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![[ Décrets municipaux] Marseille Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [ Décrets municipaux] Marseille 13/08/07, 05:56 pm | |
| Dernière mise à jour : 11 août 1455. - Citation :
- Validé par le Comte Cassandre de Zyelinski
Le 11 Août 1455
Décret présenté par Fragrance maire de Marseille
COMMERCE A MARSEILLE
I – 1 Des marchands Ambulants
Art. I-1.1 - Tout Marchand Ambulant (autre que ceux mandatés par le Comté de
Provence) ou tout habitant quelconque d'un autre village devra avoir l'approbation du Maire avant de pouvoir commercer librement à Marseille.
Art. I-1.2 : Toutes les personnes entrant dans le cadre des articles 1 et 2 doivent être déclarées par courrier auprès du Maire de Marseille en établissant une demande préalable avec :
- les produits à vendre ou à acheter
- le prix de vente envisagé
Et obtenir son accord pour effectuer les transactions
Art. I-1.3 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.
I – 2 Du nombre de transactions autorisées sur le marché
Art. I-2.1 : En dehors des transactions en lien avec l’exercice de son métier, le nombre de produits achetables ou vendables est limité à 5 par jours.
Art. I-2.2 : Tout personne souhaitant effectuer des transactions supplémentaires doit en informer le maire en établissant une demande préalable avec :
- les produits à vendre ou à acheter
- le prix de vente envisagé
Et obtenir son accord pour effectuer les transactions
Art. I-2.3 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.
I – 3 De l’achat des denrées sur le marché municipal
Art. I-3.1 : Toute personne achetant une denrée à 1 écu sur le marché de la mairie sans avoir au préalable reçu l'autorisation du Maire de Marseille fera l'objet de poursuites judiciaires pour escroquerie par la Mairie de Marseille (article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence).
Art. I-3.2 : Tout individu achetant un bien sur le marché municipal, et qui par ailleurs
le revend sur ce dernier à un prix plus élevé que celui d'acquisition, se verra mis en accusation pour escroquerie (article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence).
I – 4 Commerce du Fer
Art. I-4.1 : L’achat de fer est strictement réservé aux Forgerons de Marseille. Le fer ne peut être acheté que par 2 kilos une fois par jour.
Art. I-4.2 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.
I – 5 Commerce du poisson
Afin de dynamiser l'activité de la pêche à Marseille et protéger les intérêts de la mairie, il est décrété que :
Art. I-5.1 : Les poissons mis en vente à 18 écus et moins, dès leur présence sur le marché communal, sont de fait la propriété de la mairie et nul ne pourra s'en prétendre acquéreur sans enfreindre ce droit.
Art. I-5.2 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie et/ou spéculation tel que définit par l'article II-1.3 du Livre I, et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.
Art. I-5.1 : S'il est avéré en plus de l'escroquerie, un délit de spéculation, a l'aide des marchandises entrant dans le cadre de l'article 1, la mairie se fera un devoir de demander en sus une peine d'intérêt général.
II - TRAVAIL A MARSEILLE
II – 1 Des salaires pratiqués à Marseille
Art. II-1.1 : Le salaire minimum applicable à Marseille est de 15 écus minimum.
Art. II-1.2 : Tout employeur embauchant à un salaire inférieur à 15 écus pourra se voir accusé d’esclavagisme (Art. II et III-2 du Livre II du Codex III de Provence)
Art. II-1.3 : Une possibilité de négociation à l’amiable est offerte au contrevenant qui pourra s’acquitter d’une amende auprès de la mairie par l’achat de sacs de maïs fiscaux (10 écus pièce). Le nombre de sacs de maïs fiscaux est calculé comme suit : 2 sacs par écu de différence avec le salaire minimum autorisé.
Art. II- 1.4 : Le paiement de cette amende arrête toute poursuite judiciaire.
Art. II-1.5 : En cas de non conciliation dans un délai de 3 jours, le contrevenant sera poursuivi en justice (III-2 du Livre II du Codex III de Provence).
Art. II-1.6 : Tout vagabond victime d'esclavagisme recevra un dédommagement de la mairie sous forme de 2 miches de pain vendues à 1 écu pièce.
II – 2 Programme Solidarité marseillaise
L’objectif de ce programme est d’impulser une dynamique salariale afin d'augmenter le pouvoir d'achat des personnes employées tout en récompensant les
employeurs de leur solidarité.
Principe : Tout employeur inscrit à ce programme et pouvant justifier de 4 embauches à 23 écus ou plus se voit offrir par la mairie un poisson ou un morceau de viande selon son choix et selon les stocks de la mairie à 5 écus.
Art. II-2.1 : Les employeurs souhaitant participer à ce programme doivent tout d'abord s'inscrire sur la halle officielle de Marseille au bureau "Solidarité Marseillaise" Aucun point de sera attribué de manière rétroactive, il est donc obligatoire de s'inscrire pour commencer à en bénéficier.
Art. II-2.2 : Seuls les salaires à 23 écus minimum ou plus sont comptabilisés dans ce programme.
Art. II-2.3 : Toutes les 4 embauches, l’employeur, sous réserve qu’il en apporte la preuve*, reçoit de la mairie un morceau de viande ou de poisson à 5 écus
*La justification se fait par l’envoi groupé du screen des embauches au bureau « Solidarité marseillaise » de la halle.
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