De la partialité du Juge de Provence.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 23/11/11, 07:45 pm

Steiphens a écrit:: Bon alors Messire Comte sa ne doit pas être très compliquer à débattre. Car j'aimerais terminer correctement cette discution mais j'aimerais aussi connaitre le verdicte de mon vivant.

Le verdict ?

Déjà vous me revêtez du sceau de la culpabilité ?

Ciel mes bijoux...

Je me pâme...je me pâme...

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 23/11/11, 08:23 pm

Général Vétéran Vous n'avez pas compris ?

le Juge se moque ouvertement de nous, ile ne veut pas répondre à nos demandes d'explications concernant ses jugements..
Il fait tout pour noyer le poisson

et le pire est que l'Illustre couvre ses mesures dilatoires!

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 23/11/11, 08:34 pm

Le juge a commencé depuis un moment à répondre concernant la doléance du Messire, tu n'as pas arrêté de l'interrompre pour parler d'une autre affaire. On dirait que tu le fais exprès pour pouvoir venir ici raconter des mensonges.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 23/11/11, 09:14 pm

Tout se que je demande est qu'on analyse le cas et que justice soit faite. Si le CC ne peu, ne veux ou ne daigne ne pas me répondre et/ou me venir en aide j'ai encore d'autres moyens de parvenir à mes fin Messire Mandra.gore ne vous en inquiété pas. Mais je vous remercie de vous impliquer dans cette affaire et de me dire ouvertement se que vous pensez. Vous êtes une personne digne d'occuper une fonction comtale pas comme certains.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 23/11/11, 09:32 pm

A vrai dire, non, vous ne pouvez pas aller à la CSMAO. Il existe une procédure.

Et une fin de mandat n'est en rien une limite pour l'éventuelle CSMAO justement.

Donc s'il est décidé qu'il le mérite, c'est moi qui irait directement porter plainte (ou autre selon ce qui est décidé par le Conseil).
Si l'analyse va dans son sens, ou en tout cas, pas contre lui, l'affaire en restera là.

En tout cas, il est particulièrement surveillé pour les prochaines affaires.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 08:38 am

Bonjour,

Nous sommes le 1er décembre de cette année. Dans cette affaire santiago devait amener la preuve qu'il avait travailler 7 jours consécutifs dans une mine Provençale. Le greffier peut il nous montrer la preuve que la peine a bien été respectée?

Je vous rapelle le passage du jugement.

Citation :: Je déclare Messire Santiago Ricardo coupable, et le condamne à sept jours consécutifs de travail en une mine de Provence.
Les dates seront à choisir par lui, pour que ces sept jours doivent être terminés pour au plus tard le 1er du mois de Décembre de cette année.

Il devra envoyer la preuve de ces sept jours de mine à la mairie d�Arles, qui les fera parvenir au greffier. La preuve sera jointe au dossier.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 12:36 pm

En quoi ça vous regarde ?

Mais oui, je vous rassure Baronet : les preuves ont été envoyées à Espoir dimanche passé.
Maintenant, si elle les a perdue, ce n'est pas mon problème.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 01:20 pm

Je ne fais qu'appliquer l'article 1 de la charte du conseil en demandant au conseil, et en particulier au juge, si la justice est bien rendue en Provence.

Pour ce faire, je prends un exemple et c'est tombé sur ton affaire.

Ce qui est marrant, c'est que dans ta réponse, on comprend déjà que tu n'as pas envoyé la preuve et que tu vas jouer sur ta parole contre celle d'Espoir.

La grefière peut nous dire si elle a bien reçu la preuve?

Invité

Un garde lui avait demander de passer en Doléances....

Je sui là... Et malheureusement..je n'ai pas reçu les preuves.

Santi.....Ton pigeon a du se tromper de Pigeonnier, il n'a pas atterri chez moi...

Par contre je suis présente aujourd'hui, Tu peux me renvoyer les preuves, j'ai un sac de graine, je suis sur que ton pigeon saura ou nicher!

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 01:59 pm

Je ne peux pas te réenvoyer les preuves, les ayant déjà envoyer et n'ayant qu'un exemplaire.
Et puis, avec tous les évènements qui se sont produits dans ma vie, je n'ai même plus de trace de cela.

Mais je te l'ai bel et bien envoyé, dimanche après-midi. Tu ne m'as pas répondu, effectivement. Mais tu les as reçu.
Comme je l'ai dit, ce n'est pas mon problème si vous perdez les preuves qu'on vous envoie.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 02:44 pm

Mais quel talent Santiago. Avant même que la grefière s'exprime tu savais qu'elle avait perdu la preuve. Des talents de voyance?

Sinon pour le conseil, comment le juge peut il vérifier si la peine a été appliquée dans cette affaire?

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 03:28 pm

Citation :: comment le juge peut il vérifier si la peine a été appliquée dans cette affaire?

En ayant une greffière compétente et objective.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 03:35 pm

Tu pourrais aider par exemple en donnant à peu près les jours où tu as travailler à la mine.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 03:41 pm

En quoi ça aide de connaître les jours ?

Je ne m'en souviens plus de toute façon, c'était il y a presque un mois. Tu bossais où toi, le 16 octobre ?

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 03:45 pm

Je ne travaillais pas. voyons. J'ai des gueux qui le font pour moi.

Sinon, l'information ne date pas d'un mois, tu as envoyé la preuve il y a 5 jours. tu l'as envoyé sans même lire ce que tu envoyais?

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 05:55 pm

Sur la dite preuve n'est pas inscrit la date de mes jours de dur labeur. Juste le montant reçu en fin de semaine, prouve que j'ai été à la mine.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 06:11 pm

Nous allons t'aider à te souvenir des jours pour t'éviter un nouveau procès.

Alors le juge a tranché le 6 novembre. Le soir même tu es parti direction le Languedoc.
Tu es revenu le 19 novembre en Provence. La preuve du retour ce jour là, c'est toi qui l'a donné en doléance. Celle contre Max12 comme quoi il a attaqué en revenant de ce voyage.

Le 23 matin tu es reparti d'Arles encore une fois vers le Languedoc. Depuis lors, tu n'es pas revenu à Arles.

Donc si tu as travaillé à la mine durant ton séjour à Arles, j'ai le 19, le 20 et le 21. Ca fait trois jours. Je me demande bien qu'elle preuve tu as pu envoyer.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 06:55 pm

Celle d'avant le 6 novembre. J'ai travaillé à la mine en prévision d'un TIG. Et j'ai bien fait.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 07:56 pm

Malheureusement les peines préventives n'étaient pas d'application en Provence, n'étant pas prévu dans le codex.

La loi disait que tu devais te conformer à la sentence dans le délais prononcés par le juge. Il t'a laissé jusqu'au 1er décembre à partir du jugement. Il te signale de faire attention quand tu iras dans la mine sous entendant clairement que tu devras y aller en quittant le tribunal.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 08:03 pm

Et c'est marqué où qu'on n'a pas le droit de faire des TIG à l'avance, pour se faire une réserve de TIG et pouvoir les donner une fois le jugement rendu ? Hein ?

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 08:16 pm

Citation :: Article III-4 :
Le condamné doit se conformer à la sentence émise par la Cour dans les délais prononcés par le Juge, en prenant contact avec le greffier de Justice.
A défaut, et après une mise en demeure du greffier, un procès pour trahison sera lancé par le Procureur sans dépôt de plainte.

Il est bien dit que tu dois te conformer à la sentence dans les délais prononcés par le juge. Pour se conformer durant la période, il faut bien appliquer la sanction durant la période et non avant.

D'ailleurs, il n'est pas dit nul part qu'il était autorisé de faire valoir des travaux d'intérêt préventifs. Et comme c'est le droit écrit qui primait à l'époque, les peines accomplies préventivement ne sont pas acceptées.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 08:54 pm

Le juge a-t-il dit avant le 1er décembre ? Ou a-t-il dit entre le 6 novembre et le 1er décembre ?

Si ce n'est pas écrit, c'est qu'c'est autorisé mon p'tit bonhomme.

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 08:55 pm

Ah bon? Nous n'appliquions pas le droit écrit en Provence?

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 09:28 pm

Baron non nous l'appliquons pas sinon le Juge ne serais plus Juge depuis belle lurette vu qu'il n'applique pas le droit et ne le fait pas appliquer.

Et comme l'Illustre laisse faire au mieux, le couvre au pire et bien cela continue

Sujet: Re: De la partialité du Juge de Provence. 01/12/11, 09:32 pm

je fais référence à un jugement encore visible au tribunal en sénéchaussée:

Citation :

Procès ayant opposé Ghost13 à la municipalité de Aix

Ghost13 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Alors

Dans l�affaire suivante

Personne

Je dis bien PERSONNE

PERSONNE ne m�a dit VOTRE HONNEUR !

PERSONNE !

Mais tout le monde se moque de la justice on dirait ?

C�est quoi le but de votre vie, messires ? C�est de rire de Votre Honneur ?

Eh ben c�est bien bas !

C�est une petite vie ça !

Je vous reverrais ici lorsque vous aurez compris qu�on me dit VOTRE HONNEUR !

De plus, je ne vais pas perdre mon temps avec des impolis, des grossiers moi !

On me dit plein de votre honneur si on veut recevoir des jugements corrects !

Je déclare cette affaire à représenter au plus vite, avec des Votre Honneur dans tous les coins !

Affaire temporairement suspendue, à représenter au plus vite !

Avec des votre honneur, je vous prie !

Une affaire à représenter ? kezako?
et dont le Comte refuse de faire ce qu'il faut.. visiblement ce jugement ne respecte pas la Charte du Juge!

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