[Journal] Votes du conseil comtal

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher, Adissiatz!

Le 18 octobre mille quatre cent cinquante six,

Le conseil a voté une modification de la Charte du Conseil :

Citation :

Art. 2 De l’Autorité de Comte
Le Comte est élu au sein du Conseil Comtal au scrutin majoritaire.
Le Comte nomme et révoque discrétionnairement les Conseillers Comtaux aux Charges comtales disponibles.
Le Comte peut intégrer des Conseillers Extraordinaires au Conseil Comtal après vote à la majorité simple des Conseillers Comtaux élus.
Le Comte nomme le recteur de Provence qui a pour charge de faire rayonner culturellement la Provence après vote a la majorité simple de ses pairs. Le recteur est conseiller comtal de droit
Le Comte nomme l’intendant du château d’Aix après vote à la majorité qualifiée ¾ du conseil comtal et ¾ du Pole sécurité. Cette désignation exceptionnelle est du au statut sensible de la fonction.

[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 48 heures

[POUR] 9 voix.
[CONTRE] 2 voix.
[ABSENTS] 1 : Altina

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher, Adissiatz!

Le quinze novembre mille quatre cent cinquante six,

Le conseil a voté son accord pour le changement suivant :

Citation :

Article II-1.2 :
Une fois une plainte déposée, le Procureur ou le Prévôt (affaires comtales) ou le lieutenant (affaires municipales)se devra d'écouter les témoignages présentés, et d'étudier les preuves déposées, afin de juger de la recevabilité de la plainte.

[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 48 heures

[POUR] 9 voix.
[CONTRE] 2 voix.
[ABSENTS] 1 : Migrateur

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher, Adissiatz!

Le dix décembre mille quatre cent cinquante six,

Le conseil
a voté pour la levée d'une mesure de l'état de siège :

Citation :

La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Comté, afin de ne pas entraver les actions de l'Ost de Provence : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée.

[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 48 heures

[POUR] 11 voix.
[CONTRE] 1 voix.
[NON-VOTANT] 0.

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher, Adissiatz!

Le vingt-cinq décembre mille quatre cent cinquante six,

Le conseil a voté pour l'instauration de nouvelles règles en salle des plaintes (SDP) :

Citation :

Règlement de la salle des plaintes

Seuls sont autorisés à ouvrir un dossier en salle des plaintes:
Le plaignant
Son avocat
Le pôle justice
Le prévôt
Le connétable
Les lieutenants, uniquement dans le cadre de brigandage, révolte et tentative de révolte.

Seuls sont autorisés à intervenir sur un dossier ouvert en salle des plaintes:
1. Le Procureur, sans restriction
2. Le Juge, sans restriction
3. Le Comte illustre et le Marquis, sans restriction
4. Le plaignant, sur invitation du procureur: 1 poste par invitation
5. L'accusé: 1 post libre, puis uniquement sur invitation du procureur (1 post par invitation)
6.
Les témoins: sur invitation du procureur ou des avocats, 1 post par
invitation. Dans les dossiers qui leurs sont propres, l’appel de
témoins pourra également se faire par le connétable, le prévôt et les
lieutenants.
7. L'avocat: libre d'intervenir jusqu'à contre ordre du procureur
8. Les invités, sur invitation du procureur uniquement (1 post par invitation)
9. Le connétable et le prévôt, dans leurs dossiers.

Exceptions
Autorisation de poster dans les post-it et annonces, dans les limites fixées à la discrétion de la modération

Modération des interventions non autorisées:
Les
soldats D'Haran (comprenne qui pourra) postés à l'entrée de la SDP,
vous surveillent dès votre apparition. Vous serez réduit au silence,
autant en parole, qu'en pensées ou actions, dès la première incartade.
Ces soldats vous sortiront à coup de pied s'ils l'estiment nécessaire.

Technique de modération:
Réduction du post non autorisé à la police 1. L'auteur garde ainsi la possibilité de récupérer son œuvre
En cas d'abus manifeste, ban de la SDP
Texte
inséré dans le post réduit: "Edit modération - vous avez été réduit au
silence - veuillez lire l'annonce sur le règlement de la salle - texte
réduit récupérable"; (ou une variante RP)

[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 72 heures

[POUR] 8 voix.
[CONTRE] 0 voix.
[NON-VOTANT] 4 : Arwen, Uterpendragon, Mme_de_Maintenon, Vivivivi.

Ausissètz ! Ausissètz !

Belòias dònas e nòbles sénher, Adissiatz!

Le trente-et-un décembre mille quatre cent cinquante six,

Le conseil a adopté la création d'une "compétition para-érudit" selon le texte suivant.

Citation :

En ce jour, moi Viviane del Pegasus, Bailli de Provence présente la compétition para-érudit.
Cette dernière sera répartie en plusieurs épreuves.
Enumération des épreuves :
1. Personne ayant donné le plus de PE au cours du mois.
2. Personne ayant donné le plus de PE depuis le début de l’épreuve.
3. Personne ayant postulé le plus de fois au cours du mois.
4. Personne ayant postulé le plus de fois depuis le début de l’épreuve.
5. Personne ayant donné le plus d’argent aux jeunes érudits au cours du trimestre.
6. Personne ayant donné le plus d’argent aux jeunes érudits depuis le début de l’épreuve.

Explication des 6 épreuves :

1. Personne ayant donné le plus de PE au cours du mois.

Tous les mois et cela du premier au trente et un, les PE donnés pour le comté seront comptabilisé.
La
personne ayant donné le plus se verra offrir une médaille en chocolat
de la part du bailli de Provence ou de son représentant.

2. Personne ayant donné le plus de PE depuis le début de l’épreuve.

Depuis le premier janvier 1457, les PE donnés pour le comté seront comptabilisé.
La
personne ayant donné le plus en fin d’année se verra offrir une
couronne en chocolat de la part du bailli de Provence ou de son
représentant.
De plus, ce dernier aura le titre prestigieux pendant un an de maitre de l’offre des PE.
Il
pourra de surcroîts se voir offrir ou offrir un coffre de survie pour
se pavaner dans toute la Provence pour montrer sa récompense.
Ce coffre contiendra :
- 1 bouteille de lait,
- 1 fruit
- 1 légume
- 1 morceau de viande
- 1 poisson
- 1 miche de pain
- 1 sac de maïs
Cette personne pourra garder son coffre un mois durant et le rendre avec la modique somme de 24 écus.
Si
ce dernier souhaite donner son coffre, il ne pourra le transmettre qu’à
une seule personne. Cette personne devant elle-même être érudit de
Provence.

3. Personne ayant postulé le plus de fois au cours du mois.

Tous les mois et cela du premier au trente et un, les personnes ayant postulé pour le comté seront comptabilisé.
La
personne ayant postulé le plus se verra offrir une médaille en chocolat
de la part du bailli de Provence ou de son représentant.
Cela sera accompagné d’un coffre contenant sept miches de pains.
Cette personne pourra garder son coffre une semaine durant et le rendre avec la modique somme de 14 écus.

4. Personne ayant postulé le plus de fois depuis le début de l’épreuve.

Depuis le premier janvier 1457, les personnes ayant postulé pour le comté seront comptabilisé.
La
personne ayant donné le plus en fin d’année se verra offrir une
couronne en chocolat de la part du bailli de Provence ou de son
représentant.
De plus, ce dernier aura le titre prestigieux pendant un an de maitre de la présence.
Il
pourra de surcroîts se voir offrir ou offrir un coffre de survie pour
se pavaner dans toute la Provence pour montrer sa récompense.
Ce coffre contiendra :
- 1 bouteille de lait,
- 1 fruit
- 1 légume
- 1 morceau de viande
- 1 poisson
- 1 miche de pain
- 1 sac de maïs
Cette personne pourra garder son coffre un mois durant et le rendre avec la modique somme de 24 écus.
Si
ce dernier souhaite donner son coffre, il ne pourra le transmettre qu’à
une seule personne. Cette personne devant elle-même être érudit de
Provence.

5. Personne ayant donné le plus d’argent aux jeunes érudits au cours du trimestre.

D’après la grille des prix pratiqué soit :
1 PE = 2 écus
10 PE = 20 écus (sauf 10 PE institutions qui veux 25 écus)
20 PE = 40 écus

Pour ce classement, l’érudit devra s’inscrire dans un registre d’aide aux jeunes érudits.
Ces érudits choisiront alors de donner n’importe quelle PE pour un salaire de 20 écus.
La
différence sera comptabilisée et les jeunes érudits qui postuleront se
verront offrir un surplus de salaire lors de leurs embauches ultérieurs.
La liste des jeunes érudits sera fournie par le recteur en place de Provence.
Ce dernier aura toute autorité sur cette liste.
Ces surplus seront octroyés de manière équitable par le bailli de Provence.

A
la fin de ce trimestre, la personne ayant donné le plus aux plus jeunes
se verra offrir pour le trimestre la médaille en chocolat blanc et le
titre d’érudit le plus serviable dans main du bailli de Provence ou de
son représentant.
Il pourra à ce moment là offrir à l’un des jeunes érudits qu’il choisira une embauche à 60 écus.



6. Personne ayant donné le plus d’argent aux jeunes érudits depuis le début de l’épreuve.

D’après la grille des prix pratiqué soit :
1 PE = 2 écus
10 PE = 20 écus (sauf 10 PE institutions qui veux 25 écus)
20 PE = 40 écus

Pour ce classement, l’érudit devra s’inscrire dans un registre d’aide aux jeunes érudits.
Ces érudits choisiront alors de donner n’importe quelle PE pour un salaire de 20 écus.
La
différence sera comptabilisée et les jeunes érudits qui postuleront se
verront offrir un surplus de salaire lors de leurs embauches ultérieurs.
La liste des jeunes érudits sera fournie par le recteur en place de Provence.
Ce dernier aura toute autorité sur cette liste.
Ces surplus seront octroyés de manière équitable par le bailli de Provence.

A
la fin de l’année, la personne ayant donné le plus aux plus jeunes se
verra offrir pour l’année la couronne en chocolat blanc et le titre
d’érudit le plus noble des mains du comte de Provence.
Il pourra à ce moment là offrir à trois des jeunes érudits qu’il choisira une embauche à 60 écus.
De plus, il recevra un coffre contenant 30 miches de pains pour lui.
Ce coffre devra être rendu dans le mois avec dedans 60 écus.
Ces 30 miches pourront lui servir à aider les jeunes de sa ville ou de mangé parmi les paysans.

[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 72 heures

[POUR] 6 voix.
[CONTRE] 0 voix.
[NON-VOTANT] 6 : Arwen, Ysabelle, Polumo, Uterpendragon, Mme_de_Maintenon, Rhadamentes.

Pour ce premier rapport (ou devrais-je dire) pour ces premiers rapports sur les votes effectués au Conseil Comtal.

Pour le projet parlementaire d'imposer Aix, après un vote préliminaire favorable au Parlement, le Conseil comtal infirme la décision d'impôt sur la capitale et ses habitants !

[Statut] Refusé à la majorité
[Temps] 48 heures

[POUR] 3 voix.
[CONTRE] 8 voix.
[NON-VOTANT] 1 : Max1664.

-------------------------

Pour la suppression des aides aux primo-arrivants pour le peuplement d'Aix, non-rétroactive puisque les demandes en cours seront traitées, le Conseil a adopté la disposition.

[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 48 heures

[POUR] 11 voix.
[CONTRE] 1 voix.
[NON-VOTANT] 0.

Bonsoir à tous et à toutes,

en ce dixième jour du mois de janvier 1457,

Le conseil valide à l'unanimité l'élection du nouveau Chambellan, la baronne Eavan Maeve Gaelig, par les membres du comité des Cigales.

[Statut] Adopté à l'unanimité
[Temps] 72 heures

[POUR] 12 voix.
[CONTRE] 0.
[NON-VOTANT] 0.

-------------------------

A la proposition du pôle de justice de recruter deux greffiers, dame Ascram, et messire Zarco, le Conseil a voté oui à la majorité. Ils prennent leurs fonctions dès cet instant.

[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 72 heures

[POUR] 9 voix.
[CONTRE] 0.
[NON-VOTANT] 3 : Hersende, Max1664 et Vivivivi.

Provençales, Provençaux,

suite à l'enthousiasme des Génois à vouloir intégrer le Marquisat des Alpes Occidentales (dont voici une de leurs missives) :

Citation :

Votre Majesté Kalanquin de Cianfarano, dit Lordfear,

nous sommes ici humblement à vous demander l'admission de la République de Genova dans le Marquisat des Alpes Occidentales.
Le
Conseil et les citoyens Génois ont exprimé leur volonté par un vote
terminé avec le 86,66% des votes favorable, en respectant la modalité
prévue par les statuts du MAO (120 votants, donc supérieurs au minimum
requis de 3% de la population active, dont 104 favorables et 16
contraires).

Nous nous confions à votre volonté, Votre Majesté, et restons en attente de votre décision.


Guglielmo VIII "Weissmatten" degli Aleramici del Monferrato, Comte de Rocca Barbena, Doge de Genova

Le Conseil de la République de Genova

Le conseil vient de voter à son tour à l'unanimité l'intégration de Gênes dans le Marquisat des Alpes Occidentales.

[Statut] Adopté à l'unanimité
[Temps] 48 heures

[POUR] 12 voix.
[CONTRE] 0.
[NON-VOTANT] 0.

En ce 17 janvier 1457,

Le Conseil Comtal de Provence valide la nomination par l'Illustre du nouveau général par intérim*, avec l'assentiment des officiers de l'Ost, en la personne de la baronne Eavan Maeve Gaelig.

[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 48 heures

[POUR] 11 voix.
[CONTRE] 1.
[NON-VOTANT] 0.

------------------------------
* : jusqu'à la passation officielle des pouvoirs militaires entre Arwen et Eavan.

Provençales, Provençaux,
ce 21 janvier 1457,
deux rapports de vote,

Le Conseil accepte la fermeture de la banque, proposée par la Bailli, 4Vi.

[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 48 heures

[POUR] 10 voix.
[CONTRE] 0.
[NON-VOTANT] 2 : Edwald et Karealyn.

-------------------------------

Suite à la proposition d'annulation par le juge Rhadamentes du texte juridique suivant, incohérent par rapport à notre codex :

Citation :

*******************************
Aide aux personnes brigandées
*******************************

Le Comté offrira, à toute personne brigandée dont l'agresseur se verra reconnu coupable à terme d'un procès, une aide de 50 écus.

Pour les personnes ayant faits certifier leur inventaire avant l'agression, l'indemnisation sera étudiée par les membres du pôle économique en concertation avec les membres du pôle justice.


Fait à Aix le 23 novembre de l'An de grâce 1455

Le Conseil accepte cette proposition.

[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 48 heures

[POUR] 7 voix.
[CONTRE] 1 voix.
[NON-VOTANT] 4 : Aqwaqwaqwaqw, Edwald, Hersende et Max1664.

En ce 23 janvier 1457,
encore deux rapports de vote à votre connaissance,

Suite à la décision du Conseil des vétérans de l'Ost de suspendre la Générale Arwen suite à son absence prolongé, le Conseil Comtal de Provence entérine le vote préliminaire.

[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 48 heures

[POUR] 10 voix.
[CONTRE] 1 voix.
[NON-VOTANT] 1 : Edwald (Yunette n'étant pas rentrée en fonction à la date du vote).

-------------------------------

A la proposition du sieur Prouvencao pour un nouvel ordre de chevalerie allégeant à la Provence Libre, le Conseil vote favorablement pour sa reconnaissance.

[Statut] Adopté à la majorité
[Temps] 48 heures

[POUR] 6 voix.
[CONTRE] 5 voix.
[NON-VOTANT] 1 : Aqwaqwaqwaqw.