Ayarashi
Pòrtaparaula
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![[Décrets municipaux] Arles Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Décrets municipaux] Arles 20/07/07, 01:18 pm | |
| Dernière mise à jour : 01 novembre 1455. - Citation :
- Arrêté municipal de la commune d’Arles
Devant Dieu, notre comte et tous les arlésiens, Nous, Vivivivi, mairesse élue du peuple arlésien décrétons que:
Chapitre 1er : Grille des salaires
Applicable à partir du mardi 17 Juillet 1455
0 et 7 PC --> 16 écus
8 et 15 PC --> 19 écus
16 PC et + -> 22 écus
Chapitre n°2 : Grille des prix maximum
Décrétée le 21 octobre 1455 (marché des joueurs)
Par Vivivivi, mairesse d'Arles, le 21 octobre 1455
Remplace la grille décrétée le 17 juillet 1455
Barème des prix maximum autorisé sur le marché d'Arles
Filière sidérurgique :
Fer: 21 > produit soumis au décret sur les marchandises spéciales (on peut baisser le fer à 21)
Seaux : 47.
Couteaux : 17
Epée : 222
Hache : 176
Filière pain :
Blé : 13.5
Farine : 16
Pain : 6.9
Autres denrées :
Maïs : 4.00
Légume : 11.00 > produit soumis au décret sur les marchandises spéciales
Lait : 11.00
Fruit : 11.00
Poisson : 21 > produit soumis au décret sur les marchandises spéciales
Filière tisserand :
Laine : 12
Peaux : 16
Chapeau : 55
Chemise homme/femme : 121
Bas homme/femme : 49
Braies : 73
Chausses : 28.5
Ceinture : 41
Mantel : 269
Houppelande : 257
Bouclier: 73
Filière viande :
Carcasse de vache : 32
Carcasse de cochon : 16
Morceau de viande : 18.5
Filière charpenterie :
Bois : 5 > produit soumis au décret sur les marchandises spéciales
Petite échelle : 30
Grande échelle : 85
Seau non cerclé : 30
Manches: 10
Coque : 40
Barques : 125
Rames : 30
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I, et des articles I et III du Livre II du Codex de Provence.
Chapitre n°3 : Les marchandises rares.
Décrétée le 17 Juillet 1455 (marché des joueurs)
Par Vivivivi, mairesse d'Arles, le 17 juillet 1455
Remplace la grille décrétée le 17 janvier 1455
Afin de préserver le marché et l'économie arlésienne, il est décrété que:
Article 1:
Sont déclarées marchandises rares : le bois, le poisson le fer et les légumes.
Article 2:
La vente des marchandises rares est le monopole de la mairie et des marchands ambulants mandatés par le Comté de Provence, bien qu'il soit fortement apprécié que ces derniers se fassent connaître. Elles ne peuvent être vendues que par eux. Seront exceptionnellement autorisé les MA, sous condition d'avoir reçu l'aval du maire ou du CaC d’Arles.
Article 3 :
Les cadeaux divins de la boulasse peuvent être mis en vente en ayant au préalable prévenu le maire ou un des membres de l'équipe policière. Il vous faudra indiquer le prix, qui devra respecter la grille des prix, auquel vous vendez votre marchandise.
Article 4 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.
Chapitre n°4 : Décret sur les ventes réservées.
Lors d'opérations de ventes réservées à une certaine partie de la population (niveaux, professions, cultures, élevages, bénéficiaires prix, ...), il est interdit et sera considéré comme du vol le fait d'acheter ces articles si la personne n'appartient pas à la catégorie visée. La mairie pourra attribuer une amende pouvant aller jusque 50 écus et poursuivre le fraudeur pour escroquerie.
Les articles concernés doivent impérativement être affichés doublement à la mairie, dans le bureau du maire, et sur le tableau d'affichage extérieur.
En cas de non respect d'une de ces conditions, les marchandises couvertes par ce décret ne seront plus protégées par celui-ci.
Chapitre n°5 : Décret pour la journée du poisson
Article 1 :
La journée du poisson consiste à vendre par un membre du conseil communal des poissons à prix réduit sur le marché des joueurs.
Toute personne se trouvant à Arles ne pourra acheter qu'un seul poisson.
Article 2 :
Les dates des "journées du poisson" seront affichées sur le tableau de la mairie et/ou via la halle et/ou via le courrier municipal.
Article 3 :
Toute personne surprise à acheter plus d'un poisson pourra être poursuivie pour escroquerie en cas d'échec d'une entente à l'amiable. Elle se verra infliger une amende de 10 écus par poisson excédentaire.
Annexe : les propriétaires de potagers doivent comprendre qu'une fois la consommation personnelle terminé, il leur sera obligatoire de changer d'exploitation. Il est donc fortement déconseillé de posséder deux potagers dans sa propriété. | |
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