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 CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461]

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alastor54
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MessageSujet: CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461]   CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461] Empty11/01/13, 04:34 am

bonjour

Citation :
Article 8 charte du conseil comtal
Un Conseiller Comtal sera poursuivi devant la CSMAO pour des délits ou crimes perpétrés dans le cadre de ses fonctions comtales.

LA CSMAO n'éxistant plus et étant devenu CSMP est que le texte pourrait etre modifé, car la ca empeche toute procédure envers un conseillé comtal devant la justice
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Santiago Riccardo
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Santiago Riccardo


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MessageSujet: Re: CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461]   CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461] Empty11/01/13, 09:30 am

CSMP ?
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gnaaz
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MessageSujet: Re: CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461]   CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461] Empty11/01/13, 10:23 am

[CSMP] Cour Suprême du Marquisat de Provence ~ Cort Suprème dau Marchese dei Provenço

Je transmet.
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alastor54
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MessageSujet: Re: CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461]   CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461] Empty11/01/13, 10:24 am

Cours Supérieur du Marquisat Provencal
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gnaaz
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MessageSujet: Re: CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461]   CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461] Empty11/01/13, 10:26 am

Pourtant c'est ce qui est affiché au château d'avignon.
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alastor54
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MessageSujet: Re: CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461]   CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461] Empty11/01/13, 10:31 am

oui normal

c'est l'article 8 qui est pas jour

car il parle d'un organe qui n'éxiste plus la CSMAO, il faudrait donc modifier le texte et mettre CSMP a la place

je suppose qui il y a d'autres textes aussi concernant, voir aussi des textes parlant du MAO qui est devenu MP
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Santiago Riccardo
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MessageSujet: Re: CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461]   CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461] Empty11/01/13, 12:08 pm

Le Marquisat a changé de nom ? Y a eu un vote pour ça, une consultation, une annonce ?

Le Marquisat empiète donc encore un peu plus sur le Comté.
Avant, on avait le Comté de Provence et le MAO, maintenant on a le Comté de Provence, et le Marquisat de Provence. Le Marquisat s'approprie carrément la Provence.

Même plus d'optique d'expansion du Marquisat à l'avenir...

Bref, il est réellement temps de revoir les choses.
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MessageSujet: Re: CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461]   CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461] Empty11/01/13, 12:15 pm

Hersende qui n'avait pas revu Santiagoriccardo depuis un bon moment l'écouta râler comme d'habitude et lui répondit, avec un petit sourire :

Eh oui il y a eu un vote! Personnellement j'étais assez attachée à la dénomination Marquisat des Alpes Occidentales mais les Provençaux en ont décidé autrement et nous nous sommes pliés à leur choix.
D'ailleurs ils n'avaient pas tort : partout où je passais on me présentait comme la Marquise de Provence et je devais à chaque fois expliquer que le Marquisat s'appellait "des Alpes occidentales". Le changement de nom a grandement simplifié le travail avec les chancelleries étrangères.
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Santiago Riccardo
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MessageSujet: Re: CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461]   CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461] Empty11/01/13, 12:17 pm

Ils ont décidés ça quand, les provençaux ? Quels provençaux ? Et où ? Il y a un an et demi, lors du début de la Commission IV ?
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MessageSujet: Re: CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461]   CSMAO [Doléance fermé le 21 Janvier 1461] Empty11/01/13, 12:22 pm

Il y a un peu plus de six mois... quand ils ont décidé que le Marquisat n'avait plus vocation à s'étendre, mais à se lier par des alliances.
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