De la partialité du Juge de Provence.

Bonjour,

Nous sommes le 1er décembre de cette année. Dans cette affaire santiago devait amener la preuve qu'il avait travailler 7 jours consécutifs dans une mine Provençale. Le greffier peut il nous montrer la preuve que la peine a bien été respectée?

Je vous rapelle le passage du jugement.

Citation :

Je déclare Messire Santiago Ricardo coupable, et le condamne à sept jours consécutifs de travail en une mine de Provence.
Les dates seront à choisir par lui, pour que ces sept jours doivent être terminés pour au plus tard le 1er du mois de Décembre de cette année.

Il devra envoyer la preuve de ces sept jours de mine à la mairie d�Arles, qui les fera parvenir au greffier. La preuve sera jointe au dossier.

Un garde lui avait demander de passer en Doléances....



Je sui là... Et malheureusement..je n'ai pas reçu les preuves.

Santi.....Ton pigeon a du se tromper de Pigeonnier, il n'a pas atterri chez moi...

Par contre je suis présente aujourd'hui, Tu peux me renvoyer les preuves, j'ai un sac de graine, je suis sur que ton pigeon saura ou nicher!

Citation :

comment le juge peut il vérifier si la peine a été appliquée dans cette affaire?

En ayant une greffière compétente et objective.

Citation :

Article III-4 :
Le condamné doit se conformer à la sentence émise par la Cour dans les délais prononcés par le Juge, en prenant contact avec le greffier de Justice.
A défaut, et après une mise en demeure du greffier, un procès pour trahison sera lancé par le Procureur sans dépôt de plainte.

Il est bien dit que tu dois te conformer à la sentence dans les délais prononcés par le juge. Pour se conformer durant la période, il faut bien appliquer la sanction durant la période et non avant.

D'ailleurs, il n'est pas dit nul part qu'il était autorisé de faire valoir des travaux d'intérêt préventifs. Et comme c'est le droit écrit qui primait à l'époque, les peines accomplies préventivement ne sont pas acceptées.