[Décrets municipaux] Draguignan

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Dernière mise à jour : 30 octobre 1455.

Citation :: Arrêté municipal n°1: Grille des salaires dracénoise

Article 1: Le salaire minimum est de 15 écus.

Article 2 :
2.1 Les Dracénois devront payer leurs employés selon la grille de salaires suivante:
pour un travail requérant 0 point de caractéristiques, le salaire minimum est de 15 écus.
pour un travail requérant de 1 à 14 points de caractéristiques, le salaire minimum est de 17 écus.
pour un travail requérant de 15 à 19 points de caractéristiques, le salaire minimum est de 20 écus.

2.2 Tout érudit devra payer un écu de plus par rapport à la grille

Article 3: Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles II et III du Livre II du Codex III de Provence.

Citation :: Arrêté municipal n°2: Des marchandises rares

Article 1: Afin de préserver l'économie et le marché dracénois, sont déclarées marchandises rares : les fruits, le poisson et le fer.

Article 2: La vente des marchandises rares est le monopole de la mairie.
Seuls les marchands ambulants mandatés par le Comté de Provence pourront vendre ces marchandises sur le marché sur autorisation du CaC.

Article 3: Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.