Défauts du Codex, réécriture

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 08:59 pm

En gros, c'est assez bien résumé, mais je rajouterai tout de même qu'il ne faut pas hésiter à venir m'embêter pour avoir du soutien... ;)
Cela me tient à cœur depuis si longtemps que si quelqu'un veut prendre ce projet à son compte, je ne peux que l'y encourager.

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 09:02 pm

Ca fera un fief à la clef pour celui qui fera.

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 09:08 pm

J'm'y mets de suite !

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 09:23 pm

Si j'avais du recevoir un fief chaque fois que j'ai résolu un problème personnellement, je serais Marquis, Santiago chéri...

Même quand on se décide à m'en offrir un pour un service supplémentaire, on trouve un moyen de me le refuser, alors... avoir un fief est juste un signe de corruption, de nos jours.

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 09:27 pm

Vouai'p, quand on voit Hersende qui file des fiefs comme ça à tous ses potes.

Ref, c'est pas la peine, tu t'es déjà embrouillé avec Max', c'est mort. Ou alors tu fais durer l'truc jusqu'à janvier, en attendant un nouveau Comte.

Mais c'est qu'il est devenu modeste notre Edo' ? :lol:

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 09:43 pm

Santiago Riccardo a écrit:: Vouai'p, quand on voit Hersende qui file des fiefs comme ça à tous ses potes.

Elle va pas passé des fiefs à ces ennemis non plus !

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 09:52 pm

Après examen, je pense que seuls les livres I et II devraient être réécrits entièrement. En outre, nous devrions peut-être scinder le livre II, de façon à séparer les modalités de déroulement d'un procès, des peines encourues.

C'est clairement, selon moi (je suis faillible) au niveau des peines qu'il y a un problème. On a de la trahison à toutes les sauces, et on ne retrouve plus les principes élémentaires comme :
"une affaire ne peut être jugée deux fois" (cf Charte du Juge)
"le plus haut motif doit toujours l'emporter"
"un vice de forme doit toujours entraîner la relaxe immédiate"
"le procureur est tenu d'expliciter ses décisions"
"si l'un des motifs majeur d'inculpation est invalidé totalement, la relaxe doit être prononcée pour ce qu'on appelle le doute raisonnable" (Ce qui incite les procureurs et juges à diviser les grosses affaires en plusieurs petits délits, les gros dossiers étant presque impossible à démonter, même pour un innocent (la jurisprudence vient du Nord de la France, me semble-t-il))
"les témoins doivent être protégés, et encouragés"
etc... toutes des choses élémentaires qui sont à la base de la justice de notre Monde !

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 10:04 pm

Ah, tant que j'y suis, je tiens à vous signaler que, pour ne pas avoir su appliquer un simple vice de forme alors qu'il avait été démontré sans équivoque possible, j'ai porté plainte devant la Coyrs Suprême contre la Juge actuelle, Mme de Maintenon.

Je n'ai rien personnelement contre elle, mais je vous suggère de la démettre immédiatement de ses fonctions pour la remplacer par quelqu'un de plus qualifié.
En fait, je ne vous le suggère pas : le Codex vous l'ordonne.

Ah, ça me fait penser à LedZep et, partant, au plus joli cas de partialité et d'outrage à la cours qu'ait pu comettre un procureur : il faudrait peut-être prévoir la création d'une liste des personnes radiées du Barreau... ET des postes judiciaires. Pour véiter de reconfier des postes juridiques à des gens qui ont été condamnés par la CSMAO ou la Cours des Juges des Royaumes... parce qu'autrement, la Provence serait en violation de la Charte, et ça la foutrait mal.

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 10:12 pm

Euh? Dites?... Pas que c'est pas important une refonte complète du Codex, mais tout comme les ports ça risque de prendre un certain temps voire un temps certain...
On ne pourrai pas mobiliser toute cette vive énergie sur disons des priorités? Comme une économie florissante ou Provence terre d'accueil où il fait bon vivre et y rester?... :lol:
Je ne critique pas les diverses envies, chacun voyant midi à sa porte, je me mets juste à la place de la majorité des Provençales et Provençaux en terme de vécu quotidien...
Posez-leur donc la question! ;)
A chacun sa tasse de thé comme on dit :D

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 10:17 pm

L'économie, on y travaille Marco, on y travaille... Il ne faut pas croire qu'on ne fait rien ;)

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 10:23 pm

J'espère bien, j'espère bien...
Mais quand je vois toute cette énergie... Whaouuhhh! Suffirait juste de la canaliser pour qu'elle devienne féconde ;)

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 11:01 pm

Qui qui faut féconder ?

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 11:02 pm

vivivivi a écrit:

Santiago Riccardo a écrit:: Vouai'p, quand on voit Hersende qui file des fiefs comme ça à tous ses potes.

Elle va pas passé des fiefs à ces ennemis non plus !

J'dois pas faire parti de ses potes alors... J'aurais du lui apporter des madeleines faites maison (par quelqu'un d'autre bien sûr, sinon j'aurais eu un procès pour trahison, tentative de meurtre et j'en passe).

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 11:18 pm

J'ai passé 4 heures à féconder là m@rco. Et pas avec des petites promesses lointaine.

Tu viens quand m'aider avec ton zizi et ton couteau ? Avant que je finisse par vendre Hersende voire Avignon. Peut être même, que je les racheterai moins cher pour la revendre plus cher, faut que je vois les cours selon les comtés.

Pauvre Mimmie elle qui a rien fait, elle se prend un procès ... Faut pas être cruel avec Mimmie.

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 04/11/09, 11:44 pm

??? Zizi? Top :P
J'ai déjà la barbe...
Coté couteau c'est light! Chui plutôt du genre à couper à la hache! ;)
Mais j'y pense en me rasant au couteau le matin :lol!:

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 06/11/09, 08:59 am

On canalise, justement : chacun s'occupe de ce qu'il connait. Et moi, l'économie, j'en ai rien à f... donc, je m'occupe de la loi. C'est d'une logique imparable : si je devais m'occuper de l'économie, je ferais surement pire que bien, et j'irais dénoncer toutes les petites magouilles des autres. :lol:

Bon, j'ai fini de m'occuper de l'ODT/UDT et les génois vont sans doute jumeler leur bureau de traduction avec le nôtre. En mon absence ils ont créé le leur, du coup ça va accélérer le travail : pour peu qu'ils changent leur serment en y incluant le Marquisat (facile), on aura de nouveau un organisme commun à l'échelle d'un Etat bilingue.

Mais ne tirons pas de plans sur la comète : revenons à nos ovins.
Légende :
AFO : attention, faute orthographique

Citation :: Article II - De la justice.
(AFO : on ne met pas un point dans un titre, donc pas de point après "justice")

Article II-1 : Ouverture d'un procés

II-1.1, il est noté "Le silence devant les violations de la loi est considéré comme de la trahison, et justiciable en tant que tel."
=> pas clair, sujet à des interprétations foireuses. L'esprit originel de la loi ne voulait pas inciter à la délation, mais punir la complicité (pas de procès trahison, ce qui est excessif, mais de TOP) ET punir les fonctionnaires judiciaires qui fermeraient les yeux (là, la trahison s'impose).

Article II-1.2 : beaucoup trop long et touffu ! Il lui faut plus d'espace, des alinéas.
De plus, il y a quatre points qui clochent dans cet article :

1 : "Tout faux témoignage ou publication de preuves truquées ou frauduleuses sera considéré comme de la trahison et susceptible d'être jugé comme tel." => c'est ça, parce que si un péquenot ment en affirmant que son voisin lui a volé un bout de pain, c'est une trahison envers le comté ? (CF annexe 1) Un témoin commet une trahison en mentant s'il a fait un serment... or, il n'existe aucun serment, de nos jours. Un témoin promet "sur l'honneur", ce qui n'a d'importance que pour les nobles.

2. "recevabilité de la plainte" => charge au maire ou procureur d'en juger, librement, de façon arbitraire. Il peut donc faire exactement ce qu'il veut, puisqu'il n'est pas tenu d'expliquer ses décisions devant qui que ce soit ! Ce système est fondamentalement injuste pour les plaignants.

3. Il n'est notifié nulle part que le procureur soit tenu d'être objectif et il n'y a aucun critères prédéfinis pour juger de la recevabilité d'une plainte ou d'une preuve. Implicitement, on reconnait donc qu'il peut décider de retenir ou de rejeter des preuves uniquement "à la gueule" du témoin ou de l'accusé.

4. Il n'y a aucune séparation entre la recevabilité d'une plainte et d'une preuve. Ce sont pourtant deux choses radicalement différentes.

Annexe un : la trahison

Spoiler:

Citation :: Article II-3: des Peines encourues.
(AFO : un espace après le "3" et pas de point après "encourues" !)

disparition de l'Article II-3.3 : "Le montant d'une amende ne peut excéder la valeur des possessions de l'accusé, soit la somme d'argent détenue par ce dernier, augmentée de 460 écus par champ et appartement possédé. ".
=>Il n'y a aucune explication dans les archives... par conséquent, on donne le feu vert à des sommes astronomiques. Cette loi doit donc réapparaitre, même modifiée. Car si la peine max IG est fixée par la Charte [ "Le juge peut toujours prononcer une amende. Cependant avant de l'imposer, il doit être convaincu que la personne a la capacité de la payer. Un condamné ne doit pas se retrouver avec une trésorie négative."], les peines de la Cours publique (procès Res Publica) ne sont, elles, fixées en rien !

=> De plus, il y a un article abrogé, alors que le numéro des articles a été décalé (cf archives) pour inclure comme premier aticle le respect de la Charte du Juge. C'est bien beau, mais on pourrait faire plus clair !

=> Que nous n'ayons pas de présomption d'innocence, c'est une chose (l'idée n'est jamais apparue dans aucun codex), mais nous n'avons pas non plus l'idée qu'un accusé qui a été relaxé doit être considéré comme innocent ! Ca sembel couler de source, mais pas pour tout le monde : il est fréquent qu'un accusé, relaxé, soit encore considéré comme coupable par ses voisins, les politiciens et d'autres. Il n'y a qu'un pas, de là à ce qu'il soit encore considéré comme coupable par la Justice elle-même. Il est donc primordial de faire figurer cela dans le Codex.
Et ajouter que considérer comme coupable quelqu'un qui a été relaxé est une diffamation...

Sujet: Re: Défauts du Codex, réécriture 06/11/09, 09:45 am

Citation :: Article II-4.1 :
Les plaintes abusives ou infondées (...) sera considéré comme entrave à la justice.
(AFO : SERONT considéréS et pas sera considéré)
=> question simple : QUI juge la plainte infondée ? Le procureur. Sur base de QUOI ? Sur rien. Là encore, sa décision est arbitraire et il n'est mis nulle part qu'elle doive être objective, il peut donc le faire sur des bases personnelles.

J'ai récemment eu le cas : je porte plainte. Ma plainte ets fondée puisqu'elle repose sur des faits réels, que les témoins corroborent. Mais, parce que je finis par retirer ma plainte et que cela l'arrange personnelement, le procureur l'estime infondée et, partant, abusive. Cela signifie que la justice n'est plus égale pour tous... encore une fois, on juge à la tête du client. Pire : on pré-juge.

Enfin, dernier point très simple : il n'y a aucune base morale et légale à la fonction de procureur, qui n'est pas à strictement parler concerné par la Charte du Juge. Il peut donc faire ce qu'il veut. C'est donc une tyrannie.

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