter quotidiennement au lieutenant sur l’évolution des affaires traitées.
- Se renseigner de l'arrivée des marchands ambulants attendus par la mairie ou le comté (CAC).
- Informer le maire de sa municipalité s'il est constaté la présence de Marchands Ambulants. (vérifier les autorisations de laisser passer)

2.3.2.2 : L'emploi
- Surveiller quotidiennement des annonces à la mairie
- Suivre les dossiers (esclavagisme)
- Rapportter quotidienment au lieutenant sur l’évolution des affaires traitées.

2.3.2.3 : La douane
- Surveiller les allées et venues de toutes les personnes et de tous les groupes sur le territoire. Pour les groupes armés, en vérifier les autorisations.
- Faire chaque jour un rapport dans le bureau personnel et se tenir au courant des recherches. Envoyer les courriers qui devront l'être.
- Tenir la liste des courriers envoyés à jour ainsi que des registres des laisser passer.
- Se tenir au courant des avis de recherches émis par la Prévôté.


2.4. : Auxiliaires :
2.4.1. : Fonction :
- Elle est facultative, c’est au lieutenant de décider s’il souhaite avoir des auxiliaires.
- Le lieutenant pourra choisir jusqu’à deux auxiliaires pour son unité, ils sont sous son commandement direct.
- Un des auxiliaires peut être choisi comme adjoint du lieutenant.
- Les auxiliaires, à l'issue de leur stage de formation, sont également assermentés

2.4.1. : Charges :
- Défendre régulièrement la ville comme Chef-maréchal.
- Rapporter régulièrement au lieutenant son travail.
- Les auxiliaires ne peuvent s'occuper eux même d'affaires relevant des attributions relevant des autres sergents que si ces derniers sont absents.
- Les autres prérogatives des auxiliaires sont laissées à la discrétion du lieutenant.

2.5. : Chefs-maréchaux :
- Le chef-maréchal change régulièrement. Il est pour une journée le chef des maréchaux qui défendent sa ville ou là en complément de la milice.
- Le chef-maréchal doit poster la liste des maréchaux à l'endroit réservé à cet effet avant 22 heures. Sauf ordre contraire il est de son devoir de contacter les maréchaux et de leur envoyer un courrier.


Article 3 - Droits et devoirs

3.1 Devoir de Mobilisation Permanente et de Compatibilité de fonctions
- Durant toute la durée de son service, tout membre du corps policier doit pouvoir être mobilisable par sa hiérarchie à tout moment.
- Un membre de la police qui serait aussi engagé à l'Ost devra demander une dérogation particulière auprès du Prévôt pour un départ en mission.
- Tout sergent ou lieutenant ayant des fonctions (Ost) pouvant l'obliger à quitter son lieu de résidence doit le signaler dès son entrée à la Prévôté.
- Le Prévôt peut alors en fonction des engagements pris ou à prendre, demander à l'intéressé de réduire, ou cesser l'activité ou dégrader l'agent s'il existe des possibilités fortes d'interférences entre les deux activités.

3.2 Devoir d'Obéissance, d'Assiduité et d'Honneur
Tout membre actif se doit :
- d'assurer une présence régulière au sein du poste de police de sa ville.
- d'assurer une stricte obéissance et un devoir d'exécution à un ordre formel provenant d'un supérieur hiérarchique,
- se doit de rendre compte de l'action et des résultats obtenus auprès du même supérieur hiérarchique.
- Toute mission se doit d'être acquittée avec honneur et abnégation, en l'absence de toute préoccupation autre que l'exécution pleine et entière de la tâche confiée.
- Tout membre du corps policier ayant des doutes quant à la compréhension d'un ordre reçu peut en demander l'explication auprès de son supérieur hiérarchique.
- Tout membre du corps policier recevant un ordre lui paraissant contraire aux lois Provençale, se doit d'alerter sans délai le Prévôt, et si le ou les ordres proviennent de celui-ci, le Comte ou la Comtesse Illustre.

3.3 Devoir de Secret Professionnel et d'Information
- En dehors de la Prévôté et du poste de police, le secret professionnel le plus absolu doit être maintenu quant aux opérations présentes et à venir des membre de la police provençale, et ce pendant toute la durée de l'activité de tout membre, mais aussi après son départ effectif et ce, sans limitation de durée, comme précisé dans le serment.
- Un sergent ou lieutenant constatant qu'un membre de la prévôté, ou ancien membre commet un manquement à son devoir de réserve doit en alerter le Prévôt sans délai, en expliquant les circonstances et la nature des propos tenu par la personne incriminée.
- En parallèle, tout membre en activité doit rapporter sans délai à sa hiérarchie toute information utile au service de la Prévôté.

3.4 Droit de Permission et de Démission
- En cas d’absence du lieutenant, il sera remplacé par son adjoint ou à défaut par le sergent ou auxiliaire qu’il a choisi pour cette tâche.
- En cas d’absence d’un sergent, le lieutenant lui choisira un remplaçant. Il pourra s’agir d’un auxiliaire, d'un autre sergent qui cumulerait les charges ou de lui-même.
- Toute absence devra être signalée au secrétariat de la prévôté dans le poste réservé à cet effet au moins une semaine avant le début du congé.
- Toute démission devra, de même, être signalée au moins une semaine à l'avance dans les lieux réservés à cet effet à la Prévôté et au poste de police de sa ville.


Article 4 – Rémunérations et Primes

Article 4.1.1. :
Les forces de police disposent de denrées à prix préférentiel, selon les disponibilités comtales, dans la limite de trois denrées mensuelles par lieutenant, deux denrées mensuelles par sergent et une denrée mensuelle par auxiliaire diplômé et assermenté.

Article 4.1.2. :
Les denrées concernées sont le pain, la viande, le poisson, le lait, les fruits, et les légumes. La viande et le poisson comptent pour deux denrées lors de la distribution.

Article 4.2. :
Le Prévôt a autorité, dans la limite d'une valeur de 1000 écus pour un commissariat ou 450 écus pour un officier, à délivrer une prime d'exception à un homme ou une équipe municipale. Cette prime doit revêtir un caractère exceptionnel, ce qui délivre au CaC un droit de veto sur son attribution.


Article 5 – Sanctions

Chaque membre de la police peut être révoqué en fonction des dispositions de l'article 1.2

5.1. : Des fautes :
- la faute simple constituée par les erreurs involontairement commises. Le fautif est présumé avoir agi involontairement.
- la faute lourde constituée par toute erreur délibérément commise, dont le caractère délibéré doit être établi par des preuves.

5.2. : Fautes spécifiques au chef-maréchal :
- Ne pas signaler dans le bureau prévu à cet effet la liste des maréchaux dans le respect du présent décret.
- Dissoudre son groupe avant que le Prévôt ne paie.
- Ignorer la convocation du Prévôt
- Répondre à la convocation mais ne pas défendre la ville.
- Ne pas respecter les fourchettes d'heures fixées par le Prévôt en exercice en concertation avec les lieutenants et qui figurent à la Prévôté

5.3. : Des sanctions :
- Une échelle de sanctions répond aux différentes fautes commises :
- Avertissement : en cas de faute simple
- Blâme : en cas de faute lourde ou suite à deux avertissements
- Mise à pied : suite à deux blâmes
- Renvoi : Au-delà de deux blâmes, ce renvoi étant assorti d'une impossibilité de s'engager à nouveau dans la police et la maréchaussée durant une période de 6 mois
- L'échelle de sanction peut être cependant contournée dans une hypothèse précise. En cas de condamnation par une juridiction marquisale ou provençale, un renvoi est automatiquement prononcé.
- Un défaut de surveillance aboutissant à la prise d'une mairie peut être passible d'une accusation pour trahison

Article 6 - Répartition des responsabilités
6.1. : Des maires
6.1.1. : La sécurité des mairies est avant tout la responsabilité des Maires qui doivent mettre en place la Milice.
6.1.2. : Pour la capitale le maire aura la responsabilité de soutenir le conseil en place en assurant la sécurité du château comme de la mairie par la milice. En cas de refus et en vertu de l'article III-1.1 et de l'article I-2.1 du livre De Honora du codex, un procès pour Haute Trahison pourra être lancé contre le maire ou l'élu comtal.

6.2. : La Participation Comtale
6.2.1. : Le Comté met chaque jour un chef-maréchal afin d'épauler les miliciens.
6.2.2. : Il est demandé aux Maires de permettre l'entrée d'une armée provençale dans leur ville. En cas de refus et si la mairie est prise par une révolte ou une armée ennemie le maire sera considéré comme responsable et en vertu de l'article III-1.1 et de l'article I-2.1 du livre De Honora du codex, un procès pour Haute Trahison pourra être lancé contre le maire.
6.2.3. : Une armée Provençale peut reprendre une mairie ou le château sous décision du Conseil Comtal.
6.2.4 : Le maire en place doit intégrer l'armée provençale afin, qu'en cas de prise de la mairie, le chef de l'armée provençale présente le remette en place.
6.2.4 : L'armée provençale est là pour soutenir le maire élu et la municipalité.


6.3. : De la Prévention
6.3.1. : Il est du devoir des Maires, en cas de risques avérés, de prévenir le lieutenant de police de sa ville pour qu'il en réfère immédiatement au Prévôt ou sinon au Prévôt directement.
6.3.2. : Le comté devra alors obligatoirement envoyer des offres de maréchaux en plus des miliciens déjà en défense. Le nombre de maréchaux mis à disposition et le degré de danger pour une ville sera évalué par le Prévôt ou l'Etat-Major en temps de guerre.

6.4. : De la trésorerie
6.4.1. : Deux salaires seront à la charge de la mairie et déductibles des impôts si les offres n'ont pas trouvé preneur.
6.4.2. : Il est du devoir des Maires, en cas de risque avérés, de mettre à l'abri les avoirs de la mairie. En cas de refus et si la mairie est prise par une révolte ou une armée ennemie le maire sera considéré comme responsable et en vertu de l'article III-1.1 et de l'article I-2.1 du livre De Honora du codex, un procès pour Haute Trahison pourra être lancé contre le maire.
6.4.3. : Il du devoir du CAC et du Bailli, en cas de risques avérés pour le château, de mettre à l'abri les biens comtaux.

6.5. : Des risques
Sont considérés comme risque :
- Une arrivée massive d'étrangers au village sans autorisation
- Plusieurs lances ou groupes armés dans la ville
- Une armée non provençale et non signalée aux portes de la ville ou déclarée ennemie

Citation :

C.F.P.P
Centre de Formation de la Police Provençale

I. Présentation.

Le CFPP a pour but de former les futurs sergent ou lieutenant de police ou douaniers provençaux en leur inculquant les bases du travail qu'ils auront à fournir.

Celui-ci est bien sur ouvert à tout personne désireuse d'entrer dans les forces de police, ou qui désire parfaire ses connaissances.

Il offre plusieurs possibilités de stages, attribuées selon les compétences de base du participant, en matière de Justice et de forces de l'Ordre.

Article I : Bénéficiaire

Toute personne désireuse d'entrer dans la police provençale doit avoir un casier vierge et devra suivre une formation afin d'apprendre au mieux les procédures ainsi que les lois du Comté de Provence.

Article II : Les formations

Il existe trois types de formations données au CFPP. Les formations de sergent, ouvertes à toute personne provençale désireuse d'entrer dans les forces de police et la formation de lieutenant, ouverte à un sergent ayant déjà fait ses preuves.

Article III : Les membres


1.sont membres du centre de formation :

Le formateur peut être tout personne justifiant d'une expérience dans le domaine de la justice, de la police ou de la formation quelque soit peut se présenter au poste de formateur.

Le prévôt ainsi que les autre formateurs apprécieront le potentiel candidat.

2. répartition des taches :

Le prévôt valide les formations en délivrant les certificat et supervise la partie pratique et théorie de la formation.

Les formateurs sont en charge de donner les cours aux élèves et de corriger les examens.


Article IV : La durée

Une formation peut durer entre une semaine et deux mois et ne devra pas excéder ce temps auquel cas l'élève devra recommencer ou abandonner.

Article V : Les outils

Les outils utilisé pendant une formation sont :

- Les cartables (lieutenant, marché, emploi)
- Le cours sur les mandats
- Le cours sur la douane
- Le cours sur le rôle du sergent au marché
- Le cours sur les statuts

- Les procédures
- Les textes de lois (codex, concordat, décrets etc)
- Les statuts de la police

Bien entendu ces outils sont à utilisés par la suite de la formation, ils sont là pour aider les policiers pendant leurs charges.

Article VI : L'examen

La durée d'un examen est de 48 heures à partir du moment où il a reçu la copie. Un retard de 24 heures sera pénalisé d'un point sur la note au delà, l'examen est annulé.

Les formateurs doivent avoir corrigé l'examen au plus tard une semaine après réception de la copie de l'élève.

Afin d'intégrer les rangs de la Police Provençale, vous devrez avoir fait au minimum 13/20 à votre examen. En dessous de cette note, vous êtes considérés inaptes et conduits à réitérer votre formation, dans le détail.

Article VII : Le diplôme et le serment

A la fin de ces stages, l'aspirant policier se verra attribué un diplôme lui permettant de devenir "Sergent Titulaire" ou "Lieutenant Titulaire" par le Prévôt. Ce titre lui permet dès lors d'entrer dans les forces de police.

A la fin de ces stages, l'aspirant policier devra prêter serment.

Citation :

SERMENT
Moi,[NOM] de [VILLE], conscient des responsabilités qui m'incombent, en tant qu'officier de police du comté de Provence, je m'engage à respecter ma hiérarchie, ses ordres, les statuts de la police et l'ensemble des lois provençales.

Je jure solennellement que, sauf dérogation donnée par le comte ou la comtesse de Provence, le Prévôt des maréchaux je ne révélerai ni ne communiquerai à quiconque des renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions comme officier de police du Provence aujourd'hui et jusqu'au jour de ma mort.
Je jure de ne porter aucun témoignage ni ne commettre aucun acte ni même de faire acte d'omission de témoignage, qui aurait pour but, d'arranger mes intérêts propres, celui d'une tierce personne, ou de nuire à une tierce personne.
Je jure de ne jamais enfreindre mon présent serment, sous peine de me voir juger pour Trahison ou Haute Trahison auprès du Comté et de connaître le déshonneur qui va avec.
[NOM], Aix, le [DATE]

[quote]

Pour: 9
Contre: aucun
Absent: Bloudas, Miladyw, Bertha

[quote]

Vote finissant le 15 avril concernant la doléance de Selrach

Citation :

[Statut]Adopté la majorité simple pour rembourser cette aide du Comté une fois que le jugement de la CSMAO sera rendu.
[Temps] Vote sur 48h

Citation :

Bien le bonjour

Vous me reconnaissez ? J'espère que oui sinon je vais être obligé de remettre le souk pour qu'on se rappelle de moi. Bref, vous le savez, j'ai été absent mais voilà, je reviens et que vois je ? Des impôts ... bien que connaissant très bien les rouages du système je dois avouer en avoir oublier quelques uns. Par exemple qu'est ce qu'on fait pour mes impôts ? que je n'ai hélas pas les moyens de payer et que je ne payerais pas puisque ces impôts était sur la période où j'était chez les moines ...

Je crois me souvenir de quelque petite bribe de texte mais si quelqu'un d'eclairé pouvait me les rappeler ça serait fort sympathique de sa part.

Selon ce qui en est ressorti en discussions au Conseil 3 propositions différentes :

Citation :

- rembourser cette aide du Comté.

2 conseillés


- rembourser cette aide du Comté une fois que le jugement de la CSMAO sera rendu.

6 conseillés

- ne rien rembourser du tout

aucun


Absent: Bertha, Funnyjok, Richelieu1, Whaou74, Axle_x

Avec 11 voix POUR et 1 voix CONTRE, les statuts concernant le greffier sont validés par le conseil comtal.

Citation :

Article 1 : Hiérarchie
Le Greffier de Justice est placé sous la responsabilité du Juge et du Procureur de Provence.

Article 2 : Recrutement
Le Greffier de Justice est recruté par le Pôle Justice après appel à candidature en Gargote de Provence et au Secrétariat du Château d'Aix.

Article 3 : Obligation
- Tout candidat au poste de Greffier de la Justice de Provence se doit de posséder un casier judiciaire vierge.
- Tout Greffier de la Justice de Provence se retrouvant avec un casier judiciaire serait contraint de démissionner de ses fonctions.

Article 4 : Fonctions
Le Greffier de Justice doit :
- Envoyer les courriers confiés par Juge et le Procureur de Provence
- Mettre à jour les casiers Judiciaires
- Vérifier l'application des peines publiques et des travaux d'intérêts généraux
- Répondre par pli secret aux demandes de consultations des casiers judiciaires

Article 5 : Engagement
Le Greffier de Justice s'engage à être assidu dans son comportement et à respecter la confidentialité des casiers judiciaires et des discussions avec le Juge et le Procureur de Provence.

Article 6 : Informations
Toute divulgation d'informations confidentielles ou toute destruction, partielle ou totale, de documents provenant du Pôle Justice :
- Casiers judiciaires
- Mains courantes
- Discussions avec le Pôle Justice
- Informations internes au Pôle Justice
- Autres
Rend le Greffier de Justice passible de poursuite pour Haute Trahison.
Tout oubli d'inscriptions aux casiers judiciaires est passible de poursuite pour Haute Trahison

Article 7 : Suspension
Tout Greffier de justice suspecté de Haute Trahison, suite à une divulgation d'informations confidentielles ou de destruction, partielle ou totale, de documents du Pôle Justice relative à l'Article 5 de ces statuts, pourra, le temps des procédures judiciaires, être suspendu de ses fonctions par le Juge et le Procureur de Provence.
Tout Greffier de justice poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public, Escroquerie, Sorcellerie ou Trahison pourra le temps des procédures judiciaires, être suspendu de ses fonctions de Greffier par le Juge et le Procureur de Provence. Une fois relaxé le Greffier de Justice pourra réintégrer ses fonctions auprès du Pôle Justice, s'il venait à être condamné il serait contraint de démissionner en vertu de l'article 3 de ces statuts.

Article 8 : Révocation
Tout Greffier peut-être révoqué par le Pôle Justice sous certaines conditions par une déclaration du Pôle Justice :
- Inscription au casiers judiciaires relatif à l'article 3 de ces même statuts
- Poursuites de charges de Hautes Trahison relatif à l'article 6 de ces mêmes statuts
- Manque de sérieux dans le travail
- Absence répétée du Pôle Justice
- Refus d'honorer une demande du Pôle Justice
- Montrer un comportement indécent en public

Article 9 : Autorisation
Le Greffier de Justice est la seule personne ayant les autorisations pour modifier ou effacer des Casiers Judiciaires à l'exception du Juge de Provence, et du Procureur de Provence et du Comte Illustre de Provence.

Article 10 : Sécurité
Le Greffier du Justice doit veiller chaque soir à fermer à double tour la porte en fer de la salle des casiers judiciaires une fois les autres membres du Pôle Justice et le Comte Illustre de Provence ayant quitté le château le soir après avoir déposé les clefs de la salle des casiers judiciaires au Greffier qui doit les garder dans un lieu en sécurité.
Si il venait à y avoir une prise du château, le Greffier aurait pour mission de garder les clefs en sécurité jusqu'à la reprise du château par des personnes légitimes, ayant pour conséquence qu'aucun des assaillants ne pourraient accéder à cette salle les clefs se trouvant dans un lieu en sécurité.

Vote terminé le 22 mai 1458 concernant les statuts du Connétable

[statuts]adopté à la majorité qualiifiée
[Temps]vote sous 48h

Citation :

STATUTS DU CONNÉTABLE

Article 1 : Hiérarchie

Le Connétable est placé sous la responsabilité du Comte et doit respecter ses décisions ainsi que le consulter pour les questions importantes liées à sa fonction

Il a le même échelon que le Capitaine au sein de l'Ost Provençal. Toutefois, à la différence de ce dernier, il n’est pas supérieur hiérarchique direct et n’a de fait aucun ordre à donner aux échelons inférieurs.

Article 2 : Recrutement

Le Connétable est choisi parmi les conseillers comtaux élus.

Article 3 : Fonctions

- Il est chargé d'assurer la logistique militaire à savoir veiller au maintien des stocks, informer l'état major de leurs niveaux et au besoin ravitailler les armées du comté
Il devra ainsi inspecter quotidiennement le stock d'armes du Comté et se mettre en contact avec le pôle économique afin de voir comment augmenter ce dernier.
- Il doit mettre en place le contrat d’armement pour les soldats bénéficiaires, ainsi que le plan viande et les primes exceptionnelles, en collaboration avec le Commissaire au commerce.
- Il gère le budget de la maréchaussée afin de fournir chaque semaine les fonds nécessaires au Prévôt pour la mise en place de la sécurité dans les villes
- Il s'occupera de rechercher ceux qui ont fuit la Justice Provençale en collaboration avec le Pole Justice et le Pole Sécurité mais également, le cas échéant, en faisant appliquer les traités de coopérations judiciaires en vigueur.

Article 4 : Obligations

- Il est tenu au secret militaire. Il ne devra en aucun cas divulguer les informations débattues à l'État Major ou en salle des officiers sous peine de sanction
- Il se doit de travailler en collaboration avec le Capitaine, tous deux devant être le lien entre le Conseil Comtal et l’Ost.

Citation :

9 voix POUR
0 voix CONTRE
absents: Elyouf, Richelieu1
Non votant: Misslafan29

Vote terminé le 23 Mai 1458 sur le démantèlement du comité des cigales


[statut]vote à la majorité qualifiée
[temps] vote sous 48h

Citation :

Êtes-vous pour ou contre le démantèlement des Cigales et donc pour l'ouverture de la libre concurrence de l'animation ?

Citation :

9 voix POUR
0 voix CONTRE
absent: Elyouf
non votant: Ledzeppelin, Misslafan

Vote terminé le 28 mai 1458 concernant la modification des statuts de l'Ost

[statuts]adoptés à la majorité
[Temps]voté en 48h

Citation :

****************************
Statut militaire de l'Ost de Provence
****************************

Préambule :

Afin d'assurer la sécurité et de préserver l'intégrité du territoire Provençal, de protégés ses habitants, ses intérêts. Le Comté de Provence se dote, par le présent code, des moyens de sa défense.

Ce code ne peut-être modifié que sur décision commune du Comte Illustre du capitaine et du Général.
En cas de désaccord, l'un des trois peut demander à ce que l'état major tranche la question.

Article I : Procédure d'engagement.

I.1 Chaque aspirant soldat devra se présenter à son futur lieutenant via les bureaux de recrutement puis envoyer le formulaire d'inscription dument rempli par messagerie privée à celui-ci.

I.2 Après acceptation par le lieutenant, l'aspirant soldat reçoit ses accès aux locaux de l'Ost et peut aller prêter serment avant d'aller prendre ses instructions auprès de son lieutenant.

I.3 Si après ouverture de la caserne, le soldat ne se présente dans la semaine qui suit, les accès lui seront retirés.


Article II : Hiérarchie militaire.

II.1 Voici comment se présente la hiérarchie de l'Armée de Provence :

1. Comte, chef suprême de l'Armée de Provence

2. Général, est en charge du recrutement, de la vie en caserne et de la part administrative. Il est également responsable des hommes sur le terrainet s'occupe de l'arrière Ban.

3. Capitaine, a la charge de faire le lien entre le Conseil Comtal et l’Ost. C’est à lui en accord avec le conseil comtal de prendre les décisions de mobilisations et d’interventions de l’Ost.

4. Connétable, en charge de la logistique militaire et donc de l'armement, il veille à maintenir les stocks et à informer l'état major de l'état de ceux-ci, au besoin, il ravitaille les armées du comté.

5.Les Sénéchaux, ils sont des militaires ayant déjà appartenu à l’état-major. Ils sont nommés en raison de services rendus à l'Ost et ceci à l'appréciation du capitaine et du général , cette nomination n'étant pas systématique. Ils ont en charge la conduite des armées (IG) ou un poste spécial que le capitaine leur délègue comme la gestion des renseignements, de l'intendance etc..
Ils ne sont pas spécifiquement affectés à une caserne. Ils peuvent toutefois être considérés comme membre honoraire de l'une d'entre elle, auquel cas ils n'ont pas à empiéter sur les prérogatives du lieutenant sans l'assentiment de ce dernier.

6.Commandeur en charge d'une circonscription, la Provence en compte deux :

- Circonscription Ouest : Arles, Aix, Forcalquier, Marseille
- Circonscription Est : Brignoles, Draguignan, Toulon

Ils gèrent les soldats et officiers dans leur circonscription.

7. Lieutenant Chaque caserne est dirigé par un Lieutenant nommé par l'État-Major.
Il commande les troupes de l'Ost de sa caserne.
Il veille au bon relais des ordres et organisations conséquentes à ceux-ci.
Il est chargé du recrutement pour sa caserne en collaboration avec ses sous officiers.
Il nomme et révoque lui-même, selon compétences, ces mêmes sous officiers.

8. AdjudantPour seconder le lieutenant dans les diverses taches de la caserne.
Il peut se voir confier une tache importante pour le bon fonctionnement de la caserne.

9. Sergent Pour gérer une Unité est le responsable du bon fonctionnement de celle-ci.

10.Caporal : Réservé aux soldats ne désirant pas diriger de sections. Il se différencie notamment par sa grande expérience sur le terrain.

11. Soldat : Il est la base de l'Ost, le soldat peut choisir une spécialisation dés son incorporation, il peut choisir un parmi les cinq : Infanterie, Armes de Jet, Marine, Médecine, Religion.

Il commencera au bas de chaque spécialisation et il monteras selon l'avis du lieutenant de sa caserne et du commandeur de sa Circonscription.

Les grades de sergent et d'adjudant peuvent être donnés par les lieutenants avec accord du commandeur, les grades de lieutenants sont donnés par le commandeur avec accord du Général et les grades plus hauts sont donnés par le Général.

[color=Blue]II.2 L'Etat-Major est composé par :
- Le Comte
- Le Capitaine
- Le Général
- Le Connétable
- Les Officiers supérieurs
- Le Prévôt

II.3 Compte tenu de son haute implication militaire, le Général doit être préalablement Commandeur ou Sénéchal. Le Mandat d'un Général est illimité. Celui ci prend fin en cas de démission, de déménagement hors de Provence, ou encore de révocation.

II.4 La révocation du Général se fait par vote du Conseil Comtal, après consultation de 48 heures des officiers supérieurs qui émettrons un avis publique sur cette révocation.

II.5 Le Général sera nommé par le Comte (après nomination au sein des officiers) lors d'une manifestation militaire en gargote provençale. Le Général fera serment de servir la Provence et le Coms Illustre.

II.6 Le Comte est l’autorité militaire suprême, cependant, ses ordres doivent être conférés avec le Général ou le Capitaine afin d'éviter tout risque de désorganisation ou désinformation.

Article III : Avantages et obligations.

III.1 Tout soldat provençal bénéficie d'obligations liés à son statut d'engagé militaire.

III.2 Les soldats de l'Ost provençal ont comme obligations :
- D’être respectueux des institutions et des lois
- De respecter son serment et de suivre le code militaire à la lettre.
- Le soldat est tenu au secret de toute information circulant à la caserne. Que ce soit de l'état de ses forces, ou de l'organisation des manœuvres.
- Tenir une réserve dans ses propos exprimés en place publique.
- Informer ses supérieurs, de toute absence ou déplacement en dehors de son village de résidence.
- Envoi des caractéristiques à son lieutenant tous les quinze jours.
- Présence à la levée des couleurs tous les dimanches.
- Répondre présent en cas de missions ou de mobilisation
- Ne pas quitter le territoire provençal et leur ville sans autorisation en période de paix et interdiction de le quitter en période de guerre.

Article IV : Armements, Primes et récompenses

Il existe deux primes militaires actuellement, la prime d'armement et la prime d'évolution.

IV.2 La prime d'armement est à la charge de l'État-Major.

IV.2.1 Nature de la prime : bouclier et/ou épée.

IV.2.2 Conditions d'obtention :
- Quatre mois d'ancienneté
- Cent points de force minimum.

IV.2.3 Le soldat pourra acheter une épée ou un bouclier pour un prix moindre décidé par l'État Major, cette somme seras déduit de la solde du soldat.

IV.3 La prime d'évolution est à la charge du commissaire au commerce.

IV.3.1 Nature de la prime : Morceaux de viande à 7 écus

IV.3.2 Conditions d'obtention :
- Etre un soldat méritant et exemplaire son lieutenant pouvant en juger (par exemple grâce au classement PCU)


IV.4 Le contrat d'armement est à la charge du Connétable.

IV.4.1 Nature du prêt : Epée et/ou Bouclier

IV.4.2 Conditions d'obtention : Tout militaire quelque soit son expérience peut obtenir un bouclier et/ou une épée ou un Bâton.

IV.4.3 Le bénéficiaire s'engage à restituer cet armement au comté au moment de son départ de l'armée.

IV.4.4 Au bout de 6 mois révolus dans l'armée, l'épée est offerte.
Au bout de 4 mois révolus dans l'armée, le bouclier est offert.
Au bout de 2 mois révolus dans l'armée, le manche est offert.

IV.5 Le plan viande est à la charge du Connétable et du Commissaire au Commerce.

IV.5.1 Nature de la prime : Morceaux de viande à 10 écus au nombre de X par semaine.

IV.5.2 Conditions d'obtention :
- Ne Concerne pas les officiers.
- Être un soldat avec une semaine irréprochable
- Demander à bénéficier de ce plan

IV.6 Les primes exceptionnelles à la charge conjointe du Connétable et du Commissaire au Commerce. Elle se font sur demande du Général.

IV.6.1 Nature de la prime : Au choix

IV.6.2 Conditions d'obtention :
- Promotions
- Services exceptionnels rendus

Article V : Fautes et sanctions.

V.1 Un avertissement par faute peut être infligée à un soldat si son lieutenant le juge nécessaire. Au bout de trois avertissements, ce dernier peut, si il le souhaite, demander une audience préliminaire contre ce soldat.

V.2 L'audience préliminaire est une assemblée militaire, composée des officiers supérieurs, visant à déterminer quel type de procédure est la plus appropriée pour une affaire donnée.

Un passage en audience préliminaire aux bouts de trois avertissements.
V.3 Tout manquement à une obligation constitue une faute grave punissable d'une sanction [corvée, entrainement supplémentaire, affichage sur le panneau des mauvais soldats, blâmes ou avertissement]
V.4 La divulgation d'information militaire à un tiers est reconnue comme de la Haute Trahison, faute s'accompagnant de la peine de mort en période de trouble après cours martiale.

V.5 La désertion est passible de la cour martiale, tout déserteur sera activement recherché pour être jugé.

Article VI : L'arrière Ban

VI.1 Les membres de l'arrière Ban sont sous l'autorité directe du Génèral de l'Ost qui devra tenir les répertoires à jour et veiller à ce qu'ils fassent bien leurs devoirs.

VI.2 Les membres sont des anciens militaires voulant aider ou acceptant de combattre en cas de guerre et s'étant fait recensé.

VI.3 Devoirs des membres de l'arrière Ban :
- Faire acte de présence toutes les semaines à la caserne en participant à la levée des couleurs
- Faire part de l'évolution de leurs caractéristiques au Lieutenant une fois par mois par missive privée.
- Faire un entrainement tous les deux mois pour maintenir leur forme physique et ainsi être apte en cas de besoin lors d'une mobilisation
- Répondre présent en cas d'appel pour une guerre
- Prévenir le Général si ils quittent le territoire provençal sous peine d'être accusé de désertion
- Rester discret et ne pas divulguer d'informations concernant la caserne ou des évènement pouvant se passer en Provence

VI.4 Sanctions
Les membres peuvent être sanctionnés au même titre que n'importe quel soldat engagé si ils ne respectent les règles. Une désertion sera traitée de la même façon avec avis de recherche et conseil de discipline si il fuit ses obligations.

VI.5 Accès
Les membres auront accès, aux quartiers des annexes, à la salle de rassemblement de l'arrière ban, ainsi qu'au bureau du Général. Le lieutenant instructeur aura le même rôle vis a vis de l'arrière ban que pour les autres soldats.

Article VII : Les pôles

VII.1 La caserne est partagée en plusieurs pôles gérés en majorité par les officiers. Les pôles actuels sont :

Pôles première ligne :

- pôle recrutement
- pôle administratif
- pôle levée des couleurs + serments

Pôles deuxième ligne :

- pôle PCU (Parcours du Combattant toute Unitées)
- pôle CEA (Centre d'Entrainement à l'Arme)
- pôle formation (Foret, Lices, Port)

Pôles troisième ligne :

- pôle médical
- pôle Église
- pôle bibliothèque
- pôle fourriers
- pôle mess

VII.2 Un pôle peut être ajouté sous concertation des officiers de la caserne et avec accord du Général.

VII.3 Les règles de chaque pôle doivent être définies clairement par l'officier en charge et respectées par les soldats.

Citation :

9 voix POUR
1 voix CONTRE
absents: Richelieu1, Doch

Vote terminé le 2 juin 1458

[statuts]approuvé à la majorité absolue
[temps]voté sous 48h

ratification du traité sur le statut diplomatique entre le Comté de Provence et le Comté du Limousin

Citation :

8 voix POUR
0 voix CONTRE
absents: Snake84
Non votants: Ledzeppelin, Doch, Misslafan29

Vote terminé le 3 juin 1458

[statuts]adopté à la majorité qualifiée
[temps]voté sous 48h

abrogation du traité de reconnaissance de l'Ordre Sancti Georgii

Citation :

10 voix POUR
0 voix CONTRE
absents: Snake84
Non votants: Doch

Vote terminé le 4 juin 1458

[statuts]adopté à la majorité absolue
[temps]voté sous 48h

ratification du traité sur le statut diplomatique entre le Comté de Provence et le Canton de Fribourg

Citation :

7 voix POUR
0 voix CONTRE
absents: Snake84
Non votants: Ledzeppelin, Doch, Richelieu1,agadir

Vote terminé le 8 juin 1458

[statuts]adopté à la majorité simple des suffrages exprimés
[temps]voté en 48h

ratification du traité de reconnaissance de la Confrérie des gardians

Citation :

Pour: 5 Voix
Contre: 2 Voix
Non votant: Ladoce, Ref1, Doch, StrongholdLol, Elyouf

Vote terminé le 10 juin 1458 sur la procédure de gestion des mains courantes

[statuts]adopté à la majorité absolue
[temps]voté en 48h

Citation :

Mains courantes

Une main courante est un dossier administratif où le lieutenant de police conserve les traces des infractions qu'il a constatées, directement, sur dénonciation ou par le truchement de ses sergents.

Il y a une main courante par ville.

Ce dossier administratif est mis à jour par le lieutenant de Police de la ville.

6 mois après le mois d'inscription, les dossiers sont archivés par le greffier.


1. Nouveau mois

Chaque lieutenant de police crée, dans la main courante de sa ville, un post pour les mains courantes du mois, en précisant, en titre, le mois concerné.

Citation :

Exemple : le 1er janvier 1458, le lieutenant du village de Trignolles crée, dans la main courante de Trignolles, un post où il indique :


Janvier 1458.

2. Inscription d'une nouvelle infraction

Le lieutenant de Police qui a vent d'une infraction (cf. article I-2. 2 du Codex) inscrit dans la main courante de sa ville, dans le post du mois en cours :
- le nom de l'auteur de l'infraction ;
- la date de la plainte / de la constatation ;
- la nature du délit ;
- la preuve du délit (screen), s'il en dispose.

L'ordre d'inscription est laissé à la libre appréciation du lieutenant de police, par exemple :
- par ordre alphabétique du nom de l'auteur ;
- par catégorie d'infraction ;
- en distinguant les infractions commises dans la ville et les infractions commises "hors de Provence";
- etc.

Citation :

Exemple : Le lieutenant de Trignolles constate une infraction d'escroquerie dans le chef de Toine_Culot : le 12 janvier 1458, ce dernier a vendu sa viande pour 3 fois le prix de vente maximum autorisé à Trignolles.


L'inscription de cette infraction se fait dans la main courant de Trignolles, dans le post du mois de janvier 1458, de la manière suivante :

- Toine_Culot - 12 janvier - Escroquerie - (screen)

3. Compléter le dossier de l'infraction

Le lieutenant de police complète l'inscription par les éléments suivants, au fur et à mesure qu'il les obtient :
- la preuve du délit (screen) ;
- la preuve de l'exécution d'une condition de conciliation amiable (cf. article I-2.3. du Codex) (screen) ;
- la mention : "déféré" pour les affaires déférées au juge de Provence ;
- la mention "sans suite", pour les affaires laissées sans suite, avec le motif de ce classement sans suite ("Pas de preuve", autre)
- la mention "terminé" pour les affaires terminées par un arrangement amiable

Citation :

Exemple : Toine_Culot a accepté la proposition de conciliation amiable proposée par le lieutenant : le rachat, en mairie, d'une stère de bois pour 50 écus. Il s'est exécuté le 16 février 1458


Lieutenant complète la main courante de Trignoles, au mois de janvier 1458(mois de constatation de l'infraction)

- Toine_Culot - 12 janvier - Escroquerie - (screen) - (screen) - terminé.

4. Classement semestriel

6 mois après le mois du post, le Greffier demande au lieutenant s'il peut classer le post en question.

Si "oui", ou sans réponse de la part du lieutenant, il classe le post du mois dans ses archives.

Si "non", il attend le temps demandé par le lieutenant pour régler les affaires encore pendantes (on pourrait avoir des procès qui sont toujours "en cours", par exemple) avant de les classer dans ses archives.

Citation :

Exemple : Le 1er août 1458, le greffier demande au lieutenant de Trignolles s'il peut classer le post du mois de janvier 1458.

Le lieutenant répond "Oui".

Le Greffier sépare le post de janvier 1458 de la main courante de Trignolles et le classe dans ses archives.

5. Changement de lieutenant de police en cours de mois

En cas de changement de lieutenant de police en cours de mois, le lieutenant de police entrant :
- crée un nouveau post pour le mois en cours ;
- y reprend les dossiers du mois en cours inscrits par son prédécesseur.

Dans ce cas, il y aura 2 posts pour le même mois :
- l'un pour l'ancien lieutenant, avec les affaires en cours au moment de sa cessation de fonction ;
- l'autre pour le nouveau lieutenant, avec toutes les affaires du mois, y compris celles de son prédécesseur.

Ces deux post devront être classés au bout de 6 mois.

Citation :

Pour: 8 Voix
Contre: 1 Voix
Non votant: Elyouf, Ledzeppelin, Doch

Vote terminé le 12 juin 1458 sur la mise en place d'un règlement régissant la salle de doléance

[statuts]adopté à la majorité absolue
[temps]voté en 48h

Citation :

Règlement de la salle de doléances

Article 1: définition

La salle de doléance est le lieu de rencontre entre le peuple provençal et les conseillers comtaux. Ici le conseil devra recevoir toutes les sollicitions du peuple qui l'a élu.

Article 2: modalités d'interventions

La salle de doléance est réservée uniquement aux Provençaux. Toute personne étrangère au Comté aura interdiction de venir formuler une doléance ou d'intervenir dans les sollicitations du peuple provençal. Si elle veut contacter le Conseil elle doit déposer sa demande au secrétariat du Château.

Article 3 : fonctionnement

Quand une doléance est déposée, le Porte Parole a 48h pour y répondre ou demander au(x) conseiller(s) compétent(s) de le faire.

Le Porte Parole a la charge de faire respecter le-dit règlement et pour cela est autorisé à interférer dans les discussions (par le blocage des éditions et la suppression des messages)

Citation :

Pour: 7 voix
Contre: 0 voix
Non votant: Elyouf, Doch, Ledzeppelin, Misslafan29, Richelieu1

Vote terminé le 18 Juin 1458, Abandon du Plan Mine :

Citation :

Pour : Hersende, Ref, Ladoce, Funny, Richelieu1, Max12, Doch, Agadir, Strong, vincent07, Miss
Contre :

Le Comte Elyouf absent, la régence de la Marquise du MAO a donc été utilisée.
Le Capitaine Ledzeplin est excusée.

Vote terminé le 8 juillet, d'une loy relative à la milice et & la maréchaussée :

[statuts] Adoptée à la majorité absolue

Citation :

Loy relative à l'organisation de la milice et de la maréchaussée.


Préambule

La sécurité des villes est de la responsabilité du prévôt qui met en place la maréchaussée et donne les consignes à chaque maire pour la milice.

Article 1 : La Maréchaussée

1.1 La maréchaussée Comtale est mise en place quotidiennement dans chacune des villes de Provence. Le Prévôt des maréchaux nomme un chef maréchal.

1.2 Les lieutenants de police établissent un planning, qu'ils transmettent au prévôt, afin que l'ensemble des policiers prennent à tour de rôle le poste de Chef maréchal. Cependant, si la situation l'impose, ce rôle pourra être attribué au maire de la ville, voir à un civil de confiance.

1.3 Le chef maréchal est rémunéré 16 écus par jour de mission, il est placé sous la responsabilité du Prévôt.

1.4 S'il le juge nécessaire, le Prévôt pourra renforcer la maréchaussée en embauchant des maréchaux, rémunérés 15 écus par jour. Ils sont à la charge du Comté.

Article 2 : la milice

2.1 Chaque jour, les maires doivent embaucher des miliciens selon les préconisations du prévôt.Le nombre de miliciens préconisé peut différer d'une ville à l'autre.

2.2 Les miliciens sont payés 16 écus par jour.

2.3 Les mairies ne payent que 2 miliciens. Si le prévôt en recommande plus, il appartiendra au Comté de rémunérer les miliciens supplémentaires. A l'inverse, toute embauche au delà des préconisations sera à la charge de la mairie.

2.4 Pour la capitale le maire aura la responsabilité de soutenir le conseil en place en assurant la sécurité du château comme de la mairie par la milice.

2.5 En cas de refus et si la mairie est prise par une révolte ou une armée ennemie le maire sera considéré comme responsable et en vertu de l'article III-1.1 et de l'article I-2.1 du livre De Honora du codex, un procès pour Haute Trahison pourra être lancé contre le maire.

Article3 : Délai d’application

Les précédentes dispositions entreront en vigueur le jour suivant leur affichage en gargote.

[Temps] 48 heures

[Pour] 8 voix
[Contre] 1 voix
[Non-votants] Ledzeppelin; Candiac1er; Agadir.

Vote terminé le 14 juillet, d'une modification de l'article III-2.1 du livre III du Codex :

[statuts] Adoptée à la majorité absolue

Citation :

Article III-2.1 :
La possession d'une taverne et le droit d'y servir boissons et repas est réservée aux résidents de la ville où est située la taverne

Est remplacé par :

Citation :

Article III-2.1 :
La possession d'une taverne et le droit d'y servir boissons et repas est réservée aux résidents provençaux dans la mesure où un approvisionnement régulier en denrées est fait.

[Temps] 48 heures

[Pour] 10 voix
[Contre] 1 voix
[Non-votants] Candiac1er.

Vote terminé le 14 juillet, d'une modification des statuts de la Police :

[statuts] Adoptée à la majorité absolue

Citation :

1.1 Composition de la prévôté :
- Le Comte illustre est le chef suprême de la police provençale.
- Le Prévôt est son délégué et est le responsable de la police et de la maréchaussée du comté. Le Prévôt peut se faire assister par un secrétaire qu'il désigne (voir 2.1.1)
- Dans chaque ville, le bureau de police se compose de 4 à 6membres : 1 lieutenant, 3 sergents et 0 à 2 auxiliaire(s). Le lieutenant devra se choisir un adjoint parmi les autres membres du bureau (voir 2.2.)

Citation :

2.1. Prévôt
- Le Prévôt coordonne la maréchaussée et la police provençale.
- Le Prévôt envoie les offres d'emploi aux chefs maréchaux, passe les offres d'emploi pour les maréchaux après acceptation du chef maréchal et paie les maréchaux et les chefs maréchaux.
- Le Prévôt mets des sergents à disposition du connétable pour la gestion des douanes
- Le Prévôt participe au travail de l'Etat Major et du CSTP afin de veiller à la sécurité du comté de Provence.

[Temps] 48 heures

[Pour] 10 voix
[Contre] 1 voix
[Non-votants] Candiac1er.

Vote terminé le 22 juillet, de l'ouverture d'une salle d'assistance juridique réservée aux maires. :

[statuts] Adoptée à la majorité absolue

Ladoce a écrit:

Ce vote porte sur la création d'une salle dédiée aux maires, et accessible à la fois aux lieutenants de police et au pôle justice, afin qu'ils bénéficient d'une assistance juridique.

[Temps] 48 heures

[Pour] 7 voix
[Contre] 2 voix
[Non-votants] Whaou74; Candiac1er; RdH (absent)

Vote terminé le 17 août, concernant le dossier prestige :

[statuts] Adopté à la majorité absolue

[Temps] 48 heures

[Pour] 9 voix
[Contre] 1 voix
[Non-votants] Max1664 (absent) et Castor22 (absent)[/quote]

Vote terminé le jeudi 2 septembre 1458

Les votes des conseillers comtaux se font de manière nominative mais sans aucune explications.

Afin de changer cela et d'éviter que des Conseillers ne votent "parce qu'ils font comme ceux de leur parti ont dit", voilà trois propositions différentes :

1) Ne rien changer à ce qui se fait actuellement

2) Voter sous forme de sondage, ce qui entraine un vote "masqué".

3) Voter comme actuellement MAIS en expliquant son vote

[statuts] Adopté à la majorité absolue
[Temps] 48 heures

[Pour la solutions 1] 0 voix
[Pour la solutions 2] 4 voix
[Pour la solutions 3] 7 voix

[Non-votants] Funnyjok (excusé)

Vote terminé le jeudi 4 septembre 1458

Vote sur le projet d'évolution de la chancellerie:

- Mise en place d'un Chancelier comtal nommé par le conseil sur du long terme en remplacement du Vice Chancelier qui lui est un conseiller élu

- Nomination de ce Chancelier comme Conseiller Extraordinaire

[statuts] Adopté à la majorité absolue
[Temps] 48 heures

[Pour]: 7 voix
[Contre]: 1 Voix

[Non-votants] Funnyjok (excusé) - Joel51, Muscadia, Mila. (non excusés)

Vote terminé le jeudi 4 septembre 1458, sur la nomination du bâtonnier comme Conseiller Extraordinaire

[statuts] Adopté à la majorité absolue
[Temps] 48 heures

[Pour]: 8 voix
[Contre]: 1 Voix

[Non-votants] Funnyjok, Muscadia (excusés) - Eliox (non excusé)[/quote]

Vote terminé le vendredi 5 septembre 1458, sur les statuts du Chambellan

[statuts] Adopté à l'unanimité
[Temps] 48 heures

Citation :

Statuts du Chambellan de Provence

Article I : Le Chambellan

- Nommé par le Comte Illustre parmi les Conseillers Comtaux, le Chambellan se trouve sous la responsabilité de celui-ci. Il doit être en relation avec toute entité liée de près ou de loin à l'animation, le patrimoine et l'image du Comté en général.

Article II : Pôle Animation

- L'organisation de l'animation en Provence est à sa charge, chaque entité sera libre de présenter un projet au Chambellan. Celui-ci les étudiera et en gardera un, avec l'entité retenue il mettra sur pied le plan du déroulement de l'animation. L'entité gagnante sera ensuite introduite sur le lieu de l'animation et présentera les règles de l'animation, une fois l'animation terminée les règles seront archivées mais elles pourront êtres retouchées si besoin par le Chambellan.
- Le Chambellan est membre de droit du Comité d'Animation Provençal. Il supervise les projets en cours, participe aux débats concernant les futures animations. Il sert aussi de lien entre le Conseil Comtal et le Comité.

- Possédant les clefs du salon de l'équipe de Soule de Provence et s'il le souhaite, il peut en faire parti avec l'accord du Capitaine de l'équipe. Si elle n'en possède pas, celui-ci organise alors un rassemblement de l'équipe pour en nommer un nouveau.

Article III : Pôle Culture

- Son poste est important, la sauvegarde de la mémoire de la Provence, il doit prendre soin à ce que celle-ci soit correctement entretenue. Il devra mettre à jour la bibliothèque et la remplir de tous les documents qui peuvent la garnir : discours, lettres, nouvelles ou autres documents pouvant la compléter.

- La charge du Musée de Provence lui est confié, il pourra y faire admirer à la vue de tous toutes les œuvres réalisées par nos artistes Provençaux et faire rayonner la Provence par la qualité de ses arts à travers les provinces. Il peut aussi si il le souhaite, ouvrir une galerie à tout artiste Provençal.

Article IV : Commission prestige

- Le Chambellan, garant de l'image du Comté dans son ensemble, fait partie de la Commission prestige. Accompagné des autres membres de la dite commission, il a pour rôle de :
- Rédiger les courriers informatifs qui seront envoyés aux Provençaux.
- Servir de lien entre le Conseil Comtal et la Commission.

[Pour]: 10 voix
[Contre]: 0 Voix

[Non-votants] RdH (excusés) - Misslafan29 (non excusée)