Pôle Justice

Anne : Je ne pense pas que cela poste problème. Je vais vérifier si je trouve quelque chose

Messire Gnazz : Svp...Je n'ai aucune envie de jouer les gardes-fous durant tout le mandat entre les conseillers. Merci. Ce genre de commentaires peut être gardé pour ses propres pensées. Nous avons déjà eu à supporter Messire Mandra.gore et ses réflexions, et Dieu sait qu'il m'a souvent pris des idées malintentionnées.

Réquisitoire fait pour le procès de Dame.blanche.
Pour le procès de Loyll contre Santi, je lui ai écrit, car j'attends son éventuel témoignage avant de faire mon réquisitoire.

Citation :

Bonsoir,

J'attends votre témoignage dans le procès vous opposant à Santiagoriccardo.

Si d'aventure vous aviez changé d'avis et ne souhaitiez plus témoigner, je passerais directement au réquisitoire.
Nous ne sommes pas pressés, donc vous avez encore le temps pour témoigner, mais ce procès terminé, vous pourrez reprendre vos fonctions.



Cordialement,
Adrian Sauvan, procureur de Provence

Deux classements sur des affaires hautement politisées.
La première Gabriel, je n'ai pas trouvé de fondements juridiques et les preuves manquaient, pas de complicité avérée.

La seconde, une question a été posée à la CSMP samedi, toujours pas eu de réponse, une autre question ayant un lien direct a été posée le 26 décembre 1460 par la Marquise à la CSMP.
Je pense, qu'il faut pas non plus abuser sur les délais de réflexion, qu'on ne peut stagner parce qu'une institution marquisale ne fait pas son travail.

Donc j'ai tranché en mon âme et conscience tout en motivant mes classements.
Il n'y a que ceux qui ne font rien qui ne se trompent pas...

Citation :

Nous Adrian Sauvan, procureur de Provence,

Attendu qu'après enquête, constatons qu'il n'existe pas de condamnation pour le pillage Arlésien de la principale suspecte.
Qu'il apparait que le sieur Gabrielvanhelsing a simplement servi d'intermédiaire bien des semaines après le pillage, entre la comtesse Ledzeppelin et sa sœur Sammael afin de fournir à la liste HIPS des écus.
Que nul élément probant n'a été apporté ou trouvé concernant une prétendue complicité du sieur pour le pillage d'Arles.
Qu'en sus, si le sieur avait bénéficié d'écus du pillage d'Arles, cela relèverait d'un recel.
Qu'enfin le codex provençal ne prévoit pas le délit de recel.

Par conséquent, classons la plainte.


Cordialement
Fait le 18 janvier 1461
Adrian Sauvan, procureur de Provence

Citation :

Nous Adrian Sauvan, procureur de Provence,

Attendu que la CSMP anciennement CSMAO a rendu deux décisions demandant au conseil comtal de bien vouloir abroger les loys sur l'éligibilité et la citoyenneté qui n'ont pas été votées selon les modalités de l'article 10 ancien de la charte comtale sur la souveraineté.
Qu'il est apparu qu'après des recherches dans les archives, que des modifications ont été portées sur la "Loi relative à la sécurité du territoire provençal". Et plus précisément l'article suivant qui n'a pas été validé selon les modalités prévues à l'ancien article 10 de la charte comtale.

I. 4.4 Un délai de résidence de deux mois en Provence est obligatoire pour se présenter aux élections municipales et comtale

Qu'une question en vu de s'assurer du maintien de la position de la CSMP sur le point litigieux a été posée, il y a presque une semaine sans qu'aucune réponse n'ait été apportée à ce jour.
Que par ailleurs, la CSMP avait été le 26 décembre 1461 saisie d'une demande sur l'interprétation du terme souveraineté par la Marquise, question en lien direct avec la question posée par la procure. Qu'aucune réponse n'a été rendue.
Que dès lors, la justice provençale ne peut souffrir des lacunes de la CSMP quand à ses lenteurs et que nous respecterons la jurisprudence en vigueur de la CSMP.
Qu'enfin, l'article invoqué ne pourra être appliqué.

Par conséquent, classons la plainte.


Cordialement
Fait le 18 janvier 1461
Adrian Sauvan, procureur de Provence