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 [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461]

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4 participants
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Adrian.
Fossile Provençal
Adrian.


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MessageSujet: [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461]   [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461] Empty27/10/12, 11:03 am

Bonjour, j'ai ouvert ma taverne au milieu du mois d'octobre, le 13 pour être précis, le Dragon Cuivré à Aix. Je me suis acquitté d'une taxe de 20 écus pour honorer le mois d'octobre 1460, même si l'établissement a été crée en cours de mois.

Aujourd'hui j'ai celle ci à payer qui s'échelonne jusqu'au 2 novembre :


Citation :
Taxe professionnelle: Comté de Provence

À payer avant le 02 Nov 1460,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

Dois-je la payer et celle-ci comptera pour le mois de novembre, ou attendre qu'on me la supprime et payer la prochaine.

Car dans les textes, il est prévu de payer seulement 20 écus par mois, les autres seront supprimées. Donc je voulais savoir quoi faire, comment tout cela marchait, si vous voulez qu'on tienne un registre, ou si le bailli le fera pour chaque établissement provençal recensé.
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Federer
Dito d’ounour
Federer


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MessageSujet: Re: [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461]   [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461] Empty27/10/12, 11:22 am

Federer arriva avec la même demande...

Je me posais aussi la question... Que devons nous faire ? Merci
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gnaaz
Légende Provençale
gnaaz


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MessageSujet: Re: [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461]   [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461] Empty28/10/12, 08:28 am

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Federer
Dito d’ounour
Federer


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MessageSujet: Re: [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461]   [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461] Empty28/10/12, 02:15 pm

Nous attendons toujours une réponse... Est-ce que le CC dort ?

Sourire sarcastique
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Adrian.
Fossile Provençal
Adrian.


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MessageSujet: Re: [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461]   [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461] Empty31/10/12, 08:39 am

Bonjour, juste pour savoir si on aura des nouvelles. La date butoir est au 2 novembre.

Pour les anciennes taxes, le bailli les a supprimé comme la loy le prévoyait. Désormais, si tout est bon de ce coté là, il suffit plus que de tenir un planning des taxes de tavernes mensuelles à payer.

Celle qui est pendante actuellement étant à cheval entre octobre et novembre, une précisions serait utile. Merci d'avance...
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gnaaz
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gnaaz


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MessageSujet: Re: [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461]   [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461] Empty02/11/12, 05:22 pm

Je vais demander au baillis de venir.
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Adrian.
Fossile Provençal
Adrian.


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MessageSujet: Re: [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461]   [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461] Empty02/11/12, 05:44 pm

J'ai payé une taxe pour la taverne, celle du 2 novembre, j'espère que ce sera bon.
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sabdel
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sabdel


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MessageSujet: Re: [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461]   [Nouveau] Taxes taverne demande de précision [Doléance fermé le 25 Janvier 1461] Empty02/11/12, 10:57 pm

On avait demandé à Sab de venir s'exprimer sur un sujet pour lequel elle n'avait pas tous les éléments. Elle arriva donc avec des feuilles volantes sous les bras.

Bonsoir. Alors, ces taxes, ça me commence à courrir hein.
Mon petit cerveau a bien compris et enregistré qu'elles n'étaient à payer qu'une fois par mois. Ce que je n'ai par contre pas compris, c'était pourquoi certaines personnes les recevaient deux, voire trois fois. Ni pourquoi certains propriétaires de tavernes n'étaient même pas répertoriés dans mes listes. Je n'envoie personnellement pas de feuilles d'impôts.
J'ai donc interpellé le Conseil qui m'a répondu que certains avaient peut-être deux tavernes. On procède donc à un relevé des différentes tavernes des différentes villes. Il me manque celles d'Aix et de Marseille.
Après quand j'aurai compris pourquoi ces doubles envois, je les supprimerai. Je ne vous demande évidemment pas de les payer.
Voilà celles que j'ai supprimées il y a quelques jours déjà, vu que ces personnes ne s'étaient vus envoyer qu'une seule feuille d'impôts


Citation :
31/10/1460 22:42 : Vous avez supprimé les taxes sur les tavernes de Neptunael envers la Province. Le pot de vin valait le coup de prendre un tel risque ?
31/10/1460 22:42 : Vous avez supprimé les taxes sur les tavernes de Federer envers la Province. Le pot de vin valait le coup de prendre un tel risque ?
31/10/1460 22:41 : Vous avez supprimé les taxes sur les tavernes de Adrian. envers la Province. Le pot de vin valait le coup de prendre un tel risque ?
31/10/1460 22:41 : Vous avez supprimé les taxes sur les tavernes de Evenflow envers la Province. Le pot de vin valait le coup de prendre un tel risque ?
Le tout pour des taxes dues au 02/11

Donc non Federer, je ne dors pas, et les vôtres avaient bien été déduites!

Quant aux autres, ils étaient repris deux fois ou inexistants, (bug?), je les ai donc laissés ouverts en attendant d'avoir une explication.

Et à ce jour, voici ce que j'ai dans ma liste


Citation :
Citation :
Evenflow : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Federer : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Helene40 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Isabelle12 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Isabelle12 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Isabelle12 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Kalifleretour : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Kalifleretour : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Kalifleretour : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Keena2 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Ki.ka15 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Ki.ka15 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Ki.ka15 : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Neptunael : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09
Ryann : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-05
Ryann : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-07
Ryann : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-11-09

Alors si quelqu'un a des explications ... pourquoi des taxes avec des échéances à deux jours d'intervalles? je suis preneuse.








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